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Déliberation - 54 22 modification de la composition de la com communale sports et culture
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Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
N° 54/22
DELIBERATION
5.3
Le
19
septembre
2022,
à 19
heures
32,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
La
Fouillouse,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
BOUCHET,
Maire.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 12
septembre
2022
Présents
:
M.
Patrick
BOUCHET,
M.
Philippe
BONNEFOND,
M.
Hervé
JAVELLE,
Mme
Maryline
MARESCAL,
M.
Rémy
GIRARDON,
M.
Sébastien
FAUST,
Mme
Laurence
BUSSIERE,
M.
Pierre
CLAVEL,
M.
Jean-François
MONTMARTIN,
Mme
Caroline
ZANDER,
M.
Jérôme
DROUET,
M.
Didier
RACLE,
Mme
Annabel
TAILLANDIER,
Mme
Clémence
SABAUT,
Mme Jennifer
DAUPHY-SABY,
M.
Jean-Nicolas
JOUVE,
M.
Yves
LAFAYOLLE,
M.
Richard
GRIFFON,
Mme
Céline
CHAMPAGNON.
Absents
:
Mme
Valérie
PICQ,
Mme
Marie-Claude
BRANCIER-JACQUIER,
Mme
Fabienne
MEYNAND,
M.
Bruno
VILLEMAGNE,
Mme
Karine
BREURE,
Mme
Célia
DUMAS,
M.
Amaury
GARDE,
Mme
Sophie
BROQUAIRE.
Procurations
:
Mme
Valérie
PICQ
à M.
Sébastien
FAUST,
Mme
Marie-Claude
BRANCIER-JACQUIER
à M.
Philippe
BONNEFOND,
Mme
Fabienne
MEYNAND
à
M.
Jean-François
MONTMARTIN,
M.
Bruno
VILLEMAGNE
à
M.
Jérôme
DROUET,
Mme
Karine
BREURE
à
M.
Hervé
JAVELLE,
Mme
Célia
DUMAS
à
M.
Rémy
GIRARDON,
M.
Amaury
GARDE
à
Mme
Laurence
BUSSIERE,
Mme
Sophie
BROQUAIRE
à
M.
Richard
GRIFFON.
Secrétaire
: Mme
Clémence
SABAUT
Objet
: MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
«
SPORTS
ET
CULTURE
»
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
du
7
septembre
2020
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
la
création
de
neuf
commissions
communales
conformément
à
l'article
L.
2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
composées
exclusivement
de
conseillers
municipaux.
L'Assemblée
a
fixé
la
composition
des
commissions
à
5
membres
pour
les
commissions
cadre
de
vie,
économie
et
urbanisme
et
à
4
membres
pour
les
commissions
communication,
enfance
et
jeunesse,
finances,
social,
sports
et culture,
et travaux.
Aussi,
les
commissions
ont
été
constituées
de
la
manière
suivante
:
Commission
Composition
Economie
Pierre
CLAVEL
Jean-François
MONTMARTIN
Jennifer
DAUPHY-SABY
Karine
BREURE
Richard
GRIFFON
Urbanisme
Rémy
GIRARDON
Célia
DUMAS
Caroline
ZANDER
Amaury
GARDE
Yves
LAFAYOLLE
Enfance
et
Jeunesse
Sébastien
FAUST
Clémence
SABAUT
Didier
RACLE
Céline
CHAMPAGNON
Conseil
Municipal
du
19
septembre
2022 N° 54/22
DELIBERATION
5.3
Social
Marie-Claude
BRANCIER-JACQUIER
Sébastien
FAUST
Annabei
TAILLANDIER
Sophie
GOUDIN
Travaux
Hervé
JAVELLE
Bruno
VILLEMAGNE
Jean-Nicolas
JOUVE
Richard
GRIFFON
Sports
et Culture
Maryline
MARESCAL
Fabienne
MEYNAND
Jérôme
DROUET
Céline
CHAMPAGNON
Cadre
de
vie
Jean-François
MONTMARTIN
Laurence
BUSSIERE
Didier
RACLE
Caroline
ZANDER
Yves
LAFAYOLLE
Communication
Valérie
PICQ
Jennifer
DAUPHY-SABY
Clémence
SABAUT
Sophie
GOUDIN
Finances
Philippe
BONNEFOND
Annabel
TAILLANDIER
Amaury
GARDE
Richard
GRIFFON
L'article
L. 2122-18
du
CGCT
permet
au
maire
de
déléguer
par
arrêté,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
une
partie
de
ses
fonctions
aux
adjoints
et
à
des
membres
du
conseil
municipal.
Madame
MEYNAND,
déléguée
à la
culture
et
Monsieur
MONTMARTIN,
délégué
à
l'agriculture
et
à
l’environnement,
ont
informé
Monsieur
le
Maire
qu’ils
souhaitaient
que
leur
délégation
leur
soit
retirée,
par
manque
de
temps.
Monsieur
le
Maire
souhaite
confier
la
délégation
culture
à
Madame
TAILLANDIER
et
la
délégation
agriculture
et
environnement
à
Madame
ZANDER.
Madame
MEYNAND
restera
dans
la
commission
«
sports
et
culture
».
Il est
proposé
de
modifier
le
nombre
de
membres
de
cette
commission
et de
le fixer
à 5 au
lieu
de
4.
Monsieur
le
Maire
propose
que
Madame
TAÏLLANDIER,
en
sa
qualité
de
déléguée
à
la
culture,
rejoigne
la
commission.
La
composition
des
autres
commissions
reste
inchangée.
Le
Conseil Municipal après avoir délibéré,
DÉCIDE à l'unanimité, “
D’
APPROUVER
la
modification
du
nombre
de
membres
de
la
commission
« sports
et
culture
»
et
de
le fixer
à
5
au
lieu
de
4,
“4
D'APPROUVER
la
composition
des
commissions
comme
suit
:
Conseil
Municipal
du
19
septembre
2022 N° 54/22
DELIBERATION
53
Commission
Composition
Sports
et Culture
Maryline
MARESCAL
Annabel
TAILLANDIER
Jérôme
DROUET
Fabienne
MEYNAND
Céline
CHAMPAGNON
Cadre
de
vie
Caroline
ZANDER
Laurence
BUSSIERE
Didier
RACLE
Jean-François
MONTMARTIN
Yves
LAFAYOLLE
La
secrétaire
de
séance,
Clémence
SABAUT
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214200974-20220923-54-22-DE Accusé
certifié exécutoire
| Réception
par
le
préfet :
29/09/2022
Publication :
23/09/2022
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation
Æ
Fait
à
La
Fouillouse,
le
23
septembre
2022
Le
Maire,
Patrick
BOUCHE
Conseil
Municipal
du
19
septembre
2022