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Convocation - Convocation ODJ CM 260928
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 260928)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Eau et assainissement,
Challans, le 21/09/2026
A l’attention de Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Direction Générale
Dossier suivi par : Stéphane RAFFENEAU
Réf : SR/DL
Tél : 02 51 49 79 60
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
le lundi 28 septembre 2026
à 18 h 30
salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour détaillé.
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées. Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 septembre 2026
1 SERVICES GÉNÉRAUX
1.1 Conseil municipal : Décisions prises en vertu de la délibération CM202603_022 du 28 mars 2026
1.2 Administration générale : Désignation de référents déontologues pour les élus locaux
1.3 Administration générale : Approbation de l’avenant à la convention constitutive du GIP Géo Vendée
1.4 Administration générale : Election des délégués de la Commune au Conseil Local Vendée Eau Marais Breton et Iles
1.5 Coopération intercommunale : Présentation du rapport d'activités annuel 2025 de Challans Gois Communauté
1.6 Personnel communal : Modification du tableau des effectifs
1.7 Personnel communal : Adhésion aux prestations du Centre de Gestion de la Vendée : prestation « missions temporaires » et « médecine du travail »
2 DOMAINE COMMUNAL
2.1 Acquisitions : Acquisition de l'immeuble cadastré AN 27 situé au 11 rue Pauline de Lézardière
2.2 Acquisitions : Acquisition de la parcelle BV20 au lieu-dit La Vigne de l'Ogerie correspondant à l'emplacement réservé n°17
2.3 Acquisitions : Acquisition de la parcelle cadastrée CA174 constituant le prolongement de l'impasse des Prêles
2.4 Acquisitions : Acquisition et classement d'un accotement de voie sis 49 chemin des sources
2.5 Domaine communal : Avenant n°2 à la convention d'étude et d'action foncière - Secteur FFI
2.6 Ventes : Cession du macro-lot social C du lotissement communal Les Genêts - modifications des conditions de cession et promesse unilatérale de vente
2.7 Ventes : Cession de lots du lotissement communal Les Moulins de la Bloire
2.8 Ventes : Cession d'un délaissé de voirie communale, rue Auguste Renoir
3 AMÉNAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 3.1 Voirie : Modification du règlement communal de voirie
3.2 Eau et assainissement : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service d'assainissement collectif
3.3 Eau et assainissement : Protocole de fin de contrat de délégation de service public d'assainissement
3.4 Eau et assainissement : Modification du règlement du service d'assainissement collectif
4 FINANCES
4.1 Fiscalité : Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)
4.2 Marchés publics : Délégation de service public construction et exploitation du crématorium de Challans - Présentation du rapport annuel 2025