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Procès Verbal - PV du 25 mars
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 25 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 25 MARS 2024
L’an Deux Mil Vingt-quatre, le lundi 25 mars à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, en application des articles L'2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire, à la salle Clairjoie.
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CHEDEVILLE Sylvain, CLÉMENT Christophe, ENEE Régine, HOUDUSSE Michel, LA MARTA BLASCO Laurence, LERENDU Justine, MAGIS Jean-Claude, STALLIN Nathalie.
Absents : CONTENTIN Arnaud, GUEUDET Valérie, HERFORT William, TCHEOU Guy Passou, THOREL Gwénaëlle, VAN DEN BUSSCHE Sébastien,
Absents et excusés : NEUVILLE BOURDON Céline, PIARD Philippe.
Secrétaire de séance : CARPENTIER Isabelle
Date de convocation : 19 mars 2024
APPROBATION CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2024
(n°2024/16)
Il convient d’approuver le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 mars 2024.
Après délibération et à l’unanimité (11 voix pour), le Conseil Municipal approuve le Procès-Verbal de la séance
du 11 mars 2024.
RYTHMES SCOLAIRES 2024-2027 AVIS A DONNER SUR LE MAINTIEN DU
SYSTEME DEROGATOIRE
(n°2024/17)
Par délibération n°34/2017 en date du 05 juillet 2017, le Conseil Municipal avait décidé, à compter de septembre
2017, un retour à la semaine de 4 jours.
Par délibération n°9/2021 en date du 15 février 2021, le Conseil Municipal avait décidé le maintien du système dérogatoire à savoir la semaine à 4 jours pour une durée de 3 ans.
Cette dérogation arrive à échéance au terme de l’année scolaire 2023-2024. Il convient, donc, soit de renouveler cette demande soit d’indiquer le souhait de changer l’organisation actuelle.
Le Conseil d'école devant, aussi, donner son avis, a eu lieu le 19 mars 2024 et a émis un avis favorable, à
l'unanimité, pour le maintien de la semaine à 4 jours.
Le dossier complet doit être adressé à l’Inspecteur de la circonscription pour le 3 avril 2024 délai de rigueur.
Après délibération et à l'unanimité (11 voix pour), le Conseil Municipal demande le maintien du système dérogatoire à savoir la semaine à 4 jours. LOCATION DE SALLE DES FETES : DEMANDE DE REMBOURSEMENT
PARTIEL
(n°2024/18)
Madame LORGERIE Manon avait réservé la salle des fêtes de FRÉNOUVILLE le week-end du 26 et 27 mars
2024 pour un montant de 450.00 €.
Il s’avère que le lave-vaisselle, mis à la disposition des utilisateurs, est resté inutilisable dû à une panne subite. Il serait souhaitable de procéder à un remboursement partiel pour la gêne occasionnée.
Après délibération et à l’unanimité (11 voix pour), le Conseil Municipal décide de rembourser partiellement la location de la salle des fêtes à Madame LORGERIE Manon pour un montant de 100.00 €.
QUESTIONS DIVERSES
- Otri organise une grande Foire aux Livres dans ses locaux du mercredi 3 au samedi 6 Avril 2024 de 10h à 18h
- L'école de chiens-guides d’aveugles « À Vue de Truffe » a le plaisir de vous convier à son assemblée
générale, qui se tiendra le samedi 6 avril 2024 à 15h30
- Le vote du budget 2024 de la commune aura lieu le lundi 08 avril 2024 à 18h00 Salle Clairjoie
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 18h45.
Le Secrétaire de séance,
Isabelle CARPENTIER