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Déliberation - 2026 01 07 liste deliberations
Document publié le Mercredi 7 janvier 2026 par la commune d'Aizier.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 01 07 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie
L'Aizier
65,
route
des
Chaumières
27500
AIZIFR
02
32
42
18
40
mairie.aizier@orange.fr
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SEANCE
DU
07
JANVIER
2026
A
18H30
Nombre
de
conseillers
En
exercice
Présents Votants
par
procuration
Absents Motal
des
votes
WIN IN | |\0 /|\o
Lan
deux
mil
vingt-six,
le
07
janvier
à
18
heures
30,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
MAUPOINT,
Maire
d’Aizier.
Présents
:
MAUPOINT
Arnaud,
MARÉCHAL
Isabelle,
DUPRÉ
Alexandre,
ROCHE
Didier,
HANIN
Hervé,
GUERIN
Sabrina,
MOREL
Jacques.
Absent
excusé:
PENELLE
Stéphane
donne
procuratin
à
HANIN
Hervé,
MARÉCHAL
Jean-Luc
donne
procuration
à MARÉCHAL
Isabelle.
M.
le Maire,
Arnaud
MAUPOINT,
procède
à l'appel
nominal,
constate
que
le quorum
est
atteint
et déclare
la séance
ouverte
à
18h30.
M.
Didier
ROCHE
est
désigné
secrétaire
de
séance.
N°
Nom
des
délibérations
Décisions
du
Conseil
municipal
2026-01
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
08
octobre
2025
Adoptée
à l'unanimité
2026-02
Agent
recenseur
- Rémunération
Adoptée
à l'unanimité
2026-03
Approbation
de
la
modification
des
statuts
du
Syndicat
d’eau
Risle
et | Adoptée
à l'unanimité
Plateaux
2026-04
Projet
d’extension
du
Site
Natura
2000
« estuaire
et marais
de
la basse
Refusée
à la
majorité
Seine
2026-05
Décision
modificative
Adoptée
à l'unanimité
Le
Maire,
Arnaud
MAUPOINT
Conformément
à
l'ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
et
au
décret
n°2021-1331
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d’entré
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales,
ainsi
qu’à
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal
du
06
septembre
2024
a été affichée
à la porte
de
la mairie
le
17
septembre
2024
et mise
en
ligne
sur
le site internet
de
la commune.