Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - ssamjsb3jmjyfe
Procès Verbal - 6k2tzp4w0e0u2y
Procès Verbal - 8fs5z2g3oxat04r
Procès Verbal - z20jf005lxeefcd
Procès Verbal - n8prq9pztev32f
Procès Verbal - bw2nenbxba5upyb
Procès Verbal - vjonv1y71e1lnmf
Procès Verbal - qwskqwno9hh069
Procès Verbal - pz9qs34085365gc
Procès Verbal - a9nt94fqho5w0cd
Procès Verbal - imym8funhm37n9s
Document publié le Vendredi 9 décembre 2011 par la commune de Lézigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - imym8funhm37n9s)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Culture et patrimoine,
Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 9 décembre 2011
Le neuf décembre deux mille onze à vingt heures trente, le Conseil municipal régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence du Maire Maryse PERRIER. Etaient présents : M.M. Romestaing, Gérossier, Jacob adjoints.
Mmes Allirol, Chevalérias, Escot, Faure, Font, Forest, Libercier. M.M. Beaudoux, Gros, Guillot, Martin, Olivier.
Absents excusés : M.M. Sury, Lombardin.
&&&&&&&&&&&&&
Le procès verbal de la séance du 10 novembre est approuvé à l’unanimité.
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU PERSONNEL DE LA COMMUNE POUR LES MISSIONS D’ENTRETIEN DE LA VOIRIE D’INTÉRÊT
COMMUNAUTAIRE
Madame le Maire donne la parole à Paul Gérossier qui rappelle au Conseil que Bertrand FAURE effectue des travaux d’entretien sur la voirie communautaire. Comme chaque année, une convention est passée avec la Communauté d’agglomération afin qu’une indemnité soit reversée à la commune au prorata du temps passé. Cependant, comme l’enveloppe voirie à légèrement dépassé la limite, cette indemnité est diminuée d’autant pour 2011. C’est pourquoi, il convient de signer une nouvelle convention avec le montant rectifié de cette année.
Après avoir ouï ces explications, le Conseil approuve à l’unanimité la nouvelle convention et autorise Madame le Maire à la signer.
PROJET DE MICRO-CRÈCHE
Le Maire présente au Conseil le projet de création d’une micro crèche d’une dizaine de places à Lézigneux. Il est précisé qu’une délibération du Conseil est nécessaire pour que les porteuses du projet puissent obtenir l’assistance d’un agent dédié de Loire-Forez dans leurs démarches afin d’obtenir un diagnostic réaliste sur l’opportunité d’un tel projet. Après explications et discussion, le Conseil approuve à l’unanimité la prise de cette délibération.
ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES AMPLIVIA
Le Maire informe le Conseil qu’AMPLIVIA est un réseau de télécommunication sécurisé réservé à tous les établissements scolaires auquel la commune adhère déjà. Il faut néanmoins renouveler l’adhésion au groupement de commande coordonné par la Région. Le Conseil décide à l’unanimité d’adhérer au groupement de commande.
ADHÉSION AU PÔLE SANTÉ AU TRAVAIL
Madame le Maire informe le Conseil que la convention actuelle arrive à terme au 31 décembre 2011. Il est donc nécessaire de renouveler l’adhésion pour 2012. Après discussion, le Conseil décide à l’unanimité de renouveler l’adhésion au pôle santé au travail.
INFORMATISATION DE LA BIBLIOTHÈQUE
Suite à la création des médiathèques tête de réseau par la Communauté d’agglomération Loire Forez, il serait nécessaire d’informatiser la bibliothèque de Lézigneux afin de mettre en réseau son fond, informatisation qui serait prise en charge conjointement par le Conseil général de la Loire et la CALF. Pour l’instant, cette proposition est à l’étude. Les bénévoles de la bibliothèque qui effectuent un travail remarquable seront consultés avant toute décision.
CONVENTION D’UTILISATION DU TRACTEUR DE L’EMPLOYÉ COMMUNAL Certains travaux nécessitent l’utilisation de matériel motorisé. Or, Pascal NIGON possède un tracteur qu’il peut mettre occasionnellement à disposition de la commune pour ces travaux, ce qui évite de recourir à un tiers et donc réduit les coûts. Pour ce faire, il convient de signer une convention d’utilisation de ce matériel avec l’intéressé.
Après discussion, le Conseil autorise le Maire à l’unanimité à signer une convention d’utilisation de son tracteur avec l’employé communal concerné avec un coût horaire de 17 € TTC comprenant le gasoil et l’usure du matériel.
QUESTIONS DIVERSES
ÿ Monts de la Balle : comme chaque année, la commune est amenée à se positionner pour accueillir une édition des pré-Amballes. Le Conseil est très favorable à cette proposition. Nathalie Escot est déléguée pour contacter les associations qui
souhaiteraient s’investir dans le projet.
ÿ Réunion publique urbanisme vendredi 16 décembre 2011 à 20h00, salle polyvalente. ÿ Les vœux 2012 auront lieu à la salle polyvalente le vendredi 13 janvier 2012 à partir de 19h30.
La séance est levée à 22h34.
Le Maire
Maryse PERRIER