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Procès Verbal - PV 110906
Document publié le Mardi 6 septembre 2011 par la commune d'Asson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 110906)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL D’ASSON
PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE
Du 6 septembre 2011
Date de convocation : 31 août 2011
Nombre de Conseillers : 18
En exercice : 18 Présents : 10 Procurations : 3 Pour : 13 Contre : Abstention : L’an deux mille onze, le 6 septembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune d’Asson dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Patrick MOURA PRÉSENTS : Patrick MOURA, Michel AURIGNAC, Marc CANTON, Jean-Michel CLOS, Antoine CUYAUBERE, Bernadette DOURROM, Bruno FRECHOU, Yves MONGUILHET, Marie-Gabrielle MONSET, Pierre SAUBATTE ABSENT: Jean-Jacques CLAVERIE
ESCUSES : Laurent AUBUCHOU, Fabien BERARD, Nicolas BUZY-VIGNAU, Pierre DABAN, Jean GASSIE, Emmanuelle JAURETCHE, Guy LABARRERE,
PROCURATIONS : Fabien BERARD à Pierre SAUBATTE, Pierre DABAN à Marc CANTON, Nicolas BUZY-VIGNAU à Patrick MOURA
Secrétaire de séance : Marie-Gabrielle MONSET
Lecture du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2011: adopté à l’unanimité.
1) Marché de voirie 2011-1 : acceptation du marché : adopté à l’unanimité Suite au Marché à Procédure Adaptée pour les travaux d’entretien et grosses réparations de diverses voies communales, la commission d’appel d’offre réunie le 27 juin 2011 l’offre présentée par l’entreprise LAPEDAGNE a été retenue, pour un montant total HT de 352 075€ (tranche ferme 248 988.5, tranche conditionnelle 103 086.5€).
2) Subvention exceptionnelle : adopté à l’unanimité
Ce point à l’ordre du jour ayant été ajouté, avec l’accord de l’assemblée, il est décidé d’accorder une subvention exceptionnelle à l’association Le Bocal de 1060,90 €.