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Ordre du Jour - ODJ CM 211108
Convocation - Convocation ODJ CM 260413
Convocation - Convocation ODJ CM 241216
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 241216)
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Institutions publiques,
calla r5s
Direction Générale
Dossier suivi par : Stéphane RAFFENEAU
Réf: SR/DL
Tél : 02 51 49 79 60
Cher(e) Collègue,
Challans, le 09/12/2024
A l'attention de Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
le lundi 16 décembre 2024
à 18 h 30
salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour détaillé.
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Maire, Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
1 SERVICES GÉNÉRAUX
1.1 Conseil municipal : Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023
1.2 Personnel communal : Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel - habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée
1.3 Personnel communal : Modification du tableau des effectifs
1.4 Personnel communal : Organisation de la mission recensement : autorisation de recruter des agents recenseurs
1.5 Personnel communal : Autorisation de renouvellement du contrat de projet de manager de centre-ville
2 ACTION ÉCONOMIQUE
2.1 Commerce : Dérogation au principe du repos dominical des travailleurs salariés dans les établissements de commerce de détail pour 2025
3 LOGEMENT
3.1 Accession à la propriété : Reconduction de l'aide financière attribuée dans le cadre du PASSEPORT ACCESSION
4 DOMAINE COMMUNAL
4.1 Domaine communal : Avenant nº1 à la convention d'étude et d'action foncière pour le périmètre dénommé "FFI Nord"
4.2 Domaine communal: Cession des macro-lots sociaux du lotissement communal Les Genêts.
4.3 Domaine communal : Cession des macro-lots sociaux du lotissement communal Les Moulins de la Blaire
4.4 Acquisitions : Acquisition de l'immeuble situé au 85 rue de la Poetière
4.5 Domaine communal : Transfert et classement de la voirie et des équipements communs du lotissement Le Clos des Cerisiers
5 FINANCES
5.1 Finances : Débat d'orientations budgétaires 2025
5.2 Marchés publics : Avenant de prolongation du contrat de DSP avec la SAUR
5.3 Tarifs : Instauration d'une redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif
5.4 Tarifs : Tarifs 2025 du service d'assainissement collectif
5.5 Tarifs : Tarifs 2025
5.6 Subventions et cotisations : Attribution d'une subvention à l'association CRESUS Vendée et à l'association du Centre d'information sur les Droits des Femmes et des Familles de Vendée (CIDFF)
5.7 Subventions et cotisations : Attribution d'une subvention d'équipement à la CPTS Loire Vendée Océan
6 SPORTS - CULTURE - VIE ASSOCIATIVE
6.1 Maison des Arts : Maison des Arts : demande de renouvellement de classement
7 AMÉNAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 7.1 Environnement - Cadre de vie: Convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis