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Convocation - Convocation ODJ CM 260126
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 260126)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Eau et assainissement,
Challans, le 19/01/2026
A l’attention de Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Direction Générale
Dossier suivi par : Stéphane RAFFENEAU
Réf : SR/DL
Tél : 02 51 49 79 60
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
le lundi 26 janvier 2026
à 18 h 30
salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour détaillé.
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées. Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 janvier 2026
1 SERVICES GÉNÉRAUX
1.1 Conseil municipal : Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023
1.2 Coopération intercommunale : Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes Challans Gois Communauté
1.3 Personnel communal : Modification du tableau des effectifs
1.4 Personnel communal : Création d'un emploi non permanent de médiathécaire pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
1.5 Personnel communal : Création d'emplois saisonniers pour 2026
1.6 Personnel communal : Mise à jour du régime des autorisations spéciales d'absence pour les agents de la ville de Challans
2 DOMAINE COMMUNAL
2.1 Domaine communal : Convention d'étude et d'action foncière avec l'EPF de la Vendée sur le site de l'ancien abattoir
2.2 Acquisitions : Acquisition de la parcelle cadastrée AH1317, rue d'Alsace, supportant un poste transformateur ENEDIS
2.3 Acquisitions : Transfert dans le domaine communal des parcelles cadastrées BE 362 et 363 sises chemin de la Petite Brosse
2.4 Ventes : Cession de lots dans les lotissements communaux Les Genêts et Les Moulins de la Bloire
2.5 Ventes : Cession de matériels du service patrimoine paysager
3 AMÉNAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 3.1 Environnement - Cadre de vie : Adoption de la Charte communale de l'arbre 3.2 Environnement - Cadre de vie : Adoption du barème de l'arbre "VIE-BED" 3.3 Eau et assainissement : Règlement du service assainissement collectif
4 FINANCES
4.1 Budgets annexes : Budget annexe assainissement : décision modificative n° 1
4.2 Subventions et cotisations : Attribution des subventions aux associations pour l'année 2026
4.3 Tarifs : Modalités de mise en œuvre du tarif "abonné" du marché de plein air
4.4 Subventions et cotisations : Aide financière à l'acquisition de dispositifs de protection contre les inondations
4.5 Subventions et cotisations : Demande de subvention pour l'opération de rénovation du Centre de la Coursaudière au titre de la DSIL 2026