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Déliberation - 2024D04 Election des delegues CAM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2024D04 Election des delegues CAM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
AR Prefecture
006-210600425-20240216-2024D04-DE
Reçu le 19/02/2024
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
COMMUNE DE CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'An deux mille vingt-quatre et le seize février, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger MARIA, Maire.
Présents : Mesdames CAILLAUD Madeleine, RAPUC Louise, Adjointes, Messieurs CIAMPOSSIN Max, IPPOLITO Philippe, Adjoint, Mesdames Messieurs les conseiller(e)s en exercices : AURRAN Robert, BOUZIDI Yasmine, CATAVITELLO Thierry, MURAZZANO Marc, LAURENT Marianne, RALLON Daniel.
Absents excusés : FAVARO Marion représentée par M. IPPOLITO Philippe, PAPIER Patrick représenté par M. MARIA Roger.
Absents non excusés : Madame SAMPEDRO Nathalie, Monsieur JACOB Patrick.
Nb de membres : 15
Présents : 13
Votants : 13
Pour : 13
Contre :
Abstention :
Délibération n° 2024-04D : Elections des délégués au Conservatoire des Alpes Maritimes
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée, la délibération 2020-25D qui portait élection des délégués
au Conservatoire des Alpes Maritimes,
- _M.JACOB Patrick avait été élu délégué titulaire
- Mme RAPUC Louise, déléguée suppléante.
Compte tenu de l’indisponibilité du délégué titulaire et de l'importance que revêt le CAM pour les
enfants comme pour les adultes, Monsieur le Maire propose de redesigner l’ensemble des représentants de la Commune.
Sont candidats :
- RAPUC Louise comme délégué titulaire
- RALLON Daniel comme délégué suppléant
Sont élus :
- RAPUC Louise comme délégué titulaire
- RALLON Daniel comme délégué suppléant
Monsieur le Maire félicite les deux délégués élus, Mme RAPUC Louise et M. RALLON Daniel, et se
charge des démarches nécessaires auprès du Conservatoire des Alpes Maritimes.
Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Acte rendu exécutoire ..
Après dépôt en préfecture le \S/ yo .
Et publication ou notification du \9 [oi) 24