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Procès Verbal - z20jf005lxeefcd
Document publié le Mercredi 17 décembre 2014 par la commune de Lézigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - z20jf005lxeefcd)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Justice et droit,
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 17 DÉCEMBRE 2014
Le dix-sept décembre deux mille quatorze à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence du maire Patrick ROMESTAING. Etaient présents : Mmes Font, Gérossier. M.M. Jacob, Bouchet, adjoints.
Mmes Bouchet, Boutrand, Chauve, Clément, Gros, Tissier. M.M. Charnay, Cognasse, Couillot, Guillot, Masson, Roux.
Absente excusée : Mme Toinon.
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Avant d’entamer l’ordre du jour, le Maire demande au Conseil d’approuver l’ajout d’un point audit ordre du jour, concernant une décision modificative. Le Conseil approuve à l’unanimité l’ajout de ce point.
Le procès verbal de la séance du 21 novembre est approuvé à l’unanimité.
DÉCISION MODIFICATIVE
Le Maire donne la parole à Véronique Gérossier qui informe le Conseil de la nécessité d’effectuer une décision modificative afin de déplacer 9.500€ du chapitre 6413 pour l’affecter sur le chapitre 65.
Après avoir ouï les explications, le Conseil approuve à l’unanimité la décision modificative.
RECRUTEMENT DES AGENTS RECENSEURS
Le Maire rappelle au Conseil qu’une nouvelle campagne de recensement aura lieu sur la commune du 15 janvier au 14 février 2015. Il convient donc de recruter quatre agents recenseurs pour effectuer ce travail. Des candidates ont été retenues, il s’agit de mesdames : Mathilde Chaud, Françoise Lassablière, Corinne Mounier-Gerbier, Bernadette Turnel.
Après présentation et explications, le Conseil approuve à l’unanimité le recrutement de ces quatre agents recenseurs.
RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS
Les agents recenseurs recrutés doivent être rémunérés, une dotation de l’Etat étant allouée pour ceci. Il est donc proposé une partie fixe de 400€ à laquelle s’ajoutera 2,8€ par feuille de logement. Le Conseil approuve à l’unanimité la rémunération proposée pour les agents recenseurs.
APPROBATION CONVENTION D’ADHÉSION PÔLE SANTÉ AU TRAVAIL 2015/2017 Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il serait souhaitable de renouveler l’adhésion au pôle santé avant la fin de l’année pour la somme d’une base annuelle de 85€ par agent. Après explications, le Conseil approuve à l’unanimité l’adhésion au pôle santé au travail.
CAUTIONNEMENT RÉGIES DE RECETTES
Du fait du dépassement d’une certaine somme encaissée par la régie de recette de la cantine, il devient obligatoire de souscrire un cautionnement régies de recettes.
Le Conseil approuve à l’unanimité.
CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 1ère CLASSE Le Maire explique au Conseil que Mme Brigitte Jayol ayant réussi un concours au mois de juin 2014, il convient de créer un poste d’adjoint technique de 1ère classe correspondant au niveau de ce concours et par là-même de supprimer celui de 2e classe.
Après explication, le Conseil approuve à l’unanimité la création d’un poste d’adjoint technique 1ère classe. QUESTIONS DIVERSES :
Les propriétaires du terrain à Nuzin nécessaire pour l’élargissement du virage sont d’accord pour céder une bande de 75m2 à la commune.
La commune a été sollicitée pour changer les fenêtres de la sacristie. La société St Martin participera à hauteur de 50% du montant des travaux.
Une réflexion devra être engagée prochainement au niveau de l’éclairage public (compétence relevant maintenant de la Communauté d’agglomération Loire Forez) afin de diminuer le nombre de foyers lumineux comme le demande le plan climat énergie territoriale.
Il va être nécessaire de finir de dénommer et de numéroter les rues du bourg et des hameaux afin de permettre le développement prochain de la fibre optique (THD).
Réunion publique le 2 février 2015 19h30 pour présenter le dispositif « Voisins vigilants » Vœux du maire vendredi 9 janvier à partir de 19h30.
Elections départementales les 22 et 29 mars 2015.
La séance est levée à 20h55.
Le Maire.
Patrick ROMESTAING.