Déliberation - liste des deliberations examinees conseil municipal du 17.07.23

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Déliberation - liste des deliberations examinees conseil municipal du 17.07.23 Document publié le Mardi 18 juillet 2023 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees conseil municipal du 17.07.23)Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie locale et participation citoyenne, 323

: Francis

al

ET __VIE

- 1 -

Le 18 juillet 2023

Service des

Assemblées

Conseil municipal du lundi 17 juillet 2023

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

DOSSIER EN EXERGUE VOTE

Rapporteur : Francis GUITEAU

1°) Projets de quartier et conseils de quartier - Rapport 2022-2023 (DEL-2023- 222)

PREND ACTE

Le conseil municipal

prend acte.

DOSSIERS VOTE

CITOYENNETE, VIE DES QUARTIERS ET VIE

ASSOCIATIVE

Rapporteur : Maxence HENRY

2°) Quartier Roseraie - Adoption du projet social Espace de vie sociale Bédier Beauval Morellerie 2023-2026 (DEL-2023-223)

ADOPTE A L'UNANIMITE

3°) Quartier Roseraie - Marché de gestion de l'Espace Frédéric Mistral -

Approbation (DEL-2023-224)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

Mme Bénédicte BRETIN, M.

Grégoire LAINÉ, M. Julien

GUILLANT, Mme Maryvonne

BOURGETEAU, Mme

Marielle HAMARD.

Rapporteur : Francis GUITEAU

4°) Associations animatrices de maisons de quartier - Convention pluriannuelle d'objectifs - Avenant - Ajustement du montant de la subvention de

fonctionnement de la MPT Monplaisir (DEL-2023-225)

ADOPTE A L'UNANIMITEET DE LOISIRS

- 2 -

5°) Fonds projets de quartier - Attribution de subventions (DEL-2023-226) ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote :

Mme Caroline FEL, Mme

Marina CHUPIN-

PAILLOCHER, M. Laurent

VIEU.

6°) Associations animatrices de maisons de quartier - Contrat de ville première programmation 2023 - Projets de quartier - Avenants - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2023-227)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote :

M. Julien GUILLANT, Mme

Marielle HAMARD.

7°) Contrat de ville - Deuxième programmation 2023 - Avenants - Approbation - Attribution de subventions - Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale 2022 (DEL-2023-228)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Corinne BOUCHOUX

8°) Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) - Demande de labellisation Territoire engagé transition écologique - Approbation (DEL- 2023-229)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'a pas pris part au vote :

Mme Hélène

CRUYPENNINCK.

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Charles DIERS

9°) Politique sportive - Dispositif d'accès à l'offre "A'Tout Sport" - Cezam Pays de la Loire - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2023-230)

ADOPTE A L'UNANIMITE

10°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subventions

"manifestation" et "fonctionnement" - Attribution (DEL-2023-231)

ADOPTE A L'UNANIMITE

11°) Politique sportive - SA Ducs d'Angers - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention (DEL-2023-232)

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre : 10, Mme Silvia

CAMARA-TOMBINI, M.

Stéphane LEFLOCH, Mme

Céline VERON, M. Bruno

GOUA, Mme Marielle

HAMARD, M. Yves

AUREGAN, M. Arash SAEIDI,

Mme Elsa RICHARD, Mme

Sophie FOUCHER-

MAILLARD, Mme Claire

SCHWEITZER.- 3 -

12°) Politique sportive - SA Angers SCO Football - Saison 2023/2024 - Marché public (DEL-2023-233)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

Abstentions : 10, Mme Silvia

CAMARA-TOMBINI, M.

Stéphane LEFLOCH, Mme

Céline VERON, M. Bruno

GOUA, Mme Marielle

HAMARD, M. Yves

AUREGAN, M. Arash SAEIDI,

Mme Elsa RICHARD, Mme

Sophie FOUCHER-

MAILLARD, Mme Claire

SCHWEITZER.

Rapporteur : Caroline FEL

13°) Union féminine Angers basket 49 - Haut niveau - Subvention exceptionnelle pour l'EuroCup 2023/2024 - Attribution d'une subvention (DEL-2023-234)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'a pas pris part au vote : M.

Charles DIERS.

POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE

Rapporteur : Caroline FEL

14°) Association Fédération des œuvres laïques de Maine-et-Loire - Avenant - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2023-235)

ADOPTE A L'UNANIMITE

15°) Caisse d'allocations familiales de Maine-et-Loire (CAF 49) - Convention d'accès à "Mon compte partenaire" - Avenant - Approbation (DEL-2023-236) ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Caroline FEL

16°) Conservatoire à rayonnement régional - Dispositif Demos - Mécénat (DEL- 2023-237)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Vincent FEVRIER

17°) Action culturelle - Développement de l'offre culturelle - Subventions (DEL- 2023-238)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Christine BLIN

18°) Bibliothèque municipale - Prestations de déménagement de collections, mobiliers et matériels de la médiathèque Toussaint - Autorisation de signature (DEL-2023-239)

ADOPTE A L'UNANIMITEAMENAGEMENT URBAIN

- 4 -

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD

19°) Instruction des demandes de cartes nationales d'identité et de passeports - Mise en place d'un titrodrome - Convention avec la préfecture - Approbation (DEL-2023-240)

ADOPTE A L'UNANIMITE

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

20°) Angers Cœur de Maine - Centre-ville Maine - Marché de travaux de sécurisation de l'esplanade Coeur de Maine - Approbation (DEL-2023-241) ADOPTE A LA MAJORITE

Contre : 10, Mme Silvia

CAMARA-TOMBINI, M.

Stéphane LEFLOCH, Mme

Céline VERON, M. Bruno

GOUA, Mme Marielle

HAMARD, M. Yves

AUREGAN, M. Arash SAEIDI,

Mme Elsa RICHARD, Mme

Sophie FOUCHER-

MAILLARD, Mme Claire

SCHWEITZER.

N'ont pas pris part au vote :

M. Jean-Marc VERCHERE,

M. Roch BRANCOUR, M.

Francis GUITEAU, Mme

Hélène CRUYPENNINCK, M.

Jacques-Olivier MARTIN,

Mme Maryse CHRÉTIEN.

Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN

21°) Hauts-de-Saint-Aubin - Boulevard Elisabeth Boselli - Chaufferie Mayenne - Constitution d'une servitude de passage de réseaux - Convention avec Enedis (DEL-2023-242)

ADOPTE A L'UNANIMITE

22°) Quartier Deux-Croix Banchais - 66 boulevard Gaston Birgé - Cession d'une emprise (DEL-2023-243)

ADOPTE A L'UNANIMITE

23°) Ecouflant - Chemin de la Chabolais - Hippodrome - Avenant au bail

emphytéotique (DEL-2023-244)

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre : 1, Mme Claire

SCHWEITZER.LALE ET ARTISANALE

- 5 -

VOIRIE / BÂTIMENTS

Rapporteur : Sophie LEBEAUPIN

24°) NPNRU - Transition écologique - Quartier Belle-Beille - Construction d'une nouvelle piscine - Marchés de travaux - Approbation (DEL-2023-245)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote :

M. Jean-Marc VERCHERE,

M. Roch BRANCOUR, M.

Francis GUITEAU, Mme

Hélène CRUYPENNINCK, M.

Jacques-Olivier MARTIN,

Mme Maryse CHRÉTIEN.

Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN

25°) Quartier Centre-ville/La Fayette/Eblé - Promenade Jean Turc - Diagnostic faune/flore/habitats - Interventions sur parcelles privées - Conventions avec les propriétaires - Approbation (DEL-2023-246)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

26°) Société publique locale Angers Loire Développement (SPL Aldev) -

Politique publique "rayonnement, activités commerciales et artisanat" -

Convention de prestations intégrées - Décision de principe (DEL-2023-247)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote :

M. Francis GUITEAU, M.

Benoit PILET, M. Stéphane

PABRITZ, M. Yves GIDOIN,

Mme Constance NEBBULA.

Rapporteur : Stéphane PABRITZ

27°) Quartier Roseraie - Place du Chapeau de gendarme - Festivités des 50 ans du centre commercial - Association des commerçants de l'esplanade - Attribution de subvention (DEL-2023-248)

ADOPTE A L'UNANIMITE

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS

Rapporteur : Mathilde FAVRE D'ANNE

28°) Congrès - Assemblée générale annuelle de l'Union nationale des associations familiales - Attribution de subvention (DEL-2023-249)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'a pas pris part au vote :

Mme Christelle LARDEUX-

COIFFARD.

Rapporteur : Benoit PILET

29°) Association Parcours le monde - Convention - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2023-250)

ADOPTE A L'UNANIMITEnd

- 6 -

30°) Jumelage Angers - Osnabrück - Subvention à la Maîtrise des Pays de la Loire pour le déplacement de 37 jeunes choristes angevins à Osnabrück (DEL- 2023-251)

ADOPTE A L'UNANIMITE

31°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions (DEL-2023-252)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

Abstention : 1, Mme Claire

SCHWEITZER.

Rapporteur : Isabelle PRIME

32°) Aide à la mobilité internationale des scolaires angevins - Révision du barème d'attribution (DEL-2023-253)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

33°) Reconnaissance légale de la communauté du Carmel d'Angers - Avis (DEL- 2023-254)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

Abstentions : 10, Mme Silvia

CAMARA-TOMBINI, M.

Stéphane LEFLOCH, Mme

Céline VERON, M. Bruno

GOUA, Mme Marielle

HAMARD, M. Yves

AUREGAN, M. Arash SAEIDI,

Mme Elsa RICHARD, Mme

Sophie FOUCHER-

MAILLARD, Mme Claire

SCHWEITZER.

N'a pas pris part au vote : M.

Maxence HENRY.

34°) Collège référent déontologue - Rapport d'activités 2022 (DEL-2023-255) PREND ACTE Le conseil municipal prend

acte.

35°) Médiation territoriale - Médiateur de la Ville d'Angers - Création d'une vacation (DEL-2023-256)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Julien GUILLANT

36°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2023-257)

ADOPTE A L'UNANIMITE

 LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L

2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE

 LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour

information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE

 QUESTIONS DIVERSES- 7 -

Jean-Marc VERCHÈRE