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Procès Verbal - 4 22 juin 2023 pt8l
Procès Verbal - 20260217152412545
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boismont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260217152412545)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Transports,
BOISMONT COMMUNES
République
Française
Département
: SOMME
Arrondissement
: Abbeville
BOISMONT-
Commune
Procès-verbal
Lundi
13
octobre
2025
Le
lundi
13
octobre
2025
à 20
heures
00,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le
29
septembre
2025,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
LENNE
Daniel.
Secrétaire
de
la
séance
: DUHAUTOIS
Sandrine
Présents
: LENNE
Daniel,
BRUANT
Blandine,
DUHAUTOIS
Sandrine,
FORESTIER
Gabriel,
GODEFROY
David,
GARDIN
Christophe,
GEST
Jean-Luc,
GUILBAUT
Antoine,
LETOCART
Dominique,
NEGRE
COLIEN
SOLAL
Sandrine
Représentés
:
Absent(s)
et
excusé
: PETIT
Jean-Paul
Ordre
du
jour
- RODP
2025
-
Contrat
d'accès
aux
services
de
la
Bibliothèque
départementale
de
la
Somme
pour
la
médiathèque - Adressage
de
la
Commune
- Informations
et
questions
diverses
Monsieur
le
Maire
demande
à
supprimer
une
délibération
sur
l'adressage
(sera
prise
lors
d'une
réunion
suivante)
et
d'ajouter
une
délibération
pour
demander
des
subventions
pour
des
travaux
à
la salle
des
fêtes.
>
Procès-verbal
du
16
juin
2025
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
s'ils
approuvent
le
PV
du
16
juin
2025. Les
élus
approuvent
à
l'unanimité
le
PV
du
16
juin
2025.
>
Secrétaire
de
séance
Sandrine
DUHAUTOIS
est
nommée
secrétaire
de
séance. Affaires
qui
seront
soumises
à
délibération
:
[Objet
: Redevance
d'occupation
du
domaine
public
2025
pour
GRDF
Le
Maire
de
Boismont,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le décret
N°2007-606
du
25
avril
2007,
Considérant
que
l'occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
de
gaz
naturel
donne
lieu
à
une
redevance,
GRDF
a
envoyé
un
courrier
informant
qu'une
redevance
pour
l'année
2025
sera
versée
pour
un
montant
de
388.00
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
autorise
Monsieur
le
Maire
à
émettre
le
titre
de
recette
à
GRDF.
[Objet
: Contrat
d'accès
aux
services
de
la Bibliothèque
départementale
de
la Somme
|
Monsieur
le
Maire
présente
le
contrat
d'accès
aux
services
de
la
Bibliothèque
départementale
de
la
Somme
pour
la
médiathèque
de
Pinchefalise.
Le
contrat
d'accès
aux
services
de
la
bibliothèque
départementale
a
pour
objet
de :
- définir
les
modalités
de
partenariat
entre
le
Département
de
la
Somme
et
la
Commune,
pour
le
développement
de
la
médiathèque.
- Adapter
le
service
de
lecture
publique
aux
besoins
de
la
population.
- Faciliter
l'accès
de
chaque
habitant
aux
ressources
culturelles.
-
Développer
la
lecture
solidaire
et
l'inclusion
en
prêtant
une
attention
particulière
aux
publics
prioritaires
du
Département
(lutter
contre
l'illettrisme
..).
- Développer
l'action
culturelle
et
la
vie
littéraire.
Le
présent
contrat
est
établi
pour
une
durée
de
3
ans
et
est
gratuit.
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité.
Objet
: Demande
de
subventions
pour
la
mise
aux
normes
et
rénovation
énergétique
de
la
salle
des
fêtes
de
Boismont
La
salle
des
fêtes
a besoin
d'être
rénovée
pour
être
mise
aux
normes
énergétiquement.
Des
études
ont
été
réalisées.
C'est
le
cabinet
CSE
BTP
qui
est
en
charge
de
chiffrer
les
travaux,
représenté
par
Monsieur
Xavier
NOEL.
Le
coût
total
des
travaux
est
de
: 364
600.00
€
HT
soit
: 437
520.00
€ TTC.
Le
coût
du
cabinet
est
de
: 6.5
%
du
montant
total
des
travaux.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité,
- d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
demander
les
subventions
à
toutes
les
instances. Informations
et
questions
diverses
:
1.
Demande
de
prolongement
de
l'attribution
de
la
subvention
du
conseil
départemental
:
Une
subvention
de
7
626
€
concernant
le
projet
de
restauration
de
la
voute
du
chœur
de
l'Eglise
a
été
accordée
en
décembre
2021
et
arrive
à
expiration
en
décembre
2025.
Les
travaux
ne
sont
pas
terminés
donc
une
prolongation
d'un
an
a
été
demandée,
la
commission
va
prendre
une
décision. Antoine
GUILBAUT
demande
où
en
sont
les
travaux,
Monsieur
le
Maire
répond
que
c’est
en
cours
et va
demander
une
subvention
pour
les
travaux
de
charpente.
2.
Fonds
de
Ruralité
:
La
CABS
a
créé
un
fonds
de
Ruralité
pour
les
communes
rurales.
Le
montant
de
la
subvention
est
compris
entre
1000
€
et
20
000
€.
La
commune
a
déposé
le
dossier
concernant
le
projet
de
réfection
de
la
voûte
de
l'Eglise
et
a
obtenu
l'accord
de
subvention
de
20
000
€.
3.
Antenne
Relais :
Les
travaux
de
raccordement
de
la
rue
de
l'Egalité
sont
terminés,
Il
reste
le
branchement
à
effectuer.
Une
déclaration
préalable
pour
le
projet
d'installation
d’une
antenne
à
la
salle
des
fêtes
devrait
être
déposée.
Antoine
GUILBAUT
ne
se
souvient
pas
s’il
y a
eu
une
discussion
en
conseil
à
ce
sujet
et
si
c'est
nécessaire
d'en
avoir
deux.
Monsieur
le
Maire
répond
que
cet
emplacement
a
été
validé
lors
du
dernier
conseil
et
qu’il
n'y
a
pas
de
réseau
sur
le
site
de
la
salle
des
fêtes.
4,
Pont
du
contre
Fossé
:
Un
complément
d'études
a
été
demandé
par
le
cabinet
LENOIR
afin
de
valider
l'état
du
pont
et
de
pouvoir
espérer
une
prise
en
charge
par
le
CEREMA
(Centre
d'Etudes
et
d’Expertise
sur
les
Risques,
l'Environnement,
la
Mobilité
et
l'Aménagement).
David
GODEFROY
propose
de
faire
un
courrier
à
la
Communauté
d'Agglomération
Baie
de
Somme
afin
de
les
remercier
d'avoir
fait
faire
des
études
qui
ne
répondent
pas
aux
critères
d'éligibilités
pour
l'obtention
des
subventions
CEREMA.
5.
Compétence
voirie
:
Une
décision
courant
octobre
doit
être
prise
au
sujet
de
récupérer
à
ia
CABS
ou
non
la
compétence
voirie.
Nous
versons
annuellement
en
fonctionnement
une
attribution
de
compensation
de
20
718.62
€
à
la
CLECT
(dont
6
680.99
€
était
pris
en
charge
par
la
CABS)
pour
assurer
la
compétence.
Si
la
commune
récupère
entièrement
la
compétence
voirie,
la
CABS
nous
versera
6
680.99
€
afin
que
nous
puissions
assurer
nous-même
l'entretien
de
nos
routes.
Les
14
037.63
€
ne
seront
plus
prélevés.
La
demande
de
subvention
du
conseil
départemental
concernant
le
projet
de
la
traversée
du
village
est
accordée.
Le
montant
de
la
subvention
s'élève
à
66
706
€
pour
un
coût
total
des
travaux
de
168
000
€
HT
soit
202
000
€
TTC.
114
143.47
€
vont
être
récupérés
de
l'enveloppe
voirie
que
nous
avons
à
la
CABS.
Les
travaux
débuteraient
en
mars
ou
avril
2026. 6.
Embellissement
transformateur
des
Prés-Salés :
L'inauguration
de
l'embellissement
du
transformateur
a
eu
lieu
le
O4
septembre
en
présence
de
l'artiste
Thierry
GUILLOT,
des
représentants
de
Territoire
d'Energie
de
la
Somme,
Enedis
et
Jean-Marie
MACHAT
déiégué
du
secteur.
Monsieur
le
maire
demande
aux
membres
du
conseil
de
réfléchir
sur
la
décoration
du
mur
en
parpaing
sur
le
parking.
7.
Les
Peubpliers
:
La
commune
a
perçu
la
somme
de
11
830
€
de
la vente
des
grumes
de
peupliers,
le
bois
énergie
doit
partir
courant
octobre.
Concernant
les
Voyeuls,
l’entreprise
n'a
pas
fixé
de
date
pour
l'exploitation
des
talus.
Un
article
est
paru
dans
le
Courrier
Picard
du
29
septembre
au
sujet
de
l'abattage
des
peupliers.
Une
personne
bien
intentionnée
a fait
parvenir
un
courrier
anonyme
au
Courrier
Picard
en
posant
la
question
de
savoir
si
la
vente
des
peupliers
servait
à
renflouer
les
caisses
de
la
commune.
Un
devis
de
plantations
de
jeunes
plans
de
peupliers
ou
d'autres
espèces
d'arbres
a été
demandé
auprès
d'entreprises
spécialisés
(ONF).
Monsieur
le
Maire
va
contacter
une
entreprise
pour
broyer
les
repousses
le
long
de
la
rue
des
pâtures.
Dominique
LETOCART
demande
s’il
faut
en
planter
de
nouveau.
Monsieur
le
Maire
s’est
renseigné
sur
les
plantes
à
mettre
auprès
d’une
société
et
attend
des
devis.
La
plantation
se
fera
que
d'un
côté,
Gabriel
FORESTIER
dit
que
c'est
mieux
sur
la
droite.
Un
appel
à
projet
du
PNR
a
été
demandé.
8.
Installation
d’un
Food
Truck
:
M.
DOUAY
lrenée
résidant
à
Mons-Boubert
est
venu
à
la
mairie
pour
présenter
son
projet
de
restauration
rapide
(friterie,
snacking
et
pâtisserie)
et
demande
l'autorisation
d'installer
son
Food
Truck
sur
la
Place
de
Pinchefalise.
Blandine
BRUANT
répond
qu'il faut
lui faire
payer
une
redevance
d'occupation
du
domaine
public.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
décide
d’un
montant
de
30
€
par
mois
+
la
consommation
d'électricité.
9.
GEMAPI
et
cours
d’eau :
1
a
été
demandé
des
devis
à
3
entreprises
locales
depuis
le
mois
de
juin,
afin
de
gratter
300
m
de
cours
d’eau
et
remplacer
une
buse
cassée
dans
les
Mollières
de
Pinchefalise.
Seul
le
devis
de
l’entreprise
TELLIER
PAYSAGE
est
arrivé
en
mairie.
Le
montant
s'élève
à
5
376
€
TTC.
La
CABS
doit
intervenir
sur
le cours
d’eau
du
Nocret
à
BRETEL
la semaine
41
pour
le
nettoyage
et
l'enlèvement
des
arbres
et
le
retrait
des
embâcles
qui
obstruent
Fécoulement
de
l’eau.
Les
employés
communaux
seront
sollicités
pour
l'évacuation
des
bois.
David
GODEFROY
indique
que
c’est
la
CABS
qui
a
la
compétence
GEMAPI,
Monsieur
le
Maire
répond
que
le
budget
est
épuisé.
David
GODEFROY
demande
s’il
est
possible
d'aller
au-delà
des
compétences
pour
effectuer
les
travaux.
Normalement
non.
Monsieur
le
Maire
voit
avec
la
CABS
pour
faire
financer
la
GEMAPI. 10.Vidéo
protection :
Suite
à
l'étude
pour
l'installation
de
la
vidéo
protection,
2
entreprises
ont
fait
des
devis
:
-__
CITYPROTECT
pour
un
montant
de
99
600
€
TTC.
-__TÉ80
(DEMOUSELLE)
pour
un
montant
de
125
000
€
TTC.
Le
dossier
a
été
envoyé
en
préfecture,
mais
ne
sera
instruit
qu’à
partir
d'avril
2026
en
fonction
des
accords
avec
l'Angleterre.
David
GODEFROY
demande
si
le
Préfet
a
donné
son
accord.
I
n'y
a
pas
encore
eu
de
réponse,
il faut
attendre
avril
2026.
11.Fieurissement
:
Blandine
BRUANT
indique
que
des
chrysanthèmes
ont
été
implantés
sur
les
vélos
ainsi
qu'au
monument.
Des
bulbes
ont
été
mis
en
pleine
terre
afin
de
densifier
les
plantations.
Le
coût
total
est
de
408
€.
12.Noël
des
Aînés
et
des
enfants :
Blandine
BRUANT
fait
un
point
sur
noël.
-
Le
goûter
des
Aînés
aura
lieu
le
10
décembre
2025
à
la
salle
des
fêtes
sera
préparé
et
animé
par
le
restaurant
le
Moulin.
-
Cette
année,
le
noël
des
enfants
aura
lieu
le
20
décembre
2025
à
la
Médiathèque
avec
un
spectacle,
un
goûter
et
la
présence
du
père-noël
qui
effectuera
la
distribution
des
cadeaux.
13.SDIS
bouches
incendie :
Les
14
points
d'Eau
Incendie
(PE)
sont
en
général
en
bon
état
et
fonctionnels.
ll
manque
sur
1
à
2
m3
de
pression
sur
les
PEI
de
la
rue
Louis
de
Rainvillers.
David
GODEFROY
dit
qu'il
faudrait
prévoir
une
bouche
au
lotissement.
Monsieur
le
Maire
va
demander
au
SDIS.
14.Assurance
commune
:
La
portière
droite
du
tracteur
a
été
endommagée
lors
d'une
manœuvre,
le
devis
s'élève
à
3
530
€TTC. Lors
du
balayage
de
la
voirie
un
projectile
est
venu
abîmer
la
carrosserie
d’une
voiture.
Lors
de
la
tonte
des
accotements
avec
le
rotofil,
un
caillou
a
expiosé
la
vitre
arrière
de
la
voiture
communale. Les
dossiers
seront
déposés
à
la
compagnie
d'assurance.
15.Prime
réussite
scolaire :
Une
élève
de
la
Commune
a obtenu
son
Brevet
des
collèges
en
2022
et
demande
s’il
est
possible
de
percevoir
la
prime
de
50
€
en
régularisation.
Le
Conseil
Municipal
ne
donne
pas
son
accord
pour
l'obtention
de
cette
prime
car
cela
date
de
2022
et
que
cela
peut
poser
des
problèmes
par
la
suite. 16.Panneau
AOP :
Un
panneau
de
1.10
m
sur
0.8
m
sera
installé
dans
l'entrée
des
Molliéres
de
Pinchefalise
avec
la
présentation
et
l'explication
de
l'élevage
des
moutons
des
prés
Salés.
Tour
de
tables :
>
Sandrine
NEGRE :
Trou
devant
chez
Monsieur
LEROUX
(signalé
plusieurs
fois).
Monsieur
le
Maire
va
demander
aux
employés
de
mettre
du
goudron.
Signale
que
les
employés
communaux
nettoient
les
trottoirs
des
administrés
et
perdent
trop
de
temps.
Il
lui
a
été
proposé
de
créer
des
équipes
de
bénévoles
pour
nettoyer
les
trottoirs. Un
renard
traine
dans
les
Voyeuls.
Souhaïite
savoir
quand
est-ce
que
l'application
intramuros
va
être
déployée
dans
la
commune.
Une
information
sur
le
ramassage
des
poubelles
aurait
pu
être
mise
dessus.
Pourquoi
y-a-t-il
une
place
pour
les
personnes
en
situation
de
handicap
devant
chez
Madame
DUPAYS
et
pas
ailleurs
?
Monsieur
le
Maire
répond
que
c'est
une
demande
de
sa
part
et
lui
répond
que
l'on
peut
en
rajouter
d'autres
lors
de
l'aménagement
de
la
traversée
du
village.
Pourquoi
une
dérogation
a été
acceptée
pour
mettre
un
enfant
de
la
commune
ailleurs
que
dans
le RPI
alors,
qu'il
avait
été
dit lors
d’un
conseil,
que
la commune
ne
devait
pas
signer
de
dérogation.
Monsieur
le
Maire
a
signé
une
dérogation
car
le
RPI
ne
prend
pas
les
enfants
qui
ont
moins
de
3
ans.
Demande
où
l'association
sportive
va
faire
du
sport
quand
il y
aura
les
travaux
à
la
salle
des
fêtes.
Monsieur
le
Maire
répond
qu'il
a
proposé
à
Sandrine
DUHAUTOIS
la
salle
de
l'école. Une
faute
de
frappe
à
allumage,
avec
un
«
h
»
en
trop,
sur
une
habitation.
Signale
qu'il
y
a
du
scotch
noir
sur
le
«
b
»
de
Boismont
mais
n'arrive
pas
à
l'enlever.
Rue
de
Mons
: plusieurs
personnes
souhaitent
faire
enlever
les
coussins
berlinois
car
c'est
trop
bruyant.
Monsieur
le
Maire
va
demander
l'avis
des
habitants.
Dominique
LETOCART :
Pour
intramuros
une
communication
papier
devrait
être
distribuée
dans
les
boîtes
aux
lettres. Où
en
est
le
lotissement.
Monsieur
le
Maire
n’a
pas
de
nouvelles.
Manque
des
tuiles
au-dessus
des
ateliers.
Signale
des
problèmes
de
luminaires
rue
François
Curé
et
Jacquiot.
Conseil
de
regarder
sur
le
site
«
la
bonne
mairie
».
Signale
un
trou
rue
des
Bruyères
et
rue
de
l'Egalité.
Blandine
BRUANT :
Est
déçu
d'un
article
paru
sur
«
vivre
en
Somme
»
sur
la
médiathèque.
Le
bureau
de
la
médiathèque
a
été
abîmé
par
la
société
qui
fait
le
ménage.
Un
néon
à
la
salle
des
fêtes
ne
fonctionne
pas.
Voir
pour
entretien
chemin
du
Ricot
au
niveau
de
la
descente
derrière
le
bois.
Demande
s’il
est
possible
de
mettre
une
rampe
à
la
grimpette
s'il
reste
des
planches.
Parfois
les
associations
ne
rendent
pas
la salle
de
conseil
très
propre.
Jean-Luc
GEST :
Lierre
sur
un
pylône
rue
du
Canal
trop
haut. >
Gabriel
FORESTIER
:
-__
Signal
un
problème
à
la gouttière
de
la
Médiathèque.
-__Remercie
le
conseil
municipal
pour
le
cadeau
pour
la
naissance
de
son
fils.
-
Demande
si
les
LEDS
sont
économiques.
Monsieur
le
Maire
ne
peut
pas
répondre
pour
le
moment.
>
Antoine
GUILBAUT :
-
Demande
s'il
est
possible
de
mettre
des
arbres
fruitiers
à
côté
du
donjon.
Monsieur
le
Maire
répond
qu'il
va
voir
avec
le
PNR
et
l'APEV.
>
David
GODEFROY :
-
Mise
en
lumière
de
la
chapelle.
Monsieur
le
Maire
dit
que
le
3°
vitrail
ne
plaît
pas.
Une
entreprise
devrait
démonter
celui
à
refaire
à
partir
de
Novembre.
-_
Demande
s'il
est
possible
de
modifier
les
horaires
de
fermeture
des
lumières
extérieures
{mettre
23h
ou
00h
jusqu’à
06h
à
la
place
de
6h30).
-__
Demande
aux
élus
de
choisir
les
couleurs
des
plaques
de
rues
(à
voir).
Fin
de
réunion
: 00h10.