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Conseil Municipal - oj cm 04102018
Procès Verbal - oj 15022018 1
Déliberation - oj 17052018
Procès Verbal - oj cm21032019
Procès Verbal - oj 06022020 4
Procès Verbal - oj 191219
Procès Verbal - oj 11062020 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Épinal.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj 11062020 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
11
Juin
2020
à
18
H
30
au
Centre
des
Congrès
d'Epinal
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
du
Conseil
Municipal
du
6
Février
2020
1
- COMMUNICATION
DE
DÉCISIONS
En
vertu
de
la
délibération
prise
par
le
Conseil
Municipal
du
29
mars
2014,
complétée
par
la
délibération
du
15
décembre
2016,
autorisant
Monsieur
le
Maire
à
traiter
les
affaires
énumérées
à
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a
été
procédé
:
=>
A
l'Etablissement
de
tarifs
(alinéa
2°):
Fixant
les
différents
tarifs
pour
le
remplacement
du
matériel
mis
à
disposition,
en
cas
de
non
restitution
ou
de
dégradation.
Fixant
le
nombre
de
catalogues
et
de
produits
dérivés
(cabats,
magnets,
etc.)
pour
la
promotion
des
expositions
«
Loup
!
Qui
es-tu?»
et
«Les
années
Martine
»
au
Musée
de
l'Image.
Fixant
le
tarif
de
location
des
Barrières
Amovibles
pour
la
sécurité
des
manifestations. Fixant
les
tarifs
journées
de
formation
aux
gestes
de
premiers
secours
à
destination
des
enfants
scolarisés
en
écoles
primaires
dispensées
par
l'Association
Départementale
pour
les
Transports
Educatifs
de
l'Enseignement
Public
des
Vosges. Fixant
le
montant
des
charges
de
fonctionnement
du
marché
couvert
pour
l'année
2020. Fixant
le
tarif
des
prestations
techniques
du
spectacle
vivant
pour
«
La
Souris
Verte
».
Fixant
la
durée
de
la
gratuité
octroyée
par
le
dispositif
« ticket
course
»
pour
le
stationnement
sur
voirie
à
1
heure.
=>
A
l'Etablissement
de
marchés
à
procédure
adaptée
(alinéa
4) :
Avec
la
Société
CODEPA,
pour
des
travaux
de
désamiantage
à
l'école
du
Centre.
Avec
les
Sociétés
Menuiserie
JOLY,
BATY
ELEC,
Jonathan
ACCORSI
et
AL
RENOV,
pour
la
réalisation
d'un
escalier
à
l'école
du
Centre.
à en Avec
les Sociétés
MÉNIL
RÉNOV,
Menuiserie
HOUILLON,
PARANT
Plêtrerie,
CARRELAGES
&
DECO,
KELDECO,
FMT
DIVOUX
et
Pierre
LAMBERT,
pour
des
travaux
de
rénovation
du
parquet
et
des
sanitaires
de
l'Espace
Cours.
Avec
la
Société
AB
SÉCURITÉ,
pour
l'installation
d'un
système
anti-intrusion
au
Centre
d'activités
Léo
Lagrange.
Avec
la Société
TSV,
pour
un
avenant
au
marché
de
travaux
pour
la réhabilitation
de
la
passerelle
du
Cours.
Avec
les
Sociétés
SINEU
GRAFF,
Emmanuel
LEPAGE
et
VOLTZ,
pour
la
fourniture
de
jardinières,
plantes
vivaces
en
vue
de
la
création
d'aménagements
pérennes
sur
la
commune
et
pour
le fleurissement
estival.
Avec
la
Société
BLACHÈRE
Illumination,
pour
la
fourniture
de
décorations
de
fin
d'année
pour
la
Place
de
l'Atre.
Avec
la
Société
ESPELIA,
pour
un
avenant
au
marché
pour
une
mission
d'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
dans
le
cadre
du
Plan
Numérique
du
programme
Epinal
au
Cœur.
Avec
l'Association
Golf
des
Images,
pour
une
prestation
de
gestion
de
l'accueil
du
Golf
municipal
d'Epinal.
Avec
la
Société
TSE,
pour
des
prestations
techniques
dans
le
cadre
des
animations
du
Village
de
Saint-Nicolas.
Avec
les
Sociétés
Menuiserie
JOLY
et
Stéphane
POIROT,
pour
un
avenant
au
marché
de
travaux
pour
la
réalisation
d'un
escalier
à
l'école
du
Centre.
Avec
les
Sociétés
MAZZUCCO,
PRO
POSE,
FMT
DIVOUX
et
BOVÉ,
pour
des
avenants
au
marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
du
groupe
scolaire
Paul-
Emile
Victor.
Avec
la
Société
APAVE
ALSACIENNE,
pour
une
prestation
de
contrôles
techniques
des
Etablissements
Recevant
du
Public.
Avec
la
Communauté
d'Agglomération
d'Épinal,
au
titre
de
sa
compétence
centrale
d'achat,
dans
le cadre
des
marchés
formalisés
suivants :
o
Avec
la
Société
CHUBB,
pour
une
prestation
de
vérification
et
de
maintenance
des
équipements
de
sécurité
incendie
des
différents
bâtiments
et
infrastructures
de
la Ville.
o
Avec
la
Société
INÉO,
pour
une
prestation
de
vérification
et
de
maintenance
des
systèmes
d'alarme
intrusion
des
différents
bâtiments
et
infrastructures
de
la Ville.
o
Avec
les
Sociétés
SOCOSPRINT
et
CEPAP
pour
l'impression
et
la
reprographie
de
documents
divers.
o
Avec
la
Société
SIGNAUX
GIROD,
pour
la
fourniture
de
produits
de
signalisation
verticale
permanente
et temporaire. Avec
la
Société
GRANDBLAISE-LEROY,
pour
la
fourniture
de
pièces
d'usures
pour
le
parc
automobile.
Avec
les
Sociétés
ZOZIK,
POIROT,
Menuiserie
HOUILLON,
Patrice
GONSOLIN,
Brice
MARCEL
Energies,
EUROP
Revêtements,
KELDECO,
pour
des
avenants
au
marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
de
la
halte-garderie
du
Centre
Social
Denise
LOUIS.
Avec
la
Société
AB
SÉCURITÉ,
pour
une
prestation
de
vérification
et
de
maintenance
des
systèmes
d'alarme
intrusion
des
différents
bâtiments
et
infrastructures
de
la
Ville.
Avec
la
Société
AB
SÉCURITÉ,
pour
la
pose
d’un
système
de
contrôle
d'accès
à la
Maison
des
Associations.
Avec
les
Sociétés
CHEVRIER
- TECHNI
PLAFOND
- MILLER
CARRELAGE
- ARTS
ET
COULEURS
- Didier
CLAUDE
et
Pierre
LAMBERT,
pour
des
travaux
de
rénovation
du
local
associatif
sis
15,
Rue
du
Maréchal
Lyautey.
Avec
la
Société
SOCOSPRINT,
pour
les
travaux
d'impression
et
de
reprographie
du
magazine
«
Vivre
à
Epinal
».
Avec
le
Cabinet
BOUILLON-BOUTHIER,
pour
une
mission
d'aide
à
maîtrise
d'ouvrage
pour
la
réhabilitation
du
Clos
du
Château.
Avec
la
Société
TECHNI
CONSEIL,
pour
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
des
travaux
d'enfouissement
de
réseaux.
Avec
l'A.D.M.R.
des
Vosges,
pour
une
mission
de
prestation
de
service
pour
la
gestion
et
l'entretien
de
Ma
P'tite
Garderie
de
centre-ville.
Avec
la
Société
FMT-DIVOUX,
pour
les
travaux
de
réfection
du
local
du
Conseil
des
Jeunes,
sis
6,
Avenue
Victor
Hugo.
Avec
la
Société
AE2M,
pour
la
fourniture
et
la
pose
de
fauteuils
au
Planétarium
de
la
MJC
de
la
Belle
Etoile.
Avec
la
Société
QUIM
GUISÀ,
pour
le
remplacement
de
l'écran
de
projection
du
Planétarium
de
la
MJC
de
la
Belle
Etoile.
Avec
la
Société
PARMENTIER
Frères,
pour
des
travaux
d'abattage
d'arbres.
Avec
la
Société
SOLVERT,
pour
la
location
de
deux
voiturettes
électriques
pour
le
golf. Avec
la
Société
LOGITUD,
pour
la
maintenance
des
logiciels
des
services
de
l'Etat-
Civil,
Elections
et
Police
Municipale.
Avec
la
Société
Jean
GÉRARD/Patrick
ROUSSEL,
pour
le
remplacement
de
la
chaudière
du
restaurant
«
La
Capitainerie
»
au
Port
d'Épinal. Avec
les
Sociétés
DEEVERT
-
KER
AGRO
- TEAM
GREEN
et
Lorraine
Espaces
Verts,
pour
la fourniture
de
semences
et d'engrais
pour
le golf
municipal.
Avec
la
Société
DEFI,
pour
la
fourniture
et
la
pose
d'un
système
d'affichage
de
scores
pour
la
salle
d'escrime
de
la
Halle
des
Sports.
Avec
la
Société
REVAL
PREST,
pour
les
travaux
de
clôture
au
centre
de
loisirs
de
la 40
Semaine.
Avec
la
Société
SOLVERT,
pour
la
fourniture
de
lames
de
coupe
pour
la
tondeuse
du
golf
municipal.
Avec
la
Société
ART
DAN
SOLS,
pour
les
travaux
de
remplacement
du
revêtement
de
sol
du
gymnase
Claude
Gellée.
Avec
la
Société
Mario
MAGGIO,
pour
des
travaux
d'isolation
du
bâtiment
«
La
Poudrière
».
Avec
la
Société
Coopérative
Agricole
Lorraine,
pour
l'achat
d'une
tondeuse
à
lames
rotatives
pour
l'entretien
du
golf
municipal.
Avec
la
Société
RAY,
pour
un
avenant
au
marché
pour
les
travaux
de
rénovation
du
réseau
d'alimentation
en
eau,
Rue
Antoine
Hurault.
Avec
la Société
MACDIS,
pour
la fourniture
de
matériel
pour
la
pratique
du
goff.
Avec
la
Société
Mario
MAGGIO,
pour
un
avenant
au
marché
de
travaux
pour
la
mise
en
accessibilité
du
groupe
scolaire
Jean
Macé.
Avec
les
Sociétés
SRDE,
SAGRAM,
LA
HERONNIÈRE,
GEDIMAT,
COLAS
Est,
TRAPDID-BIGONI
et
FRANS
BONHOMME,
pour
la
fourniture
d'agrégats,
de
béton
prêt
à
l'emploi,
de
bordures
de
voirie,
d'enrobé
hydrocarboné
à
froid
et
à
chaud,
et
produits
de
maçonnerie.
Avec
les
Sociétés
PLISSON,
GED
EVENT,
EQUIP'CITÉ
et WILLY
LEISSNER,
pour
la
fourniture
de
différents
matériels
destinés
aux
manifestations
organisées
sur
la
commune. Avec
la
Société
L'HOMEL,
pour
des
travaux
de
terrassement
d'un
mur
de
soutènement
sis
3,
Rue
Abel
Ferry,
dans
le
cadre
d'un
péril
imminent.
Avec
la
Société
VOSGES
ARCHITECTURE,
pour
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
rénovation
du
groupe
scolaire
Ambrail.
Avec
la
Société
DEMANDRE
Frères,
pour
des
travaux
d'étanchéité
de
la
toiture
du
Centre
Social
de
Bitola.
Avec
la
Société
DIMOE,
pour
des
travaux
d'inspections
détaillées
de
murs
de
soutènement. Avec
la
Société
Aurélie
HUSSON
Architecte,
pour
la
réalisation
d'une
étude
pour
la
création
d'un
Site
Patrimonial
Remarquable.
Avec
la
Société
IVECO,
pour
l'achat
d'un
fourgon. Avec
les
Sociétés
HAVAS
VOYAGE
et
OBJECTIF
LUNE
(Prêt
à
partir),
pour
la
fourniture
de
titres
de
transports
et
de
prestations
associées
dans
le
cadre
des
déplacements
dans
les
villes jumelles.
Avec
la
Société
EV.EACOM,
pour
un
avenant
au
contrat
de
mise
à
disposition,
pose,
entretien
et
exploitation
de
mobiliers
urbains
de
communication
électronique. Avec
la
Société
Pierre
LAMBERT,
pour
un
avenant
au
marché
pour
les
travaux
de
rénovation
du
local
associatif
sis
15,
Rue
du
Maréchal
Lyautey.
Avec
la
Société
Menuiserie
CAGNIN,
pour
les
travaux
de
création
de
cloisons
coupe-feu
au
Centre
Social
de
Bitola.
Avec
la
Société
ASR
EQUIPEMENTS
ROUTIERS,
pour
la
fourniture
de
mobilier
urbain
(bornes
amovibles,
cendriers,
potelets,
arceaux
pour
vélos).
Avec
les
Sociétés
PARMENTIER
Frères
- BOIS
ET
TRAVAUX
et
l'Office
National
des
Forêts,
pour
des
travaux
d'exploitation
forestière.
Avec
la
Société
ORA
AUDIOLIGHT,
pour
la
location
de
matériel
scénique
et
audiovisuel
pour
les
différentes
manifestations
organisées
sur
la
commune.
=>
À
l'Etablissement
de
conventions
de
louage
ou
de
mise
à
disposition
de
locaux
(alinéa
5) :
Pour
un
avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition
d'un
appartement
sis
Tour
T2
1,
Place
d'Avrinsart
avec
l'Association
EPINAL
HAND-BALL
(changement
de
locataires
Monsieur
et
Madame
GMAR).
Au
profit
de
l'Association
Epinal
Moto-Club
des
Images,
pour
la
mise
à
disposition
d'un
local
sis
"La
Poudrière"
- Rue
du
Général
Séré
de
Rivières.
Avec
Voies
Navigables
de
France,
pour
un
avenant
à
la
convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
fluvial.
Au
profit
de
l'Association
Vosgienne
pour
la
Sauvegarde
de
l'Enfance
et
de
l'Adolescence
pour
l'unité
d'enseignement
pour
enfants
autistes
ou
souffrant
de
troubles
envahissants
du
développement,
pour
la
mise
à
disposition
de
locaux
au
sein
de
l'école
Paul-Emile
Victor
- 49,
Rue
de
Nancy.
Avec
Madame
Hayat
KHADDI,
pour
la
mise
à
disposition
d'un
appartement
de
type
F4
sis
1,
Place
d'Avrinsart.
Avec
Madame
Ahlem
HAMMAMI,
pour
la
mise
à
disposition
d'un
appartement
de
type
F3
sis Tour
T2,
1,
Place
d'Avrinsart.
Avec
Madame
Laura
CHATAIGNIER,
pour
la
mise
à
disposition
d'un
logement
de
type
F4
sis
2,
Avenue
Victor
Hugo. Avec
le
Centre
d'Activités
Léo
Lagrange
sis
6,
Avenue
Salvador
Allende,
pour
la
mise
à
disposition
d’un
local
au
profit
du
Comité
d'Intérêt
de
Quartier
du
Saut-le-
Cerf. Avec
l'Association
«
La
Passerelle
de
Gibraltar
»,
pour
la
mise
à
disposition
d'un
local
sis
à
la
Maison
des
Associations.
—
À
la
création,
modification
ou
suppression
de
régies
comptables
(alinéa
7°):
Pour
l’abrogation
de
l'acte
de
création
de
la
régie
de
recettes
et
la
création
de
la
régie
d'avances
des
produits
de
stationnement
payant
sur
voirie
suite
à
la
création
de
l'application
Paybyphone.
Pour
un
avenant
à
l'acte
de
création
de
la
régie
d'avances
des
Finances,
fixant
les
différentes
dépenses
autorisées.
—
A
l'aliénation
de
gré
à
gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4.600
€
(alinéa
10°):
Au
profit
de
la
Communauté
d'Agglomération
d'Épinal,
pour
la
vente
d’un
véhicule
de
marque
Peugeot.
Au
profit
du
Garage
AUTOROUTH,
pour
la
vente
d'un
véhicule
de
marque
Peugeot.
=
Au
règlement
des
honoraires
d'avocats,
notaires,
avoués,
huissiers
de
justice
et
experts
(alinéa
11°):
Avec
la
SCP
SYNERGIE
Avocats
—
Cabinet
BABEL
et Associés,
dans
le
cadre
d'une
assistance
à
expertise
et
d’une
consultation
juridique
relative
à
une
procédure
de
péril
imminent.
Avec
le
Cabinet
GARTNER
et
Associés,
dans
le
cadre
d'une
procédure
en
défense
d'un
titre
exécutoire.
Avec
le
Cabinet
Dexium
Avocats,
pour
une
prestation
d'assistance
juridique
au
sujet
du
patrimoine
de
l'Imagerie
d'Epinal.
Avec
le
Garage
Alain
PARMENTIER,
pour
le
règlement
d'honoraires
dans
le
cadre
d'enlèvements
de
véhicules
en
stationnement
gênant.
Avec
la
Société
ALLEX,
pour
le
règlement
d'honoraires
d'expertise
dans
le
cadre
de
mises
en
fourrière
de
véhicules
en
stationnement
gênant
ou
abusif.
Avec
Monsieur
Jacques
GUILLOT,
expert,
pour
le
règlement
d'honoraires
dans
le
cadre
d'une
procédure
de
péril
imminent
pour
un
mur
de
soutènement
sis
3,
Rue
Abel
Ferry. —
Au
renouvellement
de
l'adhésion
aux
associations
dont
elle
est
membre
(alinéa
24°) :
-
Pour
le
Musée
de
l'Image,
pour
l’année
2020 :
o
Reconduction
de
l'adhésion
au
dispositif
«
Pass
Lorraine
».
o
Reconduction
du
partenariat
avec
l'Office
de
Tourisme
et
Loisirs
de
La
Bresse.
o
Reconduction
de
l'adhésion
à
l'Association
of
European
Printing
Museums
(AEPM).
o
Reconduction
de
l'adhésion
au
Conseil
International
des
Musées
(ICOM).
o
Reconduction
du
partenariat
avec
l'Office
de
Tourisme
de
Gérardmer
Hautes-Vosges.
o
Reconduction
de
l'adhésion
à
Lorraine
Réseau
Art
Contemporain
(LORA).
-
Pour
le
renouvellement
de
l'adhésion
à
l'Association
US
MEMORY
GRAND-EST
pour
l'année
2020.
=
À
la
demande
d'attribution
de
subventions
par
tout
organisme
financeur
(alinéa
26°) :
-
Au
titre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l'Investissement
Local
(DSIL) :
O O O
Pour
le
projet
de
création
d'une
plateforme
numérique
pour
les
commerces. Pour
la
réhabilitation
du
Clos
du
Château
en
Maison
des
Compétences.
Pour
la
création
d'un
service
d'archives
municipales
et
intercommunales
sur
le
site
«
Bragard
».
Pour
l'installation
d'une
chaudière
biomasse
dans
les
locaux
des
Restaurants
du
Cœur.
Pour
les
travaux
de
restauration
de
la
Basilique
Saint-Maurice.
Pour
la
mise
en
accessibilité
des
bâtiments
communaux.
-
Au
titre
du
Fonds
Européen
de
Développement
Régional
(FEDER)
:
O
Pour
le
projet
«
Le
Planétarium
au
cœur
du
numérique
»
-
Au
titre
du
Fonds
Interministériel
de
Prévention
de
la
Délinquance
et
de
la
Radicalisation
(FIPDR)
et
de
la
Mission
Interministérielle
de
Lutte
contre
la
Drogue
et
les
Conduites
Addictives
(MILDECA)
pour
les
projets
suivants
:
© O O
Actions
de
Médiation
Sociale
Plateforme
d'éducation
et
d'insertion
sociale
et
professionnelle
des
jeunes
en
grande
difficulté
par
le
sport
Acquisition
de
protections
individuelles
pour
la
Police
Municipale
Sécurisation
de
la
garderie
Paul-Emile
Victor
Acquisition
de
barrières
dédiées
à
la sécurisation
des
manifestations. -
Au
titre
de
la
Dotation
Politique
de
la Ville
(DPV)
pour
les
projets
suivants :
Sécurisation
des
abords
des
écoles,
Rue
du
Haut
des
Etages
Réhabilitation
de
l'aire
multisports
du
Plateau
de
la Justice
Réhabilitation
de
bassins
d'été
situés
en
Quartier
Prioritaire
de
la Ville
Réfection
de
la
toiture
et
mise
en
place
d'un
nouvel
éclairage
des
tennis
couverts Installation
d'un
système
de
climatisation
pour
le
Foyer
des
Jeunes
de
Bitola
O O©O O©O O O
-
Auprès
du
Conseil
Départemental
des
Vosges,
pour
la
réhabilitation
de
la
Passerelle
des
Grands
Sables.
=
En
vertu
de
l'état
d'urgence
sanitaire :
-
Versement
d'une
subvention
de
1.000
€
au
profit
de
la
société
de
gymnastique
«
La
Vosgienne
».
-_
Versement
d'une
subvention
de
2.500
€
au
profit
de
l'association
Épinal
Voltige.
2 — DIRECTION
GÉNÉRALE
2/1
—
Pouvoirs
octroyés
à
l'exécutif
dans
le
cadre
de
l’état
d'urgence
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
se
prononcer
sur
la
présentation
des
pouvoirs
de
l'exécutif
octroyés
dans
le
cadre
de
l'état
d'urgence
sanitaire
liée
au
COVID-19.
2/2
— Imagerie
d'Épinal
2/2.1
—
Constatation
de
l'entrée
dans
le
domaine
public
des
biens
immobiliers
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
reconnaissance
de
l'entrée
dans
le
domaine
public
de
l'ensemble
immobilier
de
l'Imagerie
d'Épinal
appartenant
à
la
Ville
d'Épinal
et
classé
aux
Monuments
historiques,
au
titre
du
service
public
culturel
et
touristique
que
représente
cet
ensemble
immobilier
emblématique
de
la
ville,
et
d'autoriser
le
Maire
ou
son
représentant
à
constater
son
classement
dans
le
domaine
public
communal.
2/2.2
—
Constatation
de
l'entrée
dans
le
domaine
public
des
biens
mobiliers
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
reconnaissance
de
l'entrée
dans
le
domaine
public
des
biens
mobiliers
de
l'Imagerie
d'Épinal
composés
de
quatre
machines
d'imprimerie
d'époque
appartenant à
la
Ville
d’ Épinal,
dans
le
but
de
permettre
leur
affectation
définitive
au
service
public
culturel
et
touristique
que
représente
la
visite
des
machines
d'imprimerie
d' époque,
dans
l’environnement
de
l'atelier
de
l’Imagerie
d'Épinal,
et
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
constater
leur
classement
dans
le
domaine
public
communal. 2/3
—
Tarifs
municipaux
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
prolongation
de
l'ensemble
des
tarifs
municipaux
pour
l’année
2019-2020,
jusqu'à
la
fin
de
l'année
2020,
à
l'exception
des
tarifs
des
marchés
extérieurs
et
de
la
fête
foraine.
2/4
—
Principe
d'acquisition
d'emprises
du
site
«
Bragard
»
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
l'acquisition
d'emprises
du
site
dit
«
Bragard
»
dans
le
cadre
de
la
transformation
du
quartier
de
Bitola/Champbeauvert
et
de
la
valorisation
des
berges
de
la
Moselle,
et
de
la
création
d'un
site
dédié
aux
archives
municipales
et
intercommunales.
2/5
—
Fonds
d'indemnisation
pour
les
commerces
de
proximité
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
constitution
d'un
fonds
d'indemnisation
destiné
aux
commerçants
de
proximité,
et
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
solliciter
toute
subvention
dans
ce
cadre,
et
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
à ce
dossier.
2/6
—
Procès-Verbal
du
transfert
de
la
Plaine
de
Soba
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
les
modalités
de
transfert
de
la
Plaine
de
Soba
(hors
boulodrome
et
gymnase)
à
la Communauté
d'Agglomération
d'Épinal,
et à
autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
le
procès-verbal
de
transfert
et tout
document
afférent
à ce
dossier.
2/7
—
Délégation
de
service
public
du
Port
de
plaisance
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
l'avenant
n°
2
au
contrat
de
délégation
de
service
public
du
Port
de
plaisance
avec
«La
Capitainerie
»,
relatif
à
la
prolongation
de
la
durée
de
la
convention,
et
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
l'avenant
correspondant
et
tout
document
afférent
à
ce
dossier. 2/8
—
Opération
de
Restauration
Immobilière
—
OPAH-RU
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
l'engagement
d'une
Opération
de
Restauration
Immobilière
(ORI)
dans
le
cadre
de
l'Opération
d'Amélioration
de
l'Habitat
de
Renouvellement
Urbain
(OPAH-RU)
sur
des
immeubles
en
centre-ville,
et
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
solliciter
toute
subvention
dans
le
cadre
de
cette
opération
et
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
2/9
—
ZAC
de
Laufromont
—
Dénomination
de
voies
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
se
prononcer
sur
la
dénomination
de
trois
nouvelles
voies
desservant
le
nouveau
lotissement
sis
ZAC
de
Laufromont.
Le 3 — AFFAIRES
FINANCIÈRES
3/1
—
Désignation
d'un
président
de
séance
pour
le
vote
des
comptes
administratifs
de
l'exercice
2019
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
désigner
son
président
de
séance
pour
le
vote
des
délibérations
relatives
à
l'approbation
du
Compte
Administratif
du
Budget
Principal
2019,
ainsi
que
des
budgets
annexes
Eau,
T.V.A.
Gestion
des
Salles
et
T.V.A.
Locations
Commerciales.
3/2
—
Compte
Administratif
2019
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
se
prononcer
sur
l'approbation
du
Compte
Administratif
du
Budget
Principal
2019,
ainsi
que
des
budgets
annexes
suivants
:
-
Eau
-
T.V.A.
Gestion
des
Salles
-
T.V.A,
Locations
Commerciales
3/3
—
Affectation
de
l'excédent
ordinaire
2019
Suite
à
la
présentation
du
Compte
Administratif
2019
et
conformément
aux
dispositions
des
instructions
M14
et
M49,
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
se
prononcer
sur
l'affectation
de
l'excédent
ordinaire
des
résultats
du
Compte
Administratif
2019,
pour
le
Budget
Principal.
3/4
—
Fixation
des
taux
d'imposition
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
pour
l'année
2020,
les
taux
portés
au
cadre
II
de
l'état
1259
de
la
notification
des
taux
d'imposition
comme
suit :
2019
2020
Taux
Ville
Taux
Ville
Foncier
bâti
23.53
23.53
Foncier
non-bâti
38.30
38.30
3/5
—
Contribution
budgétaire
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
le
versement
d'une
contribution
budgétaire
pour
le
Syndicat
Intercommunal
Scolaire
du
Secteur
d'Epinal
(S.I.S.S.E)
pour
un
montant
de
145.035
€,
et
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
3/6
—
Reprise
sur
la
provision
constituée
pour
réduction
des
aides
publiques
reçues
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
reprise
sur
la
provision
constituée
au
titre
de
la
réduction
des
aides
publiques
reçues,
d'un
montant
total
de
300.000
€,
et
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier. 4
— AFFAIRES
TECHNIQUES
4/1
—
Conventions
constitutives
de
groupement
de
commandes
4/1.1
—
Pour
la
fourniture
d'opérateurs
téléphoniques,
de
services
d'internet
et
de
réseau
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
convention
constitutive
d'un
groupement
de
commandes
avec
la
Communauté
d'Agglomération
d'Épinal,
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale,
l'EPIC
Office
de
Tourisme
d'Epinal
et
de
sa
région
et
La
Souris
Verte,
dans
le
cadre
de
la
fourniture
d'opérateurs
téléphoniques,
de
services
d'internet
et
de
réseau,
et
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
ladite
convention
et
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
4/1.2
—
Pour
les
travaux
de
voirie
chemin
de
défruitement
de
la
Quarante
Semaine
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
convention
constitutive
d'un
groupement
de
commandes
avec
la
Communauté
d'Agglomération
d'Epinal,
pour
les
travaux
de
voirie
du
chemin
de
défruitement
de
la
Quarante
Semaine,
et à
autoriser
Monsieur
le
Maire
où
son
représentant
à
signer
ladite
convention
et tout
document
afférent
à ce
dossier.
5 — AFFAIRES
SCOLAIRES
5/1
—
Organisation
du
temps
scolaire
à
la
rentrée
2020
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
se
prononcer
sur
l'organisation
du
temps
scolaire
des
écoles
spinaliennes
à
la
rentrée
2020,
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
la
mise
en
place
de
cette
organisation
du
temps
scolaire,
et
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
solliciter
toute
subvention
et
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier. 5/2
—
Carte
scolaire
2020-2021
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
se
prononcer
sur
les
mesures
envisagées
dans
le
cadre
du
projet
de
carte
scolaire
pour
la
rentrée
scolaire
de
septembre
2020,
et
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier. 6 — ANIMATION
ET
PROMOTION
6/1
—
Versement
de
subvention
d'accompagnement
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
le
versement
d'une
subvention
d'accompagnement
pour
la
location
de
salles
au
Centre
des
Congrès
pour
les
associations
suivantes
:
-
Ligue
Contre
le
Cancer,
dans
le
cadre
de
l'organisation
d'une
cérémonie
de
remerciements
aux
partenaires
des
«
Foulées
Roses
»
qui
s'est
tenue
le
11
décembre
2019,
pour
un
montant
de
1.560
€.
-
Comité
d'Intérêt
de
Quartier
du
Saut-le-Cerf,
dans
le
cadre
de
l'organisation
d'un
vide-greniers
qui
s'est
tenu
le
9
février
2020,
pour
un
montant
de
3.548
€.
-
Club
Vosgien
d'Épinal,
dans
le
cadre
de
l'organisation
de
leur
Assemblée
Générale
qui
s'est
tenue
le
22
février
2020,
pour
un
montant
de
1.628
€.
-
Retraités
Militaires
des
Vosges,
dans
le
cadre
de
l'organisation
de
leur
Assemblée
Générale
et
d’un
repas
qui
se
sont
tenus
le
29
février
2020,
pour
un
montant
de
865
€.
Z — AFFAIRES
CULTURELLES
7/1
—
Versement
d’une
subvention
d'accompagnement
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
le
versement
d'une
subvention
d'accompagnement
d'un
montant
de
1.000
€
au
profit
de
l'Association
Les
Concerts
Classiques
d'Epinal
dans
le
cadre
d'un
concert
qui
s'est
déroulé
le
12
janvier
dernier.
7/2
—
Convention
avec
l'Agence
Nationale
pour
les
Chèques
Vacances Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
convention
avec
l'Agence
Nationale
pour
les
Chèques
Vacances,
pour
l'affiliation
du
Musée
de
l'Image
au
dispositif
de
paiement
par
chèques
vacances,
et
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
signer
la
convention
correspondante
et tout
document
y afférent.
8 — PERSONNEL 8/1
—
Dispositions
liées
à
la
période
d'état
d'urgence
sanitaire
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
les
dispositions
prises
pour
la
gestion
du
personnel
durant
la
période
d'état
d'urgence
sanitaire.
8/2
—
Régularisation
des
Indemnités
Horaires
pour
les
Travaux
Supplémentaires
rémunérées
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
régularisation
des
Indemnités
pour
les
Heures
Supplémentaires
effectuées
durant
la
période
2008
à
2014.
12