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Procès Verbal - 2014 1455900936
Document publié le Samedi 5 avril 2014 par la commune de Cheminot.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2014 1455900936)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU Samedi 5 avril 2014 A 10 H 00
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHEMINOT (Moselle)
Présents : BARTHEL Gérald, COLIN Sébastien, GENIN Arnaud, HENOT François, KALIS Lionel, LORRAIN Michel, MATHIEU Isabelle, MORHAIN Gilbert, RENAUD Christophe, ROBIN Richard, SPIQUEL Sylvie, VINCENT Maria, VINCKEL Marie-Claire
Absents excusés : BRASTEL Fabienne et PERRIN Yves (procurations données à Michel LORRAIN)
Secrétaire de Séance : Michel LORRAIN
Date de convocation : 01.04.2014
Délibération n°7 – Election du Maire :
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il est demandé au maire sortant de bien vouloir procéder à l'appel nominal.
Celui-ci rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 0 -suffrages exprimés : 15
- majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M.HENOT François : huit (8) voix
- M. MORHAIN Gilbert : sept (7) voix
M. François HENOT ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire.
Délibération n°8 – Election des Adjoints au Maire :
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;
Après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire,
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré, par 15 voix pour, 0 abstentions, et à l’unanimité des membres présents.
- d’approuver la création de 3 postes d'adjoints au maire.
Ont été élus comme suit :
- 1er adjoint au Maire : RENAUD Christophe avec huit (8) voix contre MORHAIN Gilbert avec sept (7) voix
- 2ème adjoint au Maire : SPIQUEL Sylvie avec huit (8) voix contre sept (7) bulletins blancs - 3ème adjoint au Maire : BARTHEL Gérald avec huit (8) voix contre sept (7) bulletins blancs
. NOMS Prénoms Fonctions Signatures
BARTHEL Gérald 3ème ajdoint
BRASTEL Fabienne Conseillère
COLIN Sébastien Conseiller
GENIN Arnaud Conseiller
HENOT François Maire
KALIS Lionel Conseiller
LORRAIN Michel Conseiller
MATHIEU Isabelle Conseillère
MORHAIN Gilbert Conseiller
PERRIN Yves Conseiller
RENAUD Christophe 1er adjoint
ROBIN Richard Conseiller
SPIQUEL Sylvie 2ème adjoint
VINCENT Maria Conseillère
VINCKEL Marie Claire Conseillère