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Déliberation - liste des deliberations examinees du conseil municipal du 30.10.23
Document publié le Vendredi 3 novembre 2023 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees du conseil municipal du 30.10.23)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine,
- 1 -
Le 3 novembre 2023
Le 31 octobre 2023
Service des
Assemblées
Conseil municipal du lundi 30 octobre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
DOSSIERS EN EXERGUE VOTE
Rapporteur : Richard YVON
1°) Maison des adolescents - Association Montjoie - Convention
pluriannuelle d'objectifs 2023-2024 - Attribution subvention (DEL-2023-304) ADOPTE A L'UNANIMITE
2°) Association Les Petits débrouillards Grand Ouest - Avenant n°2 à la
convention pluriannuelle d'objectifs - Attribution de subvention sur projet (DEL-2023-305)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DES SUFFRAGES
EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote: M.
Stéphane LEFLOCH, Mme
Marielle HAMARD.
3°) Association Marguerite d'Anjou - Attribution de subvention sur projet
(DEL-2023-306)
ADOPTE A L'UNANIMITE
4°) Centre de ressources Sport Santé - Centre hospitalier universitaire
d'Angers - Convention de mise à disposition de praticiens du service de médecine du sport (DEL-2023-307)
ADOPTE A L'UNANIMITE
5°) Instance régionale d'éducation et de promotion de la santé (Ireps) Pays de la Loire - Convention annuelle d'objectifs 2023 - Attribution subvention (DEL-2023-308)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DES SUFFRAGES
EXPRIMES
N'a pas pris part au vote: M.
Simon GIGAN.
6°) Association ligérienne d'addictologie de Maine-et-Loire (ALiA 49) -
Convention de partenariat 2023 (DEL-2023-309)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DES SUFFRAGES
EXPRIMES
N'a pas pris part au vote: M.
Vincent FEVRIER.
Rapporteur : Julien GUILLANT
7°) Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement
responsables (Spaser) 2024-2026 - Approbation (DEL-2023-310)
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteurs : Jacques-Olivier MARTIN et Nicolas DUFETEL
8°) École des arts du cirque - Transition écologique - Validation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle des travaux (DEL-2023-311)
ADOPTE A L'UNANIMITE - 2 -
DOSSIERS VOTE
FINANCES
Rapporteur : Christophe BÉCHU
9°) Exercice 2023 - Décision modificative n°2 (DEL-2023-312) Budget principal et budget annexe Boucle optique
angevine
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstentions: 5, M. Yves
AUREGAN, M. Arash
SAEIDI, Mme Elsa
RICHARD, Mme Sophie
FOUCHER-MAILLARD,
Mme Claire SCHWEITZER.
10°) Finances - Provision pour dépréciation des actifs circulants (restes à
recouvrer supérieurs à deux ans) (DEL-2023-313)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
11°) Finances - Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur et recettes à encaisser sans justificatifs (DEL-2023- 314)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
12°) Finances - Apurement des retenues de garantie sur marché (DEL-2023-315) ADOPTE A L'UNANIMITE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
13°) Action culturelle - Fonds d'aide à la création artistique professionnelle - Attribution de subventions (DEL-2023-316)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
14°) Bibliothèque municipale - Partenariat avec l'association Mobilis pour
l'organisation d'une exposition consacrée aux acquisitions remarquables -
Convention (DEL-2023-317)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
15°) Bibliothèque municipale - Ludothèques - Caisse d'allocations familiales (Caf) de Maine-et-Loire - Convention d'objectifs et de financement - Fonds publics et territoires (DEL-2023-318)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
16°) Théâtres municipaux - Mécénat d'entreprise - Programmation théâtrale 2023/2024 - Conventions (DEL-2023-319)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
17°) Action culturelle - Échappées d'art - Mécénat d'entreprise - Conventions de mécénat - Approbation (DEL-2023-320)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 3 -
Rapporteur : Caroline FEL
18°) Action culturelle - Charte Culture et solidarité - Saison 2023-2024 - Conventions avec les structures partenaires (DEL-2023-321)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Jeanne BEHRE-
ROBINSON, M. Nicolas
DUFETEL, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme
Bénédicte BRETIN, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Pascale
MITONNEAU, Mme
Constance NEBBULA, M.
Vincent FEVRIER, M.
Laurent VIEU, M. Grégoire
LAINÉ, Mme Anne-Marie
POTOT, Mme Céline
VERON.
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : William BOUCHER
19°) Politique sportive - Étoile Angers basket (EAB) - Haut niveau - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2023/2024 - Attribution d'une subvention
exceptionnelle (DEL-2023-322)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
20°) Politique sportive - Dispositif "Partenaires clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions (DEL-2023-323)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Charles DIERS, M.
Bruno GOUA, M. Arash
SAEIDI.
21°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subventions
manifestations (DEL-2023-324)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Bénédicte BRETIN.
22°) Politique sportive - Cross du Courrier - Édition 2023 - Convention (DEL- 2023-325)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
23°) Politique sportive - Délégation de service public de la patinoire Angers IceParc - Théorie de l'imprévision dans le contexte de crise énergétique - Protocole transactionnel entre la Ville d'Angers et la SARL LS Angers Glace (DEL-2023-326)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Christelle LARDEUX-
COIFFARD (sortie de la
salle). - 4 -
POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE
Rapporteur : Caroline FEL
24°) Organisation des activités périscolaires - Année scolaire 2023/2024 - Conventions de partenariat avec les différents partenaires - Approbation et attribution de subventions (DEL-2023-327)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Charles DIERS, Mme
Mathilde FAVRE D'ANNE,
M. Benoit PILET, Mme
Constance NEBBULA, Mme
Anita DAUVILLON, Mme
Anne-Marie POTOT, M.
Julien GUILLANT, M.
Bruno GOUA, Mme
Marielle HAMARD, M.
Arash SAEIDI.
25°) Association Coup de pouce - Convention - Approbation et attribution de subvention (DEL-2023-328)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
26°) Lycée Joseph Wresinski - Temps d'activité périscolaire - Intervention autour de la sensibilisation au handicap - Convention de partenariat (DEL-2023-329) ADOPTE A
L'UNANIMITE
27°) Gestionnaires d'accueils de loisirs - Aide municipale au fonctionnement des accueils de loisirs associatifs - Soutien loisirs - Convention et avenants (DEL- 2023-330)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Stéphane LEFLOCH.
28°) Société publique locale (SPL) Angers Loire Restauration (Alrest) -
Convention de prestations intégrées - Avenant n°4 (DEL-2023-331)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, M. Benoit PILET,
Mme Marina CHUPIN-
PAILLOCHER, M. Florian
RAPIN, M. Laurent VIEU,
Mme Christine STEIN, Mme
Claire SCHWEITZER.
29°) Soutien à la parentalité - Convention cadre départementale relative à la médiation familiale et aux espaces de rencontre - Années 2023 et 2024 (DEL- 2023-332)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 5 -
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
30°) Politique sportive - Délégation de service public de la patinoire Angers IceParc - Union nationale des centres de plein air (UCPA) - Rapport annuel 2022 (DEL-2023-333)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Christelle LARDEUX-
COIFFARD (sortie de la
salle).
31°) Politique sportive - Etablissement public du parc de loisirs du lac de Maine (Eppalm) - Rapport d'activités 2022 (DEL-2023-334)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
POLITIQUE PETITE ENFANCE
Rapporteur : Pascale MITONNEAU
32°) Association régionale pour l'Institut de formation en travail social (Arifts) - Journée d'études à l'occasion des 50 ans du diplôme d'État d'éducation de jeunes enfants - Attribution de subvention (DEL-2023-335)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
CITOYENNETE, VIE DES QUARTIERS ET VIE
ASSOCIATIVE
Rapporteur : Francis GUITEAU
33°) Contrat de ville - Deuxième programmation 2023 - Attribution de
subventions (DEL-2023-336)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Jeanne BEHRE-
ROBINSON, M. Nicolas
DUFETEL, Mme Bénédicte
BRETIN, M. Jacques-
Olivier MARTIN, Mme
Pascale MITONNEAU,
Mme Constance NEBBULA,
M. Grégoire LAINÉ, Mme
Anne-Marie POTOT.
34°) Inter réseau de l'économie sociale à Angers (Iresa) - Convention
pluriannuelle d'objectifs 2023-2024 - Subvention 2023 (DEL-2023-337)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Marielle HAMARD.
35°) Caisse d'allocations familiales (CAF) - Convention d'objectifs et de
financement : pilotage du projet de territoire (DEL-2023-338)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 6 -
Rapporteur : Maryvonne BOURGETEAU
36°) Fonds projets de quartier - Attribution de subvention (DEL-2023-339) ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
37°) Mois pour agir contre les violences sexistes et sexuelles - Centre
d'information sur les droits des femmes et des familles - Avenant n°4 à la convention pluriannuelle d'objectifs - Attribution d'une subvention (DEL-2023- 340)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Nacira MEGHERBI.
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Maxence HENRY
38°) Quartier Madeleine Justices Saint-Léonard - Rue Saumuroise - Acquisition d'une parcelle en nature d'espaces verts (DEL-2023-341)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Bénédicte BRETIN,
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Constance NEBBULA,
Mme Marie-Isabelle
LEMIERRE, M. William
BOUCHER.
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
39°) Quartier Centre-ville / Lafayette - 2 rue Saint-Joseph - Cession d'un ancien presbytère (DEL-2023-342)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 10, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Stéphane LEFLOCH, Mme
Céline VERON, M. Bruno
GOUA, Mme Marielle
HAMARD, M. Yves
AUREGAN, M. Arash
SAEIDI, Mme Elsa
RICHARD, Mme Sophie
FOUCHER-MAILLARD,
Mme Claire SCHWEITZER.
N'a pas pris part au vote:
M. Benoît CHRISTIAN
(sorti de la salle). - 7 -
Rapporteur : Sophie LEBEAUPIN
40°) Quartier Belle-Beille - Boulevard Victor Beaussier - Acquisition du relais mairie (DEL-2023-343)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
M. Jacques-Olivier
MARTIN, Mme Maryse
CHRÉTIEN.
Rapporteur : Maxence HENRY
41°) Secteur Eclateries Ouest - Restructuration urbaine - Alter public - Mandat d'études préalable (DEL-2023-344)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
M. Jacques-Olivier
MARTIN, Mme Maryse
CHRÉTIEN.
Rapporteur : Bénédicte BRETIN
42°) Rives Vivantes - Aménagement urbain - Secteur Promenade de Reculée - Alter public - Avenant n°1 aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2023- 345)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
M. Jacques-Olivier
MARTIN, Mme Maryse
CHRÉTIEN.
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
43°) Opération de renouvellement urbain de la Roseraie (ORU) - Quartier de la Roseraie - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Avenant n°10 à la convention publique
d'aménagement et nouvelle convention d'avance de trésorerie (DEL-2023-346)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Christophe BÉCHU, M.
Roch BRANCOUR, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Maryse CHRÉTIEN. - 8 -
44°) Zone d'aménagement concerté (ZAC) Front de Maine - Quartier Doutre / Saint-Jacques / Nazareth - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 (DEL-2023-347)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Christophe BÉCHU, M.
Roch BRANCOUR, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Maryse CHRÉTIEN.
45°) Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lac de Maine - Alter cités - Compte- rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Avenant n°7 à la convention publique d'aménagement (DEL-2023-348)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Christophe BÉCHU, M.
Roch BRANCOUR, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Maryse CHRÉTIEN.
46°) Zone d'aménagement concerté (ZAC) Patton/Elysée - Quartier Belle-Beille - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Avenant n° 17 à la convention publique d'aménagement (DEL- 2023-349)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Christophe BÉCHU, M.
Roch BRANCOUR, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Maryse CHRÉTIEN.
47°) Zone d'aménagement concerté (ZAC) Grand-Pigeon - Quartier Grand-Pigeon - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Avenant n° 12 à la convention publique d'aménagement (DEL- 2023-350)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Christophe BÉCHU, M.
Roch BRANCOUR, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Maryse CHRÉTIEN.
48°) Zone d'aménagement concerté (ZAC) Thiers-Boisnet - Quartier Centre-ville / Lafayette / Eblé - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Convention d'avance de trésorerie (DEL- 2023-351)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Christophe BÉCHU, M.
Roch BRANCOUR, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Maryse CHRÉTIEN. - 9 -
49°) Zone d'aménagement concerté (ZAC) Desjardins - Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 (DEL-2023-352)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Christophe BÉCHU, M.
Roch BRANCOUR, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Maryse CHRÉTIEN.
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
50°) Conservatoire botanique national de Brest - Convention de coopération 2023-2025 (DEL-2023-353)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
DEPLACEMENTS
Rapporteur : Patrick GANNON
51°) Plan vélo - Quartier Monplaisir - Animation d'une vélo école - Attribution d'une subvention à l'association Les Petits Débrouillards (DEL-2023-354)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Marielle HAMARD.
VOIRIE ET PROPRETE URBAINE
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
52°) Fourrière municipale - Accord de remises gracieuses (DEL-2023-355) ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
53°) Quartier Centre-ville - Centre commercial « Fleur d'eau » - Entretien des abords - Société ARKEA FONCIERE - Convention - Renouvellement (DEL- 2023-356)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
NUMERIQUE
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
54°) Relation numérique à l'Angevin - Renouvellement de la composition du conseil local du numérique (DEL-2023-357)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 10 -
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Benoit PILET
55°) Chambre de commerce et d'industrie de Maine-et-Loire - 6ème International Week - Journée angevine du 26 septembre 2023 - Attribution de subvention (DEL-2023-358)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Anita DAUVILLON,
Mme Elsa RICHARD.
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
56°) Coopération Angers Bamako - Maison du Partenariat Angers Bamako - Délégation de service public - Rapport annuel 2022 du délégataire (DEL-2023- 359)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
57°) Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Convention de prestations intégrées de service public "Centre des congrès et Parc des expositions" - Avenant n° 9 - Approbation (DEL-2023-360)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, Mme Marina
CHUPIN-PAILLOCHER,
Mme Constance NEBBULA,
Mme Christine BLIN, M.
William BOUCHER, Mme
Elsa RICHARD.
58°) Référent déontologue de l'élu local - Désignation (DEL-2023-361) ADOPTE A L'UNANIMITE
59°) Révision des tarifs des salles municipales (DEL-2023-362) ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
60°) Angers Loire Métropole - Rapport d'activités 2022 (DEL-2023-363) PREND ACTE Le Conseil municipal prend
acte. - 11 -
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
61°) Angers - Quartier "La Roseraie" - Alter cités - Financement de l'opération de rénovation urbaine de la Roseraie - Garantie d'emprunt (DEL-2023-364)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Christophe BÉCHU, M.
Roch BRANCOUR, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Maryse CHRÉTIEN.
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
62°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente (DEL-2023-365)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES
Jean-Marc VERCHÈRE