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Déliberation - 1702646555 2023 05 12 Particpation Arbre de Noel pour les enfants du personnel communal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meymac.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMMUNE
DE
MEYMAC
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-trois,
Le
quatre
décembre
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Meymac,
régulièrement
convoqué,
s’est
tenu
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Philippe
BRUGÈRE,
Maire. Étaient
Présents
:
Philippe
BRUGERE,
Anne-Marie
AUBESSARD,
Philippe
AYFFRE,
Thierry
BAILLARD,
Monique
BEAUVY-
VIEILLEMARINGE,
Joël
BEZANGER,
Corinne
BRINDEL,
Marie-Hélène
CHAUQUET,
Etienne
COUIGNOUX,
Marie-José
GUIGNABEL,
Lionel
ROUSSET,
Jean-Pierre
SAUGERAS,
Alain
VERMOREL
Absents
excusés
: Mélanie
FLAMENT,
Violette
JANET-WIOLAND
Procurations
: Christian
LEFRANCOIS
donne
pouvoir
à Philippe
BRUGERE,
Charlotte
BOURG
à Jean-Pierre
SAUGERAS,
Catherine
NIRELLI
à Marie-Hélène
CHAUQUET,
Sandra
CHARRIERE
à Thierry
BAILLARD
Date
de
la convocation
: 27
novembre
2023
Secrétaire
de
séance
: Marie-Hélène
CHAUQUET
DELIBERATION
N°
2023-05-12-
PARTICIPATION
POUR
L’ARBRE
DE
NOEL
Philippe
BRUGERE
souhaite
organiser
un
Noël
pour
les
enfants
du
personnel.
M
le
Maire
propose
aux
élus
de
fixer
le montant
de
la participation
dont
peut
bénéficier
chaque
enfant
du
personnel
communal,
à l’occasion
de
l’Arbre
de
Noël
2023,
soit
35
euros.
Cette
participation
concerne
les
enfants
de
tout
le personnel
communal
: titulaires,
stagiaires,
contractuels,
emplois
d’avenir. A L’'UNANIMITE, APPROUVE
la participation
pour
l’arbre
de
Noël
aux
enfants
du
personnel
communal
à 35€
par
enfant
(maximum
douze
ans
révolus)
Pour
extrait
certifié
conforme,
Meymac,
le 4
décembre
2023
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
À
Marie-Hélène
CHAUQUET
Accusé
de réception
en préfecture
019-211913603-20231206-2023-05-12-DE Date
de télétransmission
: 06/12/2023
Date
de réception
préfecture
: 06/12/2023