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Conseil Municipal - 2023 01 18 CM 18 01 2023
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DB 08
Procès Verbal - 24 08 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roumoules.
Lien du pdf (Procès Verbal - 24 08 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Agriculture et alimentation,
2
5
(}
O
f
poser
|
Affiché
|
EE
|
Commune
de
ROUMOULES
Au.
|
Procès-verbal
SN
|
ss
|
du
Conseil
Municipal
du
24
août
2023
Le
Maire
|
Convocation
et
affichage
18
août
2023
Début
séance
: 20h30
10
Présents
: M.
MEGIS
Gilles,
M.
AMBROSI
Robert,
M.
Alain
COCUAUD,
M.
BLANC
Jean,
Mme
CHAILLAN
Delphine,
Mme
DEAUZE
Marie-Christine,
M.
LO
SCHIAVO
Jean
Philippe,
M
NESTERCZUK
Dany,
Mme
PEY
Catherine,
M
ROY
Alain
Patrick.
3 Absents
excusés
: M.
CIGLIANO
Fabien,
M.
MANUEL
Laurent,
Mme
PIERRE-JEAN
Ingrid,
M.
MANUEL
Laurent
a donné
pouvoir
à Mme
Delphine
CHAILLAN
M.
CIGLIANO
Fabien
a donné
pouvoir
à M.
AMBROSI
Robert
Le
quotum
est
atteint.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
: M.
Robert
AMBROSI.
Monsieur
le Maire
soumet
à l'assemblée
l'ordre
du jour,
e
Procès-verbal
de
la séance
du
7 juin
2023,
e
DPU,
©
_Accroissement
temporaire
d'activité,
e
Adjoint
technique
à temps
non
complet,
e
Syndicat
intercommunal
exploitation fourrière
de
V'allongues,
e
FODAC
2023
: régulateur
chauffage
éco,
e
Location
terres
agricoles,
e
Assurance
statutaire
CNRACL
ef Ircantec,
e
V'érifications
extincteurs
fous
les bâtiments
communaux,
alarme,
trappe
de
désenfumage
et défibrillateur salle polyvalente,
alarme
et trappe
désenfumage
école,
‘
8
V'érifications
des installations
électriques
chauffage
et gaz
des
bâtiments
communaux,
buts
sportifs
et aires
de jeux,
e
Sujets
divers.
et propose
de rajouter : Lotissement
Chauret 2 : Lot
n°3.
Les
conseillers l'acceptent. Approbation
du
procès-verbal
de la séance
du
7 juin
2023,
à l’unanimité.
DPU
non
exercé
: vente
POLISSE
/
MARIE-VIGNERON
(parcelle
F345)
; vente
DOL
/
BOUISSON
(parcelles
F394,
F385,
F392,
F393,
F387,
F388)
; vente
LECOMTE
/
DECAUDAIN
(parcelle
D906,
D908,
ZS255)
N°
2023-—
032—
Recrutement
accroissement
activité
: Accord
pour
établir
la
délibération
de
principe
autorisant
le
recrutement
d’agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
assurer
la
continuité
des
services
à
l’école
du
1*
septembre
2023
au
31
octobre
2023.
À
Punanimité. N°
2023
- 033
—
création
d’un
emploi
communal
: prendre
la délibération
pour
créer
un
poste
d’adjoint
technique
à
temps
non
complet
à
17
h
30
par
semaine
à
compter
du
1%
novembre
2023,
pour
l'entretien
des
bâtiments
communaux,
la
cantine
scolaire.
Faire
publication
au
centre
de
gestion
et
affichage
en
mairie
jusqu’au
04/10/2023
à
12h00.
Mettre
à jour
le tableau
des
emplois.
Faire
la délibération
nécessaire
à l'unanimité.
N°
2023
-
034
—
Syndicat
intercommunal
exploitation
fourrière
de
Vallongues:
Accord
pour
l’adhésion
des
communes
de
Limans
et Malijai.
Faire
délibération,
à l'unanimité
N°
2023
- 035—
FODAC
2023
:
Accord
pour
demander
la
subvention
du
FODAC
2023
la plus
élevée
possible
pour
le
projet
d'installation
d’un
régulateur
pour
le
chauffage
de
l’école.
Faire
délibération.
À
lunanimité.
Abroge
la
délibération
n°2023-017
du
29/03/2023
N°
2023-—
036
—
Lotissement
Chauret
2 : Accord
pour
vendre
le
lot
n°
3
d’une
superficie
de
935
m°?
à Monsieur
CORNIER
Thomas
et Madame
FATTICCI
Manon
pour
un
montant
de
56
100
euros
TTC
soit
60
euros
le m2
au
vu
des
caractéristiques
particulières
du
terrain
à
bâtir.
Faire
délibération,
à
l’unanimité.
Abroge
la
délibération
n°2022-043
du
31/08/2022
Locations
terres
agricoles
: Monsieur
André
REYMOND
quitte
les
terres
agricoles,
soit
18
ha
33
à
80
ca
aux
lieux-
dits
les
Cartons
(15
ha
50
à
00
ca)
et
les
Saintes
Maries
(2
ha
83
a
80
ca).
Afficher
en
mairie
pour
inscription
des
personnes
intéressées
jusqu’au
15/9/2023
à
12
h. LS
ip
()}
Ï
CD
Assurance
statutaire
CNRACL
et
IRCANTEC
: Demander
des
devis
à la SMACL,
Groupama
, Axa.
Vérifications
extincteurs
tous
les
bâtiments
communaux,
alarme,
trappe
de
désenfumage
et défibrillateur
salle
polyvalente,
alarme
et
trappe
désenfumage
école
:
Demander
des
devis
à Securex,
Altaix
et Eurofeu.
Vérifications
des
installations
électriques,
chauffage
et
gaz
des
bâtiments
communaux,
buts
sportifs
et
aires
de
jeux
:
demander
des
devis
au
Bureau
Véritas,
Soleus,
Socotec.y
Information
sur
le coût
de
la cantine
scolaire
et de la garderie.
Information
du
courtier
de
la DLVA
sur la démission
du
Président
de
la DLVA.
Information
sur
avancement
du
dossier
de
révision
de
la
Charte
du
Parc
naturel
régional
du Verdon.
Fin
de
séance
à
23h30
Robert
AMBROSI
Gilles
MEGIS
Secrétaire
de
séance
Maire
de
Roumoules