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Convocation - Convocation ODJ CM 240205
Convocation - Convocation ODJ CM 250203
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 250203)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Eau et assainissement,
VILLE DE Challans, le 24/01/2025
cHallans
A l’attention de Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Direction Générale
Dossier suivi par : Stéphane RAFFENEAU
Réf : SR/DL
Tél : 02 51 49 79 60
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
le lundi 3 février 2025
à 18h 30
salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour détaillé.
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes salutations distinguées. Ordre du jour du Conseil Municipal du 3 février 2025
1 SERVICES GENEÉRAUX
1.1 Conseil municipal : Décisions prises en vertu des délibérations CM202007 99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_ 002 du 30 janvier 2023
1.2 Administration générale: Adhésion à l'association Géo Vendée en vue de sa
transformation juridique en Groupement d'Intérêt Public
1.3 Personnel communal : Création d'emploi saisonniers - Année 2025
1.4 Personnel communal : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
2 DOMAINE COMMUNAL
2.1 Acquisitions : Acquisition et classement de parcelles sises chemins du Préneau et chemin du Fief Bottereau
2.2 Acquisitions : Acquisition de terrains situés au lieu-dit Le Bois Fossé
3 AMÉNAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT
3.1 Environnement - Cadre de vie : Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans
l'Environnement
3.2 Eau et assainissement : Adoption du Schéma Directeur d'Assainissement des Eaux Usées
4 FINANCES
4.1 Marchés publics: Convention d'adhésion au groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'énergies
4.2 Budget général : Reconduction d’autorisations de programme (AP/CP)
4.3 Budget général : Budget principal : adoption du budget primitif 2025
4.4 Budgets annexes: Budget annexe assainissement collectif : adoption du budget primitif 2025
4.5 Budgets annexes: Budget annexe Lotissement des Genêts : adoption du budget primitif 2025
4.6 Budgets annexes : Budget annexe Lotissement Les Moulins de la Bloire : adoption du budget primitif 2025
4.7 Subventions et cotisations : Attribution des subventions aux associations pour l'année 2025
4.8 Dons et legs : Solidarité avec la population de Mayotte
49 Tarifs : Tarifs 2025 : compléments
4.10 Subventions et cotisations : Candidature à l'Appel à projets du fonds CHENE 4:
convention de partenariat
4.11 Subventions et cotisations: Demande de subventions pour le projet de création d'une Maison de Santé Pluriprofessionnelle rue de la Poctière
5 FAMILLE ET ENFANCE
5.1 Temps libre, enfance et jeunesse: Autorisation de signature d'une convention d'aide financière exceptionnelle avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Vendée
6 ACTION ÉCONOMIQUE
6.1 Agriculture : Position communale au sujet de l'agrivoltaïisme