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Déliberation - SUBV ADMR
Document publié le Samedi 14 octobre 2023 par la commune de Peyreleau.
Lien du pdf (Déliberation - SUBV ADMR)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
av pus vvrrvase MUNICIPAL
AVEYRON DE LA COMMUNE de PEYRELEAU 12720
Séance du samedi 14 octobre 2023
NOMBRES DE MEMBRES N°20231014-03
Afférents Qui ont pris
au En part à la L’an deux-mille-vingt-trois et le samedi quatorze octobre à 21h00 heures, le Conseil Conseil lexercice|Délibérationl Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre Municipal prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Alain
/ 6 6 ROUGET.
. Etaient présents : ESPINASSE Joël, ROUGET Alain, JULIEN Christian, PELLET Bernard,
L_Date de la Convocation | PEIRS Virginie, VALGALIER Jessie
02/10/2023 Absents excusés :
Date d’affichage
02/10/2023 Il est 21h le Maire ouvre la séance.
Secrétaire de séance : ESPINASSE Joël,
Objet de Délibération A été & étaire : ESPINASSE Joël Subvention ADMR nommée secrétaire : oë
Monsieur le Maire fait part de la demande de subvention de l’ADMR. Après discussions le conseil approuve cette demande et attribue la somme de 250€.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessous.
Pour extrait conforme,
Avis favorable LE MAIRE
Acte rendu exécutoire après dépôt Alain ROUGET
en sous-préfecture de Millau le
14/10/2023
Et publication du 14/10/2023
Accusé de réception en préfecture
012-211201801-20231014-20231014_03-DE
Reçu le 20/10/2023