Procès Verbal - 6k2tzp4w0e0u2y

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Procès Verbal - 6k2tzp4w0e0u2y Document publié le Vendredi 4 septembre 2009 par la commune de Lézigneux. Lien du pdf (Procès Verbal - 6k2tzp4w0e0u2y)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Santé, Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 4 septembre 2009

Le quatre septembre deux mille neuf à vingt heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence du Maire Maryse PERRIER. Etaient présents : M.M. Romestaing, Gérossier, Sury, Jacob adjoints.

Mmes Allirol, Chevalérias, Escot, Faure, Font, Forest, Libercier. M.M. Beaudoux, Guillot, Gros, Lombardin, Martin, Nigon, Olivier.

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Le procès verbal de la séance du 25 juin est approuvé à l’unanimité.

RAPPORT ANNUEL SUR L’ASSAINISSEMENT

Madame le Maire présente au Conseil le rapport annuel sur l’assainissement. La commune est équipée de quatre réseaux distincts :

Le réseau Bourg secteur sud/est de type séparatif (lagunage de la Chaux Haute). Le réseau Bourg secteur nord/est de type pseudo-séparatif raccordé au réseau de Montbrison (station SITEPUR) géré par le SIMELET.

Le réseau Bourg secteur sud/ouest de type séparatif raccordé à la lagune du Breuil. Le réseau du Hameau de Vidrieux de type séparatif raccordé au lit bactérien installé à Vidrieux.

D’autre part, 44 habitations ont encore un assainissement individuel.

Au niveau financier, en ce qui concerne les principales dépenses :

- remboursement des emprunts : 51 614,81€

- redevance au SIMELET : 16 693,32€

Pour les recettes, la redevance d’assainissement a été fixée par délibération du Conseil municipal du 19/01/2007 à 15€ de part fixe et 0,95€ par m3 d’eau consommée. Le tarif de raccordement au réseau communal a été fixé à 1.950€ par délibération du 17/11/2005. Cette redevance a rapporté à la commune 56 277,57€ HT.

Projets : L’étude préalable à l’épandage des boues des trois lagunes, confiée à la SAUR pour un montant de 3.755,50€ HT, est en cours. Des subventions ont été attribuées pour cette étude : 760€ (Conseil Général) et 1.900€ (Agence de l’eau). Il reste donc 1.095€ à la charge de la commune.

RAPPORT ANNUEL SUR LE SERVICE DE L’EAU POTABLE

Madame le Maire présente ensuite au Conseil le rapport annuel sur le service de l’eau potable. Ce service est géré par le Syndicat des Eaux de la Vidrézonne dont le siège est en mairie de Lézigneux. Actuellement, le service est en affermage avec la SAUR. 2.200 abonnés (en 2008) sont répartis sur les 11 communes adhérentes au syndicat, dont 691 pour Lézigneux. 16 captages de sources produisent 296.242 m3 dont 291.576m3 sont mis en distribution. Les indicateurs qualitatifs sont conformes et un système de chloration relais a été mis en place au réservoir de Lézigneux.

Actuellement, le prix TTC du service d’eau potable est de 2,34€/m3 (pour 120 m3 annuels consommés) contre 2,30€ en 2007.

Actuellement, les compteurs d’eau sont en cours de renouvellement (248 compteurs changés en 2008), les captages sont mis en conformité et des périmètres de protection installés.

RAPPORT ANNUEL SUR LE SERVICE PUBLIC D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS Le Conseil prend connaissance du rapport annuel sur le service public d’élimination des déchets. 2008 a été la première année complète avec le nouveau marché (entreprise VEOLIA Propreté). En 2008, 21.862 tonnes de déchets ménagers non recyclables ont été collectés pour Loire-Forez, soit 291 kg/habitant/an (+3,6%). Toujours sur le territoire de la communauté d’agglomération, la collecte sélective s’est montée à 4.683 tonnes, soit 62,5 kg/habitant/an (+8,7%). Si les métaux (acier, aluminium), les cartonnettes, les plastiques et le verre sont en hausse, le papier est en baisse.D’autre part, le tonnage reçu par les trois déchetteries est en hausse (de +0,6% pour St Just- St Rambert à +5,5% pour Sury), ainsi que la fréquentation (de +8,1% pour Savigneux à +14,9% pour Sury).

Plusieurs actions ont été mises en place en 2008 : pont bascule à St Just St Rambert, filière déchets d’équipements électriques et électroniques sur les trois sites, plate-forme de compostage à Savigneux.

Le C.A. 2008 fait apparaître un résultat positif de fonctionnement. Des réflexions sont engagées autour du Grenelle de l’environnement pour infléchir la tendance à la hausse du tonnage des ordures.

PÔLE SANTÉ AU TRAVAIL

Madame le Maire expose au Conseil qu’il y a quelques mois, la commune avait adhéré au service de médecine départemental de la Loire. Mais, malgré le recrutement de deux médecins supplémentaires, ce service ne peut faire face au nombre important d’agents (puisqu’il s’agit d’en suivre 9500). De plus, la législation est en train d’évoluer. Donc, ce service change de nom est va recruter des infirmiers pour certaines actions. Il convient donc de délibérer pour un avenant, la cotisation restant inchangée. Après discussion, le Conseil approuve à l’unanimité l’avenant et autorise le Maire à le signer.

DÉCISION MODIFICATIVE AU BUDGET

La commune ayant été retenue pour « l’école numérique rurale », il est nécessaire de procéder à une décision modificative d’un montant de 14.293€ TTC, cette action n’ayant pas été prévue à l’époque du vote du budget. Cette opération reviendra hors subventions à 5.293€ TTC (la TVA étant récupérée dans deux ans, le coût réel sera de 3.442€). L’installation s’effectuera courant septembre.

Le Conseil approuve à l’unanimité cette décision modificative au budget.

RÉVISION DES TARIFS CANTINE ET GARDERIE

Le Maire passe la parole à M. Romestaing pour le rapport annuel sur la cantine et la garderie.

Sur 139 jours de cantine, 10.318 repas ont été servis (soit 74 repas par jour en moyenne). Dix familles ont bénéficié des réductions de coût des repas en fonction de leur quotient familial. Le coût réel du repas étant de 8,59€, ôtée la participation des familles, il reste 5,09€ à la charge de la commune (en hausse par rapport à 2007-2008). D’autre part, 1.261€ de repas et garderies n’ont toujours pas été réglés par certaines familles ; un accord a été passé avec le Trésor Public qui procédera au recouvrement. Enfin, la garderie de midi a été fréquentée 916 fois et la garderie/étude 5.839,5 fois.

Se pose alors la question de l’augmentation ou non des tarifs. Après discussion et vote, il est décidé une augmentation de 0,05 € du prix du repas (+1,42%) et de maintenir celui de la garderie à 0,90 €.

DÉCISION SUR L’ACCEPTATION DES CHÈQUES CESU

Cette année, et à titre exceptionnel, certaines familles ont reçu de l’Etat 200€ en chèques CESU. Dans la documentation jointe, il était précisé que cela pouvait servir à payer les garderies périscolaires. Une demande d’une famille a été effectuée auprès de la commune. Une délibération du Conseil est cependant nécessaire. Après discussion, le Conseil approuve à l’unanimité l’acceptation des chèques CESU pour règlement de la garderie.

QUESTIONS DIVERSES

Demande d’un particulier :

Madame le Maire présente au Conseil la demande d’un particulier qui désirerait effectuer un échange avec la commune afin de déplacer le chemin communal passant devant sa cour sur une parcelle lui appartenant. La demande sera étudiée attentivement. Aucune décision n’est prise pour le moment. Installation d’une nouvelle association :

Une nouvelle association vient de s’implanter sur notre commune. Il s’agit de « Groupe Nature », association de marcheurs (200 adhérents), dont le siège était auparavant à Bard mais qui n’avait aucun adhérent sur cette commune. Cette association offre à la commune qui la reçoit une journée par an de débroussaillage. Point sur l’étang de Vidrieux :

Le Maire donne des informations au Conseil concernant l’état de l’étang de Vidrieux. Après une réunion avec le bureau de l’Hameçon de Vidrieux la semaine passée, il s’avère que le développement d’herbes sur l’étang résulte de plusieurs facteurs dont le fait qu’il ait été vidé, la chaleur et le manque d’eau (environ 90 centimètres sur 10 ha). Il n’y a cependant aucune inquiétude à avoir, la situation se rétablira avec le retour du froid et des pluies d’automne (et a d’ailleurs commencé à évoluer). De plus, aucune mortalité anormale de poissons n’a été observée. D’autre part, ces herbes (d’eau douce) n’ont rien à voir avec les algues vertes toxiques de Bretagne. Fête patronale :

Il est rappelé au Conseil que la fête patronale se déroulera ce week-end. Toute aide sera la bienvenue.

Internet :

• Haut débit : Madame le Maire donne la parole à M. Jacob pour un point sur la situation Haut débit par WIFI qui suit son cours.

• Site internet de la commune : Le Maire donne la parole à M. Gros pour un point sur la construction du site communal. Ce dernier précise que le nouveau site de Lézigneux sera consultable dans environ trois semaines.

Salle des fêtes :

Un rendez-vous a été fixé au 18 septembre avec le Conseil Général, dont Mme Liliane FAURE, afin de préciser les démarches à effectuer dans le cadre du COCS pour la restructuration de la salle des fêtes.

Après l’étude de 4 permis de construire, la séance est levée à 22h50.

Le Maire

Maryse PERRIER