Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ConvocationEtOdj
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ConvocationEtOdj
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ConvocationEtOdjC
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ConvocationEtOdj
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ListeDeliberation
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - OrdreDuJourDu15no
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - PVduCcDu14decembr
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - Decision Presiden
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - Arrete directeurs
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - PVduCCdu28septemb
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ConvocationEtOdj CcDu7fevrier
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ConvocationEtOdj CcDu7fevrier)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
Mont de Marsan, le 31 JAN. 2024 ai Fly
à 12
S mont de marsan agglo 4
x
TER
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
CONVOCATION
Objet : Conseil Communautaire du 07 février 2024.
Madame, Monsieur,
La prochaine séance du Conseil Communautaire à laquelle vous êtes prié(e) de bien vouloir assister, aura lieu le :
07 février 2024 à 18h00,
Au siège de Mont de Marsan Agglomération
575 Avenue du Maréchal Foch
40 000 Mont de Marsan
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de cette séance ainsi que les projets des délibérations s'y rapportant.
Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes plus sincères salutations.
Charles DAYOT
Président,
Maire de Mont de Marsan
En cas d'empêchement et de rédaction d'un pouvoir, veuillez transmettre celui-ci à l'adresse | suivante: assemblees@montdemarsan-agglo.fr vtr s\ RG
\ »
MO: S mont de marsan agglo
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
ORDRE DU JOUR
Conseil Communautaire du 7 février 2024
1. Procès verbal de la séance du 16 novembre 2023.
2. Procès verbal de la séance du 14 décembre 2023.
3. Compte rendu des décisions du Président.
| — Gouvernance : recomposition du bureau communautaire suite à la démission du 7ème
Vice-Président.
4. Élection au poste vacant de 7ème Vice-Président.
5. Élection au poste vacant de membre du Bureau (sous réserve d'un poste laissé vacant
suite au remplacement du Vice-Président démissionnaire).
Il— Environnement
Site des 9 Fontaines : conclusion d’un bail emphytéotique administratif.
7. Autorisation de programmes et crédits de paiement pour la réalisation d’une étude
« inventaire des zones humides sur le territoire de Mont de Marsan Agglomération ».
8. Signature d’une convention de partenariat avec la société Voltalis pour le pilotage
intelligent de la consommation électrique.
9. Convention de partenariat avec SOLIHA pour la plateforme énergétique (programme
SARE 2024).
Ill — Conseil de développement
10. Présentation du rapport d'activité 2023 du Conseil de développement.
IV - Dévelopement économique
11.Adoption du Schéma Régional de Développement Économique d’Innovation et
d’Internationalisation Nouvelle-Aquitaine 2022-2028 (SRDEII) et du règlement
d'intervention des aides aux entreprises de Mont de Marsan Agglomération modifié au
regard des nouvelles règles régionales. 12. Aide à l'immobilier d'entreprise — Dérogation à la convention de délégation de la compétence au Département des Landes pour le projet de l'entreprise Transports
Dumartin.
V- Education
13. Convention d'accès au restaurant municipal self Bosquet pour les agents de Mont de
Marsan Agglomération.
VI- Ressources Humaines
14. Participation employeur dans le domaine de la prévoyance — mandat au Centre de
Gestion des Landes.
15. Mise à jour du tableau des effectifs.
16. Mobilité interne : Fixation des conditions de recrutement de l'emploi d'Adjoint au Responsable Carrière et Paie à la Direction des Ressources Humaines {Iso-effectif).
17, Fixation des conditions de recrutement de l'emploi d'Animateur au sein du Bureau
Information Jeunesse (Iso-effectif).
18. Fixation des conditions de recrutement de l'emploi de Technicien du spectacle au sein
du Théâtre de Gascogne (Iso-effectif).
19. Théâtre de Gascogne — Désignation du directeur de la régie personnalisée sur
proposition du Président.
VII — Affaires générales
20.Adhésion à l'association Adullact dans le cadre de la procédure de dématérialisation des assemblées délibérantes — Avenant n°3.
21.Désignation des membres des commissions thématiques communautaires —
modification.
VIII — Aménagement du territoire et Développement durable
22. Approbation de la convention pour l'Opération d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU).
IX - Centre intercommunal d'action sociale
23. Emprunt pour des investissements sécuritaires dans les EHPAD — Avis conforme du
Conseil Communautaire.
Questions diverses
- Circuits courts dans les écoles.