Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cahier des deliberations executoires conseil mu
Déliberation - liste des deliberations examinees du conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees conseil munici
Déliberation - liste des deliberations examinees conseil munici
Déliberation - 2026.01.27 liste des deliberations examinees
Déliberation - 2024.05.29 liste des deliberations examinees
Déliberation - liste des deliberations examinees conseil munici
Déliberation - 2025.01.28 liste des deliberations examinees
Déliberation - 2025.07.01 liste des deliberations examinees
Déliberation - 2025.05.27 liste des deliberations examinees
Déliberation - conseil municipal du 24.04.2023 liste des deliberations examinees
Document publié le Lundi 24 avril 2023 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal du 24.04.2023 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
- 1 -
Le 25 avril 2023
Service des
Assemblées
Conseil municipal du lundi 24 avril 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
DOSSIERS EN EXERGUE VOTE
Rapporteurs : Roch BRANCOUR et Marie-Isabelle LEMIERRE
1°) Plan de sauvegarde et de mise en valeur d'Angers - Avis sur le projet
(DEL-2023-102)
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Caroline FEL
2°) Société publique locale (SPL) Angers Loire Restauration (Alrest) -
Tarification solidaire et bouclier tarifaire - Année scolaire 2023-2024 -
Approbation (DEL-2023-103)
ADOPTE A LA MAJORITE
Contre: 9, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Stéphane LEFLOCH, Mme
Céline VERON, M. Bruno
GOUA, Mme Marielle
HAMARD, M. Yves
AUREGAN, M. Arash
SAEIDI, Mme Elsa
RICHARD, Mme Sophie
FOUCHER-MAILLARD.
N'ont pas pris part au vote:
Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, M. Benoit PILET,
Mme Marina CHUPIN-
PAILLOCHER, M. Florian
RAPIN, M. Laurent VIEU,
Mme Christine STEIN, Mme
Claire SCHWEITZER. - 2 -
DOSSIERS VOTE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Caroline FEL
3°) Angers Patrimoine - Château d'Angers - Centre des monuments nationaux (CMN) - Prolongation de partenariat (DEL-2023-104)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
4°) Action culturelle - Développement de l'offre culturelle - Convention de partenariat avec l'Académie des Beaux-Arts et l'association pour la Connaissance, la Sauvegarde et la Promotion des Orgues de Maine-et-Loire (CSPO 49) (DEL- 2023-105)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Roselyne BIENVENU.
5°) Action culturelle - Développement de l'offre culturelle - Subventions (DEL- 2023-106)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Roselyne BIENVENU.
Rapporteur : Christine BLIN
6°) Bibliothèque municipale - Médiathèque Toussaint - Restructuration et
extension - Demande de subvention dans le cadre de la dotation générale de décentralisation - Concours particuliers pour les bibliothèques municipales (DEL- 2023-107)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : Charles DIERS
7°) Politique sportive - Quartier la Lande à Belle-Beille - Construction d'un terrain de basket 3X3 - Demande de subvention au titre du dispositif "plan 5 000 terrains de sports" - Convention d'animation de l'équipement sportif avec l'ACBB Basket (DEL-2023-108)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Roselyne BIENVENU.
8°) Politique sportive - Dispositif "Partenaires clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subvention (DEL-2023-109)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
9°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subventions -
Attribution (DEL-2023-110)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 3 -
Rapporteur : Roch BRANCOUR
10°) Politique sportive - Etablissement public du parc de loisirs du Lac de Maine (Eppalm) - Composition du conseil d'administration - Modification (DEL-2023- 111)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Charles DIERS, Mme
Sophie LEBEAUPIN, Mme
Mathilde FAVRE D'ANNE,
M. Laurent VIEU, M.
William BOUCHER, Mme
Christine STEIN, M. Bruno
GOUA.
POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE
Rapporteur : Caroline FEL
11°) Association Coup de pouce - Remise du prix 1ère lectures - Attribution d'une subvention exceptionnelle (DEL-2023-112)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
12°) Association Trait d'union - Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) 2023- 2025 - Attribution d'une subvention (DEL-2023-113)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Alima TAHIRI, Mme
Anne-Marie POTOT.
POLITIQUE PETITE ENFANCE
Rapporteur : Pascale MITONNEAU
13°) Cité de l'emploi - Création de places de crèche à vocation d'insertion professionnelle - Convention de partenariat avec Aldev, la CAF et le groupe VYV3 (DEL-2023-114)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Christelle LARDEUX-
COIFFARD, M. Francis
GUITEAU, M. Maxence
HENRY, M. Benoit PILET,
M. Stéphane PABRITZ, M.
Yves GIDOIN, Mme
Constance NEBBULA, M.
Benoît CHRISTIAN.
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Pascale MITONNEAU
14°) Conventions avec le Département et la CAF de Maine-et-Loire pour le lieu d'accueil enfants-parents au Centre Jean Vilar - Approbation (DEL-2023-115) ADOPTE A
L'UNANIMITE - 4 -
Rapporteur : Francis GUITEAU
15°) Quartier Roseraie - Centre Jean Vilar - Caisse d'allocations familiales - Candidature prestation de services « jeunes » - Approbation (DEL-2023-116) ADOPTE A
L'UNANIMITE
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Simon GIGAN
16°) Association Habitat Jeune David d'Angers - Attribution de subvention (DEL- 2023-117)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Anne-Marie POTOT.
17°) Association Le Rire Médecin - Attribution de subvention (DEL-2023-118) ADOPTE A L'UNANIMITE
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
18°) Ravalement de façades - Aide municipale au ravalement de façades - 10ème campagne de ravalement - Attribution des subventions (DEL-2023-119)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
19°) Programme local de l'habitat - Soutien à l'accession sociale à la propriété - Dispositif d'aides municipales 2023
(DEL-2023-120)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Marie-Isabelle
LEMIERRE.
20°) Quartier Centre-ville La Fayette - 120 rue du docteur Guichard / rue d'Epluchard - Déclassement d'un local communal (DEL-2023-121)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
21°) Quartier Centre-ville La Fayette - 120 Rue du docteur Guichard / rue d'Epluchard - Cession d'un local (DEL-2023-122)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Yves GIDOIN
22°) Quartier Lac de Maine - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lac de Maine - Alter cités - Avenant n°6 à la convention publique d'aménagement -
Approbation (DEL-2023-123)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Christophe BÉCHU, M.
Roch BRANCOUR, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Maryse CHRÉTIEN. - 5 -
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
23°) Quartier Madeleine Justices Saint-Léonard - 25 rue Desmazières -
Déclassement du domaine public (DEL-2023-124)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR, Mme
Jeanne BEHRE-
ROBINSON, Mme Sophie
LEBEAUPIN, M. Benoit
PILET, Mme Alima TAHIRI,
M. Florian RAPIN, Mme
Marie-Isabelle LEMIERRE,
M. Laurent VIEU, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît CHRISTIAN, Mme
Silvia CAMARA-TOMBINI.
24°) Quartier Madeleine Justices Saint-Léonard - 25 rue Desmazières - Cession de parcelles (DEL-2023-125)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR, Mme
Jeanne BEHRE-
ROBINSON, Mme Sophie
LEBEAUPIN, M. Benoit
PILET, Mme Alima TAHIRI,
M. Florian RAPIN, Mme
Marie-Isabelle LEMIERRE,
M. Laurent VIEU, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît CHRISTIAN, Mme
Silvia CAMARA-TOMBINI.
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
25°) Modalités de concertation relatives aux ouvertures dominicales -
Renouvellement de la convention de partenariat avec la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Maine-et-Loire - Approbation (DEL-2023-126)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention: 1, Mme Claire
SCHWEITZER.
N'ont pas pris part au vote:
Mme Jeanne BEHRE-
ROBINSON, Mme Mathilde
FAVRE D'ANNE, Mme
Anita DAUVILLON, Mme
Elsa RICHARD. - 6 -
VOIRIE / BÂTIMENTS
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
26°) Plan Proximité Voirie - Quartier Doutre-Saint-Jacques-Nazareth - Impasse de Tournemine - Enfouissement des réseaux aériens de communications
électroniques - Convention avec Orange - Approbation (DEL-2023-127)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Grégoire LAINÉ, M.
Julien GUILLANT.
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES
PERSONNES
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
27°) Fourrière municipale - Accord de remises gracieuses (DEL-2023-128) ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Marie-Isabelle LEMIERRE
28°) Classes justice et droit en faveur des scolaires - Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'Académie de Nantes - Convention partenariale et contrat de cession de droits d'auteur - Approbation (DEL-2023-129)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Patrick GANNON
29°) Demande de subvention pour Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) et Plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR) 2023 (DEL-2023-130)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Benoit PILET
30°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions (DEL-2023-131)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention: 1, Mme Claire
SCHWEITZER.
N'ont pas pris part au vote:
M. Jacques-Olivier
MARTIN, Mme Roselyne
BIENVENU, Mme
Constance NEBBULA.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
31°) Finances - Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Remise gracieuse et recettes à encaisser sans justificatifs (DEL-2023-132)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 7 -
32°) Apurement des retenues de garantie sur marché (DEL-2023-133) ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Yves GIDOIN
33°) Alter public - Augmentation du capital social par apports en numéraire avec suppression du droit préférentiel de souscription (DEL-2023-134)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention: 1, Mme Claire
SCHWEITZER.
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
M. Jacques-Olivier
MARTIN, Mme Maryse
CHRÉTIEN.
Rapporteur : Benoit PILET
34°) Association Reseco - Désignation de représentant (DEL-2023-135) ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M.
Jacques-Olivier MARTIN.
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
35°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2023-136)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES :
− Groupe Angers Ecologique et Solidaire, concernant la transparence
et l'accès aux informations des satellites angevins
− Mme Claire SCHWEITZER, concernant la fermeture de plusieurs
classes de primaire qui serait prévue à la rentrée prochaine ;
Jean-Marc VERCHÈRE