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Compte-Rendu - CR du 23 mai 2020
Compte-Rendu - CR 2020 Mai
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune d'Illiat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2020 Mai)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2020
L’an deux mille vingt, le 23 mai, à 20h30, le conseil municipal légalement convoqué, s’est exceptionnellement réuni à huit-clos, au sein de la Maison des associations sous la présidence de Monsieur CHANUDET Guy, doyen des membres du conseil municipal, nouvellement élu.
Etaient présents : BALME Anne-Lise, BOUQUIN Maryline, CABAUD Bernard, CHANUDET Guy, GATHERON Sandrine, GUILET Josiane, LABALME Richard, LOURENCO Jean-Marc, MARGUIN Xavier, MORIN Brigitte, PERRAUD Nathalie, REVOL Dominique, SANLOUP Franck, TATON Dorothée, VERCHERAT Marie-Jeanne.
Secrétaire de séance : TATON Dorothée
Ordre du jour :
1. Election du maire et de ses adjoints
2. Délibération relative aux indemnités du maire et des adjoints
3. Election des délégués du SIEA titulaire et suppléant
4. Délibération relative aux subventions versées aux associations par la commune 5. Questions diverses
Monsieur CHANUDET Guy, doyen, préside la séance jusqu’à l’élection.
1. Election du maire et de ses adjoints
Le conseil municipal décide de fixer à quatre le nombre d’adjoints.
L’élection du maire et des adjoints a lieu au scrutin secret, à la majorité absolue des suffrages exprimés. Ont été élus, chacun avec 14 voix pour, 0 nul, 0 blanc :
• LABALME Richard, maire
• VERCHERAT Marie-Jeanne, première adjointe en charge de l’action sociale et de la gestion du secrétariat de la Mairie
• TATON Dorothée, deuxième adjointe en charge des affaires scolaires et de la gestion du cimetière
• REVOL Dominique, troisième adjoint en charge de l’aménagement du territoire et de la voirie • LOURENCO Jean-Marc, quatrième adjoint en charge des bâtiments communaux, de l’éclairage public et de la gestion des locations
Après l’élection, le maire donne lecture de la chartre de l’élu et en remet une copie aux conseillers municipaux accompagnée des articles L2123-1 à L2123-25 du CGCT.
2. Délibération relative aux indemnités du maire et des adjoints Le conseil municipal décide à l’unanimité de fixer les indemnités de fonction du maire et des adjoints au taux maximal appliqué sur l'indice brut terminal en vigueur.
En 2020, pour une commune de 500 à 999 habitants (source www.collectivites-locales.gouv.fr ) :
• Pour le maire, taux maximal de 40,3% soit, 1 567,43€ brut
• Pour les adjoints, taux maximal de 10,7% soit, 416,17€ brut
3. Election des délégués du SIEA titulaire et suppléant
Les élections municipales entrainent le renouvellement des membres appelés à représenter les communes au SIEA. Un titulaire et deux suppléants doivent être désignés.
Le conseil municipal désigne à l’unanimité :
• Titulaire : Richard LABALME
• Suppléants : Jean-Marc LOURENCO – Dominique REVOL
4. Délibération relative aux subventions versées aux associations par la commune
Le conseil municipal décide à l’unanimité de reconduire les subventions versées en 2019, soit :
• 2 400,00€ au CCAS
• 100,00€ à l’ADAPEI de l’Ain
• 90,00€ au RASED
• 50,00€ à la FNACA
• 50,00€ à l’Académie de la Dombes
• 50,00€ au Don du Sang
• 1 500,00€ à l’amicale des sapeurs-pompiers
• Une participation aux frais de fournitures scolaires de 20,00€ par élève, pour chaque collégien de la commune scolarisé aux collèges de THOISSEY (versement à l’APECT) ou Saint Joseph de SAINT DIDIER SUR CHALARONNE, pour l’année 2019/2020. Cette subvention sera versée sur présentation de la liste des élèves fréquentant ces deux établissements. • Une participation de 2,50€ par jour et par participant, pour les enfants fréquentant les centres de loisirs de la communauté de commune VDSC.
5. Questions diverses
Le conseil municipal prévoit d’organiser la journée du fleurissement le 6 juin avec un rdv fixé à 14h00 sur le parking de la mairie.
Les locations de la salle des fêtes et du stade des mois de mai et juin ont toutes été annulées.
Prochaine réunion du conseil municipal
Vendredi 19 juin à 20h30.