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Déliberation - 1738330724 2024 06 13 Participation pour lArbre de Noel
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meymac.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMMUNE
DE
MEYMAC
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
Le
deux
décembre,
à dix-neuf heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Meymac,
régulièrement
convoqué,
s’est
tenu
au nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Philippe
BRUGÈRE,
Maire.
Étaient
Présents
: Philippe
BRUGERE,
Anne-Marie
AUBESSARD,
Philippe
AYFFRE,
Catherine
BEAUV
Y-
VIEILLEMARINGE,
Joël
BEZANGER,
Marie-Hélène
CHAUQUET,
Etienne
COUIGNOUX,
Marie-José
GUIGNABEL,
Catherine
NIRELLI,
Jocelyne
ROCHE,
Jean-Pierre
SAUGERAS,
Alain
VERMOREL,
Lionel
ROUSSET
; Corine
BRINDEL
(arrivée
à
19h13),
Thierry
BAILLARD,
Sandra
CHARRIERE
Procurations
: Charlotte
BOURG
à Marie-Hélène
CHAUQUET,
David
DUMAS
à Catherine
NIRELLI,
Date
de
la convocation
: 26
novembre
2024
Secrétaire
de
séance
: Marie-Hélène
CHAUQUET
Ouverture
de
la séance
à
19H00
DELIBERATION
N°
2024-06-13-
PARTICIPATION
POUR
L’ARBRE
DE
NOEL
Philippe
BRUGERE
souhaite
organiser
un
Noël
pour
les
enfants
du personnel.
M
le
Maire
propose
aux
élus
de
fixer
le montant
de
la participation
dont
peut
bénéficier
chaque
enfant
du
personnel
communal,
à l’occasion
de
l’Arbre
de Noël
2024,
soit
35
euros.
Cette
participation
concerne
les
enfants
de
tout
le personnel
communal :
titulaires,
stagiaires,
contractuels,
emplois
d’avenir. Le
Conseil
municipal,
A
L'UNANIMITE,
APPROUVE
la participation
pour
l’arbre
de
Noël
aux
enfants
du
personnel
communal
à 35€
par
enfant
(maximum
douze
ans
révolus)
Pour
extrait
certifié
conforme,
Meymac,
le 2 décembre
2024
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
1e-HélèneCHAUQUET
Hippe
Accusé
de
réception
en
préfecture
019-211913603-20241206-2024-06-13-DE Date
de
télétransmission
: 06/12/2024
Date
de
réception
préfecture
: 06/12/2024