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Arrêté - dl2025 016 dob
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Saint-Pantaléon-de-Larche.
Lien du pdf (Arrêté - dl2025 016 dob)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Commune de Saint-Pantaléon-de-Larche
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le vingt février deux mil vingt-cinq à 20 h 30, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE (Corrèze) dûment convo- qué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie (salle d’honneur) sous la Présidence de Monsieur Alain LAPACHERIE, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 13 février 2025
PRESENTS : Alain LAPACHERIE, Dominique PAROUTOT, Anne-Marie OUMEDJKANE, Michel CENDRA-TERRASSA, Marie-Paule
TOURNADOUR, Bernard GILLET, Henri ROSENDO, Thierry
DUPONT, Denis LOUBRIAT, Sylvie POLOMACK, Elisabeth
DEJEAN, Carine PERRIER, Olivier BOUDY, Céline CHAS-
TIN, Jérôme MIRAT, Brigitte NIRONI, Stéphane RAYNAUD.
EXCUSES : Dominique BORDEROLLE (pouvoir donné à Alain LAPA- CHERIE), Martine JUGIE (pouvoir donné à Denis LOU-
BRIAT), Alain ISELIN, André CHASTAN (pouvoir donné à
Anne-Marie OUMEDJKANE), Nathalie BIGEAT-MARCOU
(pouvoir donné à Olivier BOUDY), Nathalie EL KEJJAOU
(pouvoir donné à Dominique PAROUTOT), Geoffrey GIBERT
(pouvoir donné à Marie-Paule TOURNADOUR), Elisabeth
GODIN-SAULIERE, Sophie FAGLAIN, Baptiste POUMEAU.
SECRETAIRE : Anne-Marie OUMEDJKANE
Vu l’article 107 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Le Conseil,
- après avoir pris connaissance du rapport d’orientation budgétaire 2025 présenté par Monsieur Alain LAPACHERIE, Maire,
- après avoir entendu les précisions et explications fournies par le Maire à la demande des membres de l’Assemblée,
- après en avoir délibéré,
VOTE le rapport présenté au titre du débat public sur les orientations budgétaires de la Commune pour 2025.
Fait à Saint-Pantaléon-de-Larche, le 20 février 2025,
Délibération n°
2025.016
Séance du 20/02/2025
N° ordre : 01
Nombre de Conseillers
- En exercice : 27
- Présents : 17
- Excusés : 10
- Votants : 23
dont 6 pouvoirs
VOTE : délibération
adoptée avec
POUR 23 voix
CONTRE 0 voix
ABSTENTION 0 voix
OBJET :
AFFAIRES
BUDGETAIRES
Débat d’orientation
budgétaire (DOB)
Certifiée exécutoire
Date de publication sur le
site internet : 24/02/2025
Date de télétransmission
en préfecture : 24/02/2025
Accusé de réception en préfecture
019-211922901-20250220-DL2025_016-DE
Date de télétransmission : 24/02/2025
Date de réception préfecture : 24/02/2025