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Convocation - 2020.05.23 CRCM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thillot.
Lien du pdf (Convocation - 2020.05.23 CRCM)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
VILLE
DE
LE THILLOT
SALLE
CECILE
VALENCE-
MÉDIATHÈQUE
DU
THILLOT
L'an
deux
mille
vingt,
le vingt-trois
mai,
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
à la Salle
Cécile
Valence,
sur
convocation
et
sous
la présidence
de
Mr
Le
Maire,
en
session
à
huis
clos.
Etaient
présents
:
Michel
MOUROT,
Maire.
Isabelle
CANONACO,
Éric
COLLE,
Brigitte
JEANPIERRE,
Jean-Marie
CHIVOT,
Marie-Noëlle
MACHI,
Jean-Louis
DEMANGE,
Adjoints,
Anne-Charlotte
BITTNER,
Francis
PANOT,
Marie-Claude
DUBOIS,
Jean-Louis
GRÜNENWALD,
Françoise
BOUGEON,
Gérard
MOLARD,
Odile
LAPORTE,
Quentin
CLEMENT,
Bruno
ROTA,
Marie-
Noëlle
GIGANT,
Pascal
GALMICHE,
Marie-Madeleine
LALOT,
Michel
PETITIEAN,
Yvonne
FERRY
et
Jean
MILLER.
Pouvoirs
: Néant
Excusés
: Laurence
HIRN
Absents_:
Néant
OUVERTURE
DE
SEANCE :
À
10
heures,
M.
le Maire
souhaite
la bienvenue
à
l'ensemble
des
personnes
présentes
et
déclare
la
Séance
de
conseil
municipal
ouverte.
En
ces
circonstances
exceptionnelles
Mr
Le
Maire
a
une
pensée
à toutes
les
familles
impactées
par
ce
fléau
sanitaire,
tout
particulièrement
pour
Pierre
DELLEA.
Ce
contexte,
inédit
entraînera
des
dégâts
économiques
importants.
SECRETARIAT
DE
SEANCE :
Mr
Le
Maire
soumet
à
l'assemblée
la
candidature
de
Mr
CLEMENT
Quentin
pour
assurer
ces
fonctions.
Cette
proposition
est
acceptée
à
l'unanimité.
Mme
Maurice
Anouck
est
désignée
comme
secrétaire
adjointe.
Mr
Le
Maire
passe
à l'ordre
du jour
de
la présente
séance
: Installation
du Conseil
Municipal.
Election
du
Maire.
Détermination
du nombre
d'Adjoints
au
Maire.
Election
des
Adjoints.
FwRr
Lors
de
l'examen
du
point
N°2,
Mr
Le
Maire
cède
la
présidence
au
Doyen
de
l'Assemblée,
Mr
Jean
MILLER Avant
de
procéder
à
l'élection
du
Maire
choisi
parmi
les
conseillers
municipaux
élus
lors
des
élections
municipales
du
15
mars
2020,
Mr
Jean
MILLER
demande
s'il
ÿ
a
des
candidatures
parmi
les
conseillers
municipaux.
Mr
Michel
MOUROT
se
déclare
candidat.
Il
n'y a pas
d'autre
candidature.
Mr
COLLE
Eric
et Mme
JEANPIERRE
Brigitte
sont
désignés
en qualité
d'assesseurs.
Il est
procédé
à l'élection
du
Maire :
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Nombre
de
votants
:
2è
Majcrité
absolue
:
12
Blancs
:
1
Nuls
:
0
Suffrages
exprimés :
21
A
obtenu
: Michel
MOUROT
ei
voix
Mr
Michel
MOUROT
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
Mr
Jean
MILLER
lui
cède
la
présidence
de
l'assemblée.
Mr
Michel
MOUROT
remercie
vivement
l'assemblée
et
émet
le
souhait
de
bien
travailler
ensemble
et
de
suivre
le
programme
élaboré
pendant
la
campagne
électorale.
Mr
Michel
MOUROT,
Maire
invite
l'assemblée
à
déterminer
le
nombre
d'adjoints
au
Maire.
Il
propose
d'élire 6 adjoints.
1.
DETERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINTS
AU
MATRE
Présentation
par
: Mr
Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
La
Ville
du
Thillot
comptant
3
494
habitants,
au
vu
du
dernier
chiffre
publié
officiellement
par
l'INSEE
en
matière
de
recensement
de
la
population
(applicable
au
1%
janvier
2020).
Considérant
l'effectif
légal
de
l'assemblée
délibérante
des
communes
de
2500
à
3499
habitants,
soit
23
conseillers
municipaux
(Article
L
2121-2
du
CGCT), Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
stipule
que
le
Conseil
Municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire,
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal
(soit
pour
le
Thiflot
un
maximum
de
6
adjoints
au
maire), Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire,
le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré
décide
à
l'unanimité :
- d'arrêter
à six,
le nombre
d'adjoints
au
maire,
La
loi n'impose
aucune
règle
de
stabilité
particulière
quant
au
nombre
d'adjoints
pendant
la durée
du
mandat.
À
tout
moment,
le
Conseil
Municipal
peut
ainsi
librement
décider
de
créer,
en
cours
de
mandat,
un
nouveau
poste
d'adjoint,
toujours
dans
la
limite
du
plafond
légal.
La
suppression
d'un
poste
d'adjoint
nécessite
en
revanche
que
celui-ci soit préalablement
devenu
vacant.
Mr
Le Maire
annonce
la liste
des
Adjoints
au
Maire :
- Adjointe
à l'Administration
Générale
et aux
Finances
: Mme
Isabelle
CANONACO
- Adjoint
aux
Travaux
et à l'Urbanisme
: Mr
Éric
COLLE
- Adjointe
à
la Jeunesse,
aux
Affaires
Sociales
et
à la Culture
: Mme
Brigitte
JEANPTERRE
- Adjoint
à la Forêt,
à l'Aménagement
et au
Développement
Durable
: Mr
Jean-Marie
CHIVOT
- Adjointe
à la Communication
et
aux
Manifestations
: Marie-Noëlle
MACHI
- Adjoint
aux
Associations,
au
Commerce,
à
l'Environnement
et
au
Tourisme
: Mr
Jean-Louis
DEMANGE Aucune
autre
liste
d'adjoints
n'est
proposée
par
l'assemblée.
Il
est
procédé
à
l'élection
des
Adjoints
au
Maire
:
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Nombre
de
votants
:
22
Majorité
absolue
:
12
Blancs :
0
Nuls
:
1
Suffrages
exprimés
:
21
La
liste proposée
par
Mr
Mourot
a obtenu
21
voix.
MM.
Isabelle
CANONACO
- Éric
COLLE
- Brigitte
JEANPIERRE
- Jean-Marie
CHIVOT
- Marie-
Noëlle
MACHI
-
Jean-Louis
DEMANGE
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
sont
immédiatement
installés
dans
leurs
fonctions
respectives,
Mr
Mourot
fait
ensuite
la lecture
de
la Charte
de
l'Elu
Local.
A
10 heures
45
Mr
Mourot
propose
de
lever
la séance
et remercie
l'assemblée. --00000--
MM/LL/2020.25.05.02 Compte
rendu
affiché
le 25/05/2020
Le
Maire,
M.
MOUROT