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Convocation - Ordre du jour CM 27.11.18 convocation 21 novembre 2
Document publié le Mercredi 21 novembre 2018 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Convocation - Ordre du jour CM 27.11.18 convocation 21 novembre 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Aménagement du territoire,
Caint Georges
Le 21 novembre 2018
20h00- Mairie
ORDRE DU JOUR
_ CONSEIL MUNICIPAL du 27 novembre 2018
de Commiers
AMENAGEMENT / URBANISME
1) Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : Avis de la commune sur le PLUi arrêté
2) Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) : débat sur les orientations
3) Renouvellement partiel de l’éclairage public dans le secteur de l’église de Saint Pierre : demande d’aide financière au Syndicat des Energie du Département de l’Isère (SEDI)
4) Programmes d’aide aux ravalements de façade : attribution de subventions
FINANCES
5) Budget principal : Décision modificative n°3
6) Budget principal : affectations des résultats de l’exercice 2017
7) Budget annexe « les Hauts des Chabouds » : décision modificative n°1
8) Budget annexe « la Frênaie 2 » : décision modificative n°1
9) Budgets annexes : versement des excédents au budget principal
10) Indemnité de conseil au receveur
11) Cession de l’ancien tracteur et ses accessoires
12) Adhésion au service du logiciel d'analyse fiscal OFEA
13) Mandatement des dépenses d'investissement 2019 avant vote du budget principal
14) Acquisition de terrains
15) Subventions aux associations : modifications
SCOLAIRE, SOCIAL, PETITE ENFANCE
16)
17)
Transfert de la compétence « emploi-insertion » à Grenoble-Alpes-Métropole
Financement des Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) : convention avec la ville d’Echirolles
PERSONNEL
18) Création d'emplois temporaires de maîtres-nageurs
J. Paulin
J. Paulin
N. Grimoud
J, Paulin
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
F, Buchs
M. Bono
M. Bono
N. Grimoud ADMINISTRATION GENERALE
19) Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable et de l’assainissement N. Grimoud
20) Transfert de compétences à la METRO: accord sur les rapports de la CLETC du 2 octobre 2018 et du 15 novembre 2018 N. Grimoud
DIVERS
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT