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Déliberation - RAPPORT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025
Déliberation - Rapport Orientations Budgetaires 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Déliberation - Rapport Orientations Budgetaires 2025)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Logement,
À
J'Isneauville
TT
l
H
Rapport
d’Orientations
Budgétaires
Ville
d'ISNEAUVILLE
Correspondance
: Madame
la
Maire
-
76230
Isneauville
-
02
35
60
57
85
-
contact@ville-isneauville.fr
-
www.isneauville.fr .fl"
TOR
J'Isneauville
Département
de
la
Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
1
- Rappel
réglementaire
La
tenue
d'un
débat
sur
les
orientations
budgétaires
(DOB)
est
une
obligation
légale
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et
plus.
Il a
pour
objectif
d'éclairer
le vote
des
élus
sur
le
budget
de
la
collectivité.
Son
organisation
constitue
une
formalité
substantielle
destinée
à
préparer
le
débat
budgétaire
et à donner
aux
élus,
en
temps
utile,
les
informations
nécessaires
pour
leur
permettre
d'exercer
leur
pouvoir
de
décision
à l'occasion
du
vote
du
budget
primitif.
Le
Débat
sur
les
Orientations
Budgétaires
doit
intervenir
dans
un
délai
de
10
semaines
maximum
avant
le vote
du
budget.
Ce
débat
ne
doit
pas
être
organisé
à
une
date
trop
proche
de
celle
du
vote
du
budget,
cela
afin
que
les
élus
disposent
du
temps
de
réflexion
et
de
préparation
nécessaire
pour
délibérer.
Le
Conseil
Municipal
d'ISNEAUVILLE
a
validé
le
délai
de
deux
semaines
dans
son
règlement
budgétaire
et financier
par
délibération
du
29
février
2024.
Le
vote
du
budget
sera
proposé
au
Conseil
Municipal
en
séance
prévue
le 3
avril
2025.
Le
Débat
sur
les
Orientations
Budgétaires
doit
s'appuyer
sur
un
Rapport
présenté
par
Madame
la
Maire
avant
le
débat
(articles
L.
2312-1,
L.
3312-1
et
L.
4312-1
du
CGCT).
Le
délai
maximal
de
convocation
est
fixé
à
5 jours
francs
pour
les
communes
de
3500
habitants
et
plus
(article
L. 2121-12
du
CGCT)
Ce
délai
peut
être
abrégé
en
cas
d'urgence
mais
ne
peut
en
aucun
cas
être
inférieur
à
un
jour.
L'article
L. 2121-12
du
CGCT
prévoit
que
« dans
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus,
une
note
explicative
de
synthèse
sur
les
affaires
soumises
à
délibération
doit
être
adressée
avec
la
convocation
aux
membres
du
conseil
municipal
»
pour
chaque
point
soumis
à délibération.
Dans
le cas
présent,
l'obligation
de
transmettre
une
note
explicative
de
synthèse
à
la
convocation
ne
s'applique
pas
dans
la
mesure
où
le
DOB
constitue
uniquement
une
mesure
préparatoire
au
vote
du
budget
de
la
commune
et
ne
donne
pas
lieu
à
un
vote.
Les
élus
doivent
disposer
des
informations
nécessaires
pour
intervenir
dans
ce
débat. .(N
.
Jf
Isneauville Département
de
la Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
Leur
absence
est
de
nature
à
entacher
d'irrégularité
la
procédure
d'adoption
du
budget
primitif. Les
éléments
explicités
au
ROB
prennent
en
compte
les
budgets
principaux
et
l'ensemble
des
budgets
annexes.
Pour
la ville
d'Isneauville,
les
orientations
budgétaires
envisagées
portent
sur
:
-__les
évolutions
prévisionnelles
de
dépenses
et des
recettes,
en
fonctionnement
comme
en
investissement.
-
les
hypothèses
d'évolution
retenues
pour
construire
le
projet
de
budget,
notamment
en
matière
de
concours
financiers,
de
fiscalité,
de
tarification,
de
subventions
ainsi
que
les
principales
évolutions
relatives
aux
relations
financières
entre
la
commune
et
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
à fiscalité
propre
dont
elle
est
membre.
-
la
présentation
des
engagements
pluriannuels,
notamment
les
orientations
envisagées
en
matière
de
programmation
d'investissement
comportant
une
prévision
des
dépenses
et des
recettes.
-
Le
rapport
présente,
le cas
échéant,
les
orientations
en
matière
d'autorisation
de
programme.
-
des
informations
relatives
à
la
structure
et
la
gestion
de
l'encours
de
dette
contractée
et
les
perspectives
pour
le
projet
de
budget.
Elle
présente
notamment
le
profil
de
l'encours
de
dette
que
vise
la collectivité
pour
la fin
de
l'exercice
auquel
se
rapporte
le
projet
de
budget.
L'assemblée
délibérante
doit
prendre
acte
de
la
tenue
du
DOB
et
de
l'existence
de
ce
rapport
sur
la
base
duquel
se
tient
le
DOB
par
une
délibération
spécifique
et
le
contenu
doit
être
retracé
dans
un
compte-rendu
de
séance.
Cette
délibération
et ce
rapport
doivent
être
transmis
au
représentant
de
l'État
et
à
Monsieur
le
Président
de
la
Métropole
Rouen
Normandie
dont
dépend
la
ville
d'ISNEAUVILLE.
2
-Les
tendances
budgétaires
et
les
orientations
de
la ville
a)
Les
principaux
éléments
de
la préparation
budgétaire
2025 :
Pour
l'année
2025,
le
budget
réservera
une
part
importante
encore
pour
les
charges
d'énergie
(gaz
et
électricité)
suite
à
la
régularisation
du
litige
datant
d'avril
2023. e
F\
e
M Ereauvile
Département
de
la
Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
Pour
rappel,
ce
litige
concernait
le
problème
de
facturation
des
abonnements
et
consommations
d'énergie
communs
aux
deux
entités:
commune
et
résidence
autonomie.
Les
factures
ont
été
rééditées
par
EDF
Collectivités
en
novembre
2024.
Le
gaz
a
donc
été
mandaté
tout
début
2025
et
reste
le
règlement
de
l'électricité
suite
à
nos
vérifications.
En
section
fonctionnement
également,
une
augmentation
des
prestations
de
services
est
envisagée
suite
au
projet
de
délégation
d'entretien
des
espaces
verts
de
la
commune.
Pas
de
recours
à
l'emprunt
complémentaire
cette
année.
En
section
investissement
: les
projets
listés
ci-dessous.
Pour
rappel,
la
commune
est
passée
à
la
comptabilité
M57
au
1er janvier
2024.
Elle
s'est
dotée
d'un
nouveau
logiciel
de
comptabilité,
finances
et gestions
des
biens.
Au
1%
janvier
2025,
le
gouvernement
a
modifié
et
supprimé
certaines
fonctions;
ce
qui
induit
une
écriture
à
de
nouvelles
imputations.
b)
Les
priorités
pour
l'année
2025:
Le
premier
poste
de
dépenses
concernera
toujours
la
masse
salariale.
À
noter,
nous
avons
été
obligés
de
recruter
des
agents
contractuels
en
2024
suite
aux
indisponibilités
de
plusieurs
agents.
Cependant,
les
prévisions
de
recours
au
personnel
extérieur
ont
été
respectées
(ci-dessous
le
montant
budgété
et
le
montant
réalisé
en
2024).
La
différence
de
2023
correspondant
aux
régularisations
des
mandatements
de
2022. Les
recrutements
ont
permis
la
diminution
du
personnel
intérimaire. ul
areouvile Département
de
la Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
Montant
du
personnel
extérieur
2023
: 148
537.33
€
Montant
du
personnel
extérieur
2024
: 101
657.39
€
Missions
externes
(RHE/CDG76)
148
537,33
120
150,00
120,000,00
LU
EY/EE)
2023
2024
| | | |
B
BP
®BR(RHE
ET
CDG76)
|
Masse
salariale
:
Répartition
MS
2023
1 082
600,00
1 200
000,00
927
197,10
1 000
000,00
800
000,00
507
700,00
495
478,71
600
000,00
400
000,00
200
000,00
0,00
Salaires
Charges
Visite
medicale
mBP
BR éreanvills Département
de
la
Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
Répartition
MS
2024
1200 000,00
1 096 525,00
1 088
721,20
1 000
000,00
800
000,00
509
911,00
600
000,00
460
869,57
400
000,00
200
000,00
6
850,00
6
320,33
0,00
Salaires
Charges
Visite
medicale
D
gp
M
BR
l'augmentation
des
visites
médicales
concerne
les
régularisations
des
dossiers
du
personnel
non
traités
depuis
2017
; personnel
en
longue
durée
et
longue
maladie
dans
le cadre
des
visites
d'expertises.
La
poursuite
du
programme
de
la
mandature
2022-2026 :
-
Maitrise
des
énergies,
biodiversité,
rénovation
thermique
des
bâtiments
communaux
-
Continuité
de
l'action
culturelle
-
Aménagement
urbain:
éco-responsabilité
et
développement
durable
à
prendre
en
compte,
végétalisation
-__
Renforcement
de
la sécurité
des
biens
et
des
personnes ulare
[CS eauville
Département
de
la
Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
L'exercice
2025
sera
donc
tourné
vers
la
mise
en
œuvre
des
projets
suivants :
-
Travaux
de
réhabilitation
des
bâtiments
communaux
(remplacement
des
huisseries
groupe
scolaires,
salle
des
fêtes,
mairie
et entretien
général)
-
Etude
planification
des
travaux
d'entretien
de
l'Eglise
St
Germain
-
Audit
énergétique
du
groupe
scolaire
-__
Contrôle
d'accès
des
écoles
et
des
mairies
-__
Finalisation
de
l'extension
du
dispositif
de
vidéo
protection
urbaine
-
La
validation
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
et
de
la
Réserve
Communale
de
Sécurité
Civile
-
Acquisitions
de
matériels
et
équipement
spécialisés
dans
les
différents
services
communaux
-
Mobilier
urbain
et
de
sécurité
-__
Etude
assistant
de
maîtrise
d'ouvrage
sur
les
locaux
de
la
mairie
et de
l'annexe
mairie
mais
également
sur
le
modulaire
salle
des
mariages
et
l'aménagement
du
terrain
convivial
au
509
rue
de
l'Eglise
-
Le
développement
de
zones
de
convivialité
(terrain
509
rue
de
l'Eglise)
intergénérationnelles
avec
des
actions
pour
créer
des
îlots
de
fraîcheur,
basées
sur
la végétalisation,
un
espace
qui
répond
à
des
enjeux
primordiaux
dans
la
lutte
face
au
changement
climatique
et
de
biodiversité
-
_Végétalisations
des
espaces
communaux
et
des
écoles
(potagers)
-
Installation
d'un
récupérateur
d'eaux
pluviales
aux
ateliers
communaux
-__
Matériel
informatique,
logiciels,
sonorisation
et
audiovisuel f
_— Département
de
la
Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
-__
Sculpture
en
hommage
aux
victimes
des
attentats
-_
Le
suivi
des
études
sur
les
logements
sociaux
suite
à
la
signature
en
2024
du
contrat
de
mixité
sociale
entre
la
ville,
la
Métropole
Rouen
Normandie,
l'Etat
et
l'Etablissement
Public
Foncier
de
Normandie
mais
également
la convention
d'étude
de
stratégie
foncière
habitat
-
Tableau
des
scores
gymnase
-_
Etude
rénovation
vestiaires
foot
et
isolation
par
l'extérieur
gymnase
Amélie
MAURESMO
-
Réhabilitation
du
terrain
multisports
Place
Alfred
Cramilly
Comme
chaque
année,
afin
de
permettre
le financement
de
ces
dépenses,
la
recherche
de
subventions
sera
entreprise
au
niveau
de
l'Etat,
du
Département,
de
la
Métropole
Rouen
Normandie,
etc.
Nous
allons
recevoir
cette
année
des
reliquats
de
2021
2022
2023
avoisinant
les
35
000
€.
c)
Les
objectifs
de
dépenses
et
de
recettes
En
section
de
fonctionnement,
l'objectif
général
d'évolution
des
dépenses
de
fonctionnement
sera
stationnaire
à
l'exception
des
régularisations
des
factures
d'énergies
et
des
prestations
de
service.
Une
augmentation
destinée
à
couvrir
le
contrat
de
prévoyance
du
personnel
à
compter
du
1er
janvier
2025
suite
à
l'obligation
faite
aux
collectivités.
En
section
d'investissement,
les
investissements
majeurs
seront
financés
par
le
prélèvement
sur
l'excédent
de
fonctionnement
capitalisé,
le
solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement,
les
subventions.
À
noter
que
la
ville
d'Isneauville
a
atteint
3 779
habitants
au
1er
janvier
dernier.
-
Les
recettes
de
fonctionnement
Les
recettes
de
fonctionnement
sont
issues
principalement
du
produit
fiscal
et
des
dotations
perçues
par
la
commune.
Ces
dernières
s'annoncent
stationnaires
en
2025. T'eneauville
Département
de
la
Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
-__
Tableau
des
dépenses /
recettes
2023
et
2024
2023
2024
Dépenses
405
779.12
328
610.36
d'investissement Recettes
457
878.30
1125
133.32
d'investissement Solde
52
099.18
796
522.96
d'investissement Dépenses
de
2
582
380.61
3
236
425.31
fonctionnement Recettes
de
3
285
632.76
3
521
652.98
fonctionnement Solde
de
703
252.15
285
227.67
fonctionnement Excédent
755
351.33
1 081
750.63
Les
recettes
annexes
proviennent
de
l'activité
des
services,
telles
que
les
repas
de
cantine,
l'activité
extra
et
périscolaire,
les
locations
de
locaux
communaux,
le
cimetière,
les
droits
de
place
de
voirie,
la
billetterie
des
manifestations.
En
ce
qui
concerne
la fiscalité
directe
locale,
plus
précisément
l'imposition
des
ménages
(taxe
d'habitation
et
taxes
foncières
bâties
et
non
bâties),
la
Ville
dispose
du
seul
pouvoir
de
fixer
les taux
des
taxes
foncières.
La
commune
ne
souhaite
pas
alourdir
la
pression
fiscale
supportée
par
nos
concitoyens.
Ci-dessous,
la
proposition
de
renouvellement
du
tableau
des
taux
approuvés
par
le Conseil
Municipal
au
budget
2024:
2023
2024
TAXE
FONCIERE
57.43
5743
%
PROPRIETES
BATIES
TAXE
FONCIERE
53.67
53.67
%
PROPRIETES
NON
BATIES TAXE
HABITATION
12.76
%
12.76
% (NES S Isneauville Département
de
la
Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
Les
chiffres
donnés
au
titre
de
l'année
2024
le
sont
sous
réserve
de
l'établissement
et
l'approbation
du
Compte
Administratif
2024
définitif.
Situation
des
emprunts
:
Emprunt
CAISSE
D'EPARGNE
reste
à
payer
en
2025
n°4548997
(fin
2035)-
MAISON
132
157 893,16
oo
260
000,00
102
106,84
___ # MONTANT
EMPRUNTE
#
MONTANT
REMBOURSE
#
RESTE
A
PAYER
Emprunt
CAISSE
D'EPARGNE
Reste
à
payer
en
2025
n°4430051
(fin
2025)
- MAISON
199
13
768,73
243
531,27
.257
300,00
#
MONTANT
EMPRUNTE
#
MONTANT
REMBOURSE
* RESTE
À
PAYER .
(n\
EE
.
S
Isneauville Département
de
la Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
Emprunt
CAISSE
D'EPARGNE
reste
à
payer
2025
n°5453303
(fin
2039)
- TERRAIN
FROMONT
876 875,00
É
1 150 000,00
273
125,00
ST
#
MONTANT
EMPRUNTE
#
MONTANT
REMBOURSE
#
RESTE
À
PAYER
10 er ff Isneauville Département
de la Seine-Maritime
Arrondissement
de Rouen
Canton
de Bois-Guillaume
RESTES
A
REALISER
2024
BUDGET
2025
RESTES
À
REALISER
DEPENSES
INVESTISSEMENT
2024
-
PREPA
BUDGET
2025
BUDGETISÉ
MONTANT
z
2
OPERATIONS |
ARTICLES
OBJETS
E
RÈGLE
INFOS
2024
ENGAGE
20
VIDEO
PROTECTION
2031
ETUDE
AMO
8
000,00
€
7
428,00
€
2
598,00
€
4
830,00
€
21538
De
70
000,00
€
56314,01€
|
18
000,00
€
38
314,01
€
RUE DE
24
VOIRIES
2128
L'EGLISE/
140
000,00
€
|
140
000,00
€
0,00
€
140
000,00
€
VEGETAUX ROND-POINT ENSEIGNE
8
000,00
€
7
741,80
€
0,00
€
7
741,80
€
VOIRIE
CENDRIERS
6
000,00
€
5
250,00
€
0,00
€
5
250,00
€
ETUDES
28
MAIRIE
2031
TRAVAUX
40
000,00
€
9
000,00
€
2
250,00
€
6
750,00
€
MAIRIE
TOTAUX
272
000,00
€ |
225
733,81
€ |
22
848,00
€ |
202
885,81
€
Rapport
joint
à
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
du
18
mars
2025.
La
Maire,
Sylvie
LAROCHE
11