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Compte-Rendu - 2013 01 30 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2012 01 30 cr conseil municipal
Document publié le Mardi 31 janvier 2012 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2012 01 30 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Banque,
1 / 11
Le 31 janvier 2012
Bureau du
Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2012
COMPTE-RENDU
DOSSIERS EN EXERGUE DECISION
FINANCES
Rapporteur : André DESPAGNET
1°) Budget Primitif et Budgets Annexes 2012 - Débat d'orientation budgétaire. (DEL-2012-1)
PREND ACTE
AUTRES DOSSIERS DECISION
FINANCES
Rapporteur : André DESPAGNET
2°) Exercice budgétaire 2012 - Section d'investissement - Prise en compte des opérations de dépenses et de recettes susceptibles d'être reportées de
l'exercice 2011 sur l'exercice 2012. (DEL-2012-2)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
CULTURE
Rapporteur : Monique RAMOGNINO
3°) Ensemble musical Amarillis – Approbation de la convention triennale de partenariat avec la Région des Pays de la Loire et l'ensemble Amarillis portant développement d’actions en faveur de la création et de l’innovation artistique. (DEL-2012-3)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
4°) Festival Artaq 2012 – Approbation de l’avenant à la convention de
partenariat avec l'Association Artaq portant versement par la ville, d’une somme de 20 000 € TTC. (DEL-2012-4)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
5°) Edition du catalogue de l'exposition de Bernard Alligand au Grand Théâtre - Prise en charge financière - Approbation de la convention de partenariat avec Bernard Alligand. (DEL-2012-5)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 2 / 11
6°) Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) d'Angers - Année Scolaire 2011/2012 - Demandes de subventions de fonctionnement auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) et du Département de Maine et Loire. (DEL-2012-6)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
7°) Bibliothèque municipale - Bibliothèques Monplaisir et Nelson Mandela - Acquisition de mobilier et de matériel informatique - Demandes de
subventions auprès de l’Etat. (DEL-2012-7)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
8°) Hôtel Pincé - Travaux de clos et couvert et restauration des façades - Tranche conditionnelle 1 - Demandes de subventions auprès de l'Etat d’un montant de 171 500 €, de la Région et du Département de Maine et Loire. (DEL-2012-8)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
9°) Direction des musées – Approbation du transfert de propriété des œuvres de l'Etat en dépôt au musée d'Angers. (DEL-2012-9)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
10°) Fonds d'intervention culturel - Attribution de subventions d’un montant total de 8 000 € à diverses structures soit :
- 4 000 € à l’association Bi-P pour le projet porté par Yair Barelli,
- 4 000 € à la société Le Barduf.
(DEL-2012-10)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
11°) Bâtiments - Bâtiments communaux - Aménagement de locaux associatifs rue Saint Nicolas - Demande de permis de construire. (DEL-2012-11)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
VOIRIE
Rapporteur : Vincent DULONG
12°) Quartier Monplaisir - Déclassement partiel du boulevard Allonneau et de la rue du Petit Verger. (DEL-2012-12)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
13°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - ZAC des Capucins - Déclassement partiel de la rue Renée. (DEL-2012-13)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
14°) Réalisation d'infrastructures cyclables rue des Longs Boyaux, avenue Patton et boulevard du Roi René - Attribution de fonds de concours – Approbation des conventions avec Angers Loire Métropole. (DEL-2012-14)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
15°) Déploiement et maintenance d'une infrastructure complémentaire à la Boucle Locale Angevine - Approbation de l’avenant n°1 au marché passé avec la Société Cegelec Ouest. (DEL-2012-15)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
16°) Fourniture de bordures, caniveaux, dalles et pavés - Lot 4 : fourniture de bordures en granit – Approbation de l’avenant n°1 au marché passé avec la Société Arts Pierres Service. (DEL-2012-16)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
17°) Travaux d'entretien des chaussées, mise en œuvre et fourniture d'enrobés à chaud - Lot 2 : mise en œuvre et fourniture d'enrobés à chaud – Approbation de l’avenant n°2 au marché passé avec la Société Angers Enrobés. (DEL- 2012-17)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
18°) Travaux d'aménagement des voies connexes au tramway - Travaux
d'aménagement des espaces publics de la place Molière – Approbation de l’avenant n°1 au marché subséquent passé avec le groupement d'entreprises Sacer/Screg. (DEL-2012-18)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 3 / 11
19°) Travaux d'aménagement des voies connexes au tramway - Place Lorraine – Approbation de l’avenant n°1 au marché passé avec la société Eurovia Atlantique. (DEL-2012-19)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
20°) Travaux d'aménagement des voies pour les bus et vélos - Rue de Pruniers et rue Chef de Ville – Approbation de l’avenant n°1 au marché subséquent passé avec l'entreprise TPPL. (DEL-2012-20)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
21°) Travaux d'aménagement des voies pour les bus et les vélos – Approbation de l’avenant n°1 au marché subséquent passé avec la société Colas Centre Ouest. (DEL-2012-21)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
22°) Extension du parc de stationnement en ouvrage Saint-Laud – Approbation de l’avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre entre la SPL2A et le Cabinet Azema Architectes pour ajuster ses honoraires suite à une modification du projet initial. (DEL-2012-22)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
URBANISME - RAVALEMENT DE FAÇADES
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
23°) Quartier Centre-ville/La Fayette – Approbation du lancement de la 9ème campagne de ravalement de façades. (DEL-2012-23)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
24°) Immeubles de la 9ème campagne et immeubles "hors périmètre" - Aide municipale au ravalement - Approbation des critères d'attribution et du mode de calcul. (DEL-2012-24)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
URBANISME – CESSIONS
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
25°) Quartier Centre Ville/La Fayette - Pôle Gare + - ZAC Gare Sud -
Déclassement partiel des rues Fulton et Albéric Dubois - Cession à la Société d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA) – Approbation des termes de cette transaction au prix de 1 €. (DEL-2012-25)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
26°) Quartier Les Hauts de Saint Aubin - Zone d'Aménagement Concerté des Capucins - Rue Renée - Cession de terrains à la Société d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA) après déclassement partiel – Approbation des termes de cette transaction au prix de 1 €. (DEL-2012-26)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
27°) Quartier Doutre / Saint Jacques - Immeuble 5 bis rue Dacier - Cession à Mme Hery) – Approbation des termes de cette transaction au prix de 235 000 € (soit un montant total de 236 500 € tenant compte des frais de mise en vente et de publicité). (DEL-2012-27)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
28°) Quartier Monplaisir - Terrain angle boulevard Auguste Allonneau et rue du Petit Verger - Cession après déclassement à la Société d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA) – Approbation des termes de cette transaction. (DEL-2012-28)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 4 / 11
URBANISME - RENOVATION URBAINE
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
29°) Quartier Hauts de Saint Aubin - Rénovation urbaine de la cité Verneau – Approbation du bilan de concertation et création de la Zone d'Aménagement Concerté Verneau à vocation principale d’habitat. (DEL-2012-29)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
30°) Quartier Hauts de Saint Aubin - Rénovation urbaine de la cité Verneau – Approbation du traité de concession d'aménagement confiée à la Société Publique Locale Angers Agglomération (SPL2A) – Approbation du bilan prévisionnel d’Aménagement – Versement d’une participation financière d’un montant de 5 436 482 € HT. (DEL-2012-30)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
31°) Quartier Hauts de Saint Aubin - Rénovation urbaine de la cité Verneau - Approbation du protocole inter-bailleurs de relogement. (DEL-2012-31)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
32°) Quartier Hauts de Saint Aubin - Secteur de Verneau – « POTAGER
ANGEVIN » - Prise en considération de projet - Institution d'un sursis à statuer et d'un droit de préemption urbain renforcé. (DEL-2012-32)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
URBANISME – HABITAT
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
33°) Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Accession sociale à la propriété - Prêt à taux Zéro Plus - Aides Municipales complémentaires d’un montant de 2 400 € - Plateau de la Mayenne - Les Vergers. (DEL-2012-33)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
34°) Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Accession sociale à la propriété - Prêt à taux Zéro Plus - Aides municipales complémentaires d’un montant de 2 400 € - Plateau de la Mayenne - Les Vergers. (DEL-2012-34)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
35°) Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Accession sociale à la propriété - Prêt à taux Zéro Plus - Aides municipales complémentaires d’un montant de 2 300 € - Plateau de la Mayenne - Les Vergers. (DEL-2012-35)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
36°) Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Accession sociale à la propriété - Prêt à taux Zéro Plus - Aides municipales complémentaires d’un montant de 1 400 € - Clos Larevellière. (DEL-2012-36)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
37°) Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Accession sociale à la propriété - Prêt à taux Zéro Plus - Aides municipales complémentaires d’un montant de 1 400 € - Clos Larevellière. (DEL-2012-37)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
38°) Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Accession sociale à la propriété - Prêt à taux Zéro Plus - Aides municipales complémentaires d’un montant de 2 200 € - Avenue Patton - l'Orée des Parcs. (DEL-2012-38)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
39°) Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Accession sociale à la propriété - Prêt à Taux Zéro Plus - Aides municipales complémentaires d’un montant de 2 300 € - Avenue Patton - Cours l'Elysée. (DEL-2012-39)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
40°) Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Accession sociale à la propriété - Prêt à taux Zéro Plus - Aides municipales complémentaires d’un montant de 1 400 € - Plateau des Capucins - Le Dumnacus. (DEL-2012-40)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 5 / 11
41°) Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Accession sociale à la propriété - Prêt à taux Zéro Plus - Aides municipales complémentaires d’un montant de 1 300 € - Plateau des Capucins - Les Capucins. (DEL-2012-41)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
42°) Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Accession sociale à la propriété - Prêt à taux Zéro Plus - Aides municipales complémentaires d’un montant de 2 300 € - Zac du Grand Pigeon - Symphonie. (DEL-2012-42)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
URBANISME – AMENAGEMENT
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
43°) Quartier de Monplaisir - Rénovation urbaine du quartier de Monplaisir - Secteur de la Place de l'Europe - Ouverture de la concertation préalable. (DEL-2012-43)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
44°) Quartier Hauts de Saint Aubin - Tranchée couverte de l'autoroute A11 - Implantation d'une hélistation – Approbation de l’avenant n°1 à la convention de superposition signée avec la société Cofiroute, Angers Loire Métropole et la Ville d'Avrillé. (DEL-2012-44)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
45°) Sports et Loisirs - Quartier Hauts de Saint Aubin - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) plateau des Capucins - Centre Aqualudique - Convention Publique d'Aménagement avec la Société d'Aménagement de la Région
d'Angers (SARA) - Avenant n°8. (DEL-2012-45)
SOUSTRACTIF
SPORTS ET LOISIRS
Rapporteur : Michel HOUDBINE
46°) Quartier Hauts de St Aubin - Equipement aqualudique - Approbation du projet et demandes de subventions auprès du Centre National pour le
Développement du Sport, de la Région des Pays de la Loire et du
Département de Maine et Loire. (DEL-2012-46)
ADOPTE A LA
MAJORITE
(-14 oppositions)
47°) Approbation de la convention relative au projet de développement de la natation - Engagements partenariaux avec les instances locales,
départementales, régionales et nationales de la natation. (DEL-2012-47)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
48°) Associations sportives amateurs - Exercice 2012 - Accession au meilleur niveau - Attribution d’une subvention d’un montant total de 448 256 €, répartie de la manière suivante :
- 281 360 € pour les sports individuels,
- 53 478 € pour les sports d’équipes,
- 102 447 € pour les déplacements régionaux et interrégionaux,
- 7 786 € pour les champions de France,
- 3 185 € pour les scolaires.
(DEL-2012-48)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 6 / 11
49°) Associations sportives amateurs - Exercice 2012 - Acquisition de matériel - Attribution de subventions pour un montant total 26 170 € réparties ainsi :
6 000 € à Angers Nautique, en vue de l’acquisition d’une remorque à
bateaux,
2 000 € au Guidon Pédale Club Angers, en vue de l’acquisition d’un vélo
de pistes et de roues,
3 121 € à Handisports Région Angevine, en vue de l’acquisition d’un vélo
manuel,
1 803 € au Sporting Club de l’Ouest Hockey s/gazon, en vue de
l’acquisition d’un équipement de gardien de but,
1 829 € au Karaté Timing Evolution, en vue de l’acquisition d’une cible de
karaté hommes et enfants,
1 298 € au S.C.O. Rugby Club Angers, en vue de l’acquisition d’un joug
d’initiation pour enfants,
821 € à Aquarius Club Angers, en vue de l’acquisition d’un mannequin de
sauvetage,
630 € à l’A.S. Monplaisir Tennis de table, en vue de l’acquisition de deux
tables de ping-pong,
2 837 € à Angers Tir Sportif, en vue de l’acquisition d’une ciblerie
électronique,
630 € à la S.G.T.A. Tir à l’arc, en vue de l’acquisition de panneaux pour la
réception des flèches,
2 296 € à l’A.S. Vol à Voile, en vue de l’acquisition d’un transpondeur
utilisé pour le contrôle aérien,
1 485 € au Centre de Perfectionnement de Voltige Aérienne, en vue de
l’acquisition d’une hélice pour un avion stampe,
1 420 € au Sporting Club de l’Ouest Football de table, en vue de
l’acquisition d’un baby foot.
(DEL-2012-49)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
50°) Associations sportives amateurs et associations sportives scolaires et
universitaires - Attribution de subventions de fonctionnement pour un
montant total de 891 599 € - Année 2012 - Répartition. (DEL-2012-50)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
51°) Associations sportives amateurs - Fixation des modalités de versement et de suivi des subventions – Approbation des conventions d’attribution de
subvention. (DEL-2012-51)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
52°) Bâtiments - Bâtiments Communaux - Restructuration et extension de la base Angers Nautique Aviron - Demande de permis de construire. (DEL-2012-52) ADOPTE A
L’UNANIMITE
DIRECTION GENERALE
Rapporteur : Monsieur le Maire
53°) Approbation de la délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire. (DEL-2012-53)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
54°) Commissions municipales - Commissions des Finances, Aménagements
Cadre de Vie, Educations et Solidarités – Approbation des modifications dans la composition de ces commissions.
(DEL-2012-54)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 7 / 11
55°) Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) –
Délégation de Service Public Espace de remise en forme du Centre
Aqualudique - Désignation temporaire des membres suivants :
Membres titulaires : Christian Cazauba, Renée Solé, Luc Belot, Jacques Motteau, Bernard Dupré.
Membres suppléants : Gilles Mahé, Solange Thomazeau, Philippe
Lahournat, Rachel Oron, Michelle Moreau.
(DEL-2012-55)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
56°) Société Publique Locale Angers Agglomération (SPL2A) - Commission des marchés – Désignation des représentants suivants :
Jean-Claude Bachelot, membre titulaire,
Jean-Luc Rotureau, membre suppléant.
(DEL-2012-56)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
57°) Société d'Economie Mixte Angers Expo Congrès - Conseil d'Administration - Désignation de Monsieur Frédéric BEATSE, représentant de la Ville en remplacement de Jean-Claude ANTONINI. (DEL-2012-57)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
58°) Société d'Economie Mixte de Construction et de Gestion de logements de la Ville d'Angers (SOCLOVA) - Désignation de Rachel Oron, déléguée au Conseil d'Administration en remplacement de Frédéric Béatse et de Vincent Dulong, délégué au sein de l’Assemblée Générale en remplacement de Frédéric Béatse. (DEL-2012-58)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
59°) Société Anonyme d'Economie Mixte d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA) - Désignation de Monsieur Frédéric Beatse, représentant de la Ville au Conseil d’Administration ainsi que délégué porteur des actions du capital public pour sièger à l’Assemblée Générale de la SARA en remplacement de Jean-Claude Antonini. (DEL-2012-59)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
60°) Société Locale d'Epargne d'Angers - Conseil d'Administration - Désignation d’André Despagnet, représentant du Conseil Municipal en remplacement de Fabrice Giraudi. (DEL-2012-60)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
61°) Association Régie de Quartiers - Conseil d'administration - Désignation de Silvia Camara-Tombini, nouvelle représentante de la Ville au Conseil
d’Administration en remplacement de Frédéric Béatse. (DEL-2012-61)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
62°) Association Press Club de France - Désignation de Frédéric Beatse,
représentant de la ville en remplacement de Jean-Claude Antonini. (DEL- 2012-62)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
63°) Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'Administration - Désignation de Beaudouin Aubret, nouveau délégué du Conseil Municipal en
remplacement de Norma Mevel Pla. (DEL-2012-63)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
64°) Approbation des Indemnités de fonction des Elus. (DEL-2012-64) ADOPTE A
L’UNANIMITE
EDUCATION ENFANCE - PETITE ENFANCE
Rapporteur : Luc BELOT
65°) Accueil de la Petite Enfance - Participations de l'organisme au financement d'heures d'accueil – Approbation de la convention avec la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Loire Atlantique /Vendée. (DEL-2012-65)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 8 / 11
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Rose-Marie VERON
66°) Congrès national "BUCODES-SURDI France" - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 500 € à Anjou Association des Malentendants et Devenus Sourds (AAMDS) SURDI 49. (DEL-2012-66)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
67°) Journées mondiales des zones humides - Attribution d'une subvention
exceptionnelle de 700 € à l’Association PEGAZH (Promotion des Etudiants pour la Gestion et l'Aménagement des Zones Humides) (DEL-2012-67)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Rose-Marie VERON
68°) Carnaval des maisons de quartier le samedi 31 mars 2012 - Attribution d'une subvention de 42 000 € à l’Association l’Archipel et approbation de la convention d’attribution de subvention. (DEL-2012-68)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
69°) Centre Marcelle Menet - Attribution d'une subvention complémentaire de 4 000 € pour le co-financement de la nouvelle organisation des temps d’ouverture. (DEL-2012-69)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
70°) Actions sur le quartier et publication du journal d'habitants - Attribution d'une subvention de 2 000 € à l’Association Gens d'Hier et d'Aujourd'hui en Outre- Maine. (DEL-2012-70)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
71°) Centre Jean Vilar - Agrément animation collective familles – Approbation de l’avenant au contrat de projet avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Anjou et Léo Lagrange Ouest. (DEL-2012-71)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
Rapporteur : Silvia CAMARA-TOMBINI
72°) Projet 2011 porté par l'Association de Soutien et de Développement de l'Action Socio-Culturelle et Sportive (ASDASCD) de la Maison d'arrêt - Attribution d'une subvention à hauteur de 5 000 €. (DEL-2012-72)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
73°) Projets 2012 - Attribution d’une subvention pour 5 projets à hauteur de 32 000 €, répartis ainsi :
- Association les Châlets – Haut de Saint-Aubin – 6 000 € ;
- Association du Fonds de Participation des Habitants – Belle-Beille – 6 000 € ; - Interassociation de la Roseraie – La Roseraie – 8 000 € ;
- Maison de quartier des Banchais – Deux Croix Banchais – 6 000 € ;
- Association des Habitants de Monplaisir – Monplaisir – 6 000 €.
(DEL-2012-73)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 9 / 11
ANGERS PROXIMITE
Rapporteur : Silvia CAMARA-TOMBINI
74°) Projets 2012 - Attribution de subventions pour 2 projets à hauteur de 12 110 € soit :
- un projet "Bibliothèque de rue" porté par ATD (Agir Tous pour la Dignité) Quart Monde pour 4 000 € ;
- un projet "Arroseur de paroles" porté par Angers Centre Animation pour 8 110 €.
(DEL-2012-74)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
75°) Régie de quartiers d'Angers – Approbation de l’avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens 2012/2014 portant versement, sur le budget 2012, d’une subvention de 2011 d’un montant de 28 046 € pour l’action « Jobs de Proximité ». (DEL-2012-75)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
DES SUFFRAGES
EXPRIMES
(-1élu ne prend pas part
au vote)
ACTION INTERNATIONALE - EUROPE ET INTERNATIONAL
Rapporteur : Olivia TAMBOU
76°) Festival Angers-BD - Venue de l'artiste pisan Tuono Pettinato - Attribution d'une subvention de 400 € à l'Association Angers BD. (DEL-2012-76)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
77°) Déplacement de groupes scolaires - Attribution d’une subvention d’un
montant total de 940 €, réparti ainsi :
- 520 € au lycée Saint Agnès
- 420 € au lycée Joachim du Bellay
(DEL-2012-77)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
COMMERCE
Rapporteur : Jacques MOTTEAU
78°) 91ème congrès de la Fédération Nationale des Syndicats des Commerçants des Marchés de France - Attribution d'une subvention de 1 000 € à l’Union Départementale des Commerçants des Marchés de Maine-et-Loire (UDCM 49). (DEL-2012-78)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
79°) Occupation du domaine public - Relance de l'activité des marchés de plein air de Belle-Beille et de la Roseraie – Prolongation de l’exonération de
redevance jusqu’au 31 décembre 2012. (DEL-2012-79)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 10 / 11
ENVIRONNEMENT/CADRE DE VIE
Rapporteur : Gilles MAHE
80°) Propreté Publique - Mise à disposition, manipulation, transport de caissons, traitement et élimination des déchets des services municipaux - Marchés ordinaires à bons de commande passés par Appel d'Offres ouvert - Lot 11 : Collecte et recyclage de traitement des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) – Approbation de l’avenant de transfert -
Autorisation de signature. (DEL-2012-80)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
81°) Quartier de la Roseraie - Made in Angers 2012 - Ouverture du Centre Technique de l'Environnement – Approbation de la Charte de partenariat avec la Société d'Economie Mixte Angers Loire Tourisme. (DEL-2012-81)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
82°) Fourrière animale - Animaux errants – Approbation de la convention avec la Société Protectrice des Animaux Autonome de Maine et Loire (SPAA). (DEL-2012-82)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
83°) Suivi du réseau de surveillance du contenu pollinique de l'air – Approbation de la convention avec le Réseau National de Surveillance Aérobiologique (RNSA) et le Docteur Jean-Charles Bonneau, médecin responsable clinique du site. (DEL-2012-83)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
BATIMENTS - BATIMENTS COMMUNAUX
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
84°) Education Enfance - Quartier Roseraie - Réhabilitation et extension d'un pôle petite enfance - Approbation de l'Avant Projet Sommaire - Demande de permis de construire - Demande de subvention auprès de la Région. (DEL- 2012-84)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
85°) Education Enfance - Restructuration multi accueil pôle petite enfance du Haras - Approbation de l'Avant Projet Définitif – Approbation de l’avenant au marché de maîtrise d'œuvre avec Christian Grimaud afin de rendre définitif le forfait de rémunération - Demande de permis de construire - Lancement et autorisation de signature des marchés de travaux. (DEL-2012- 85)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
86°) Approbation de l’avenant de transfert des marchés conclus avec Forclum Anjou Maine au profit de la Société Eiffage Energie Thermie Ouest. (DEL- 2012-86)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
BATIMENTS - GESTION DU PATRIMOINE
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
87°) Licence IV de débit de boisson - Cession à la Société d'Equipement du Département de Maine et Loire (SODEMEL). (DEL-2012-87)
Soustractif 11 / 11
COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
88°) Groupement de commande relatif à l'achat en commun de prestations de service – Approbation de l’avenant n°2 à la convention constitutive du groupement de commande pour l'ouverture à l'EPCC Le Quai - Autorisation de signature. (DEL-2012-88)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
89°) Approbation du recrutement contractuel pour l’emploi d’un médecin du travail. (DEL-2012-89)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE prises en vertu de l'article L 2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PREND ACTE