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Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=223527&path=PV CM du 09 dece
Ordre du Jour - cms CM 09 12 2025
Document publié le Mercredi 3 décembre 2025 par la commune de Vizille.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 09 12 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat,
Affiché le 3 décembre 2025
SECRETARIAT GENERAL
NOS REF :JYM
Place Stalingrad – 38220 Vizille
REPUBLIQUE FRANÇAISE
04.76.78.99.00 -
04.76.78.86.45
DEPARTEMENT DE L’ISERE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
le Conseil municipal se réunira
MARDI 09 DECEMBRE A 19H
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR :
Procès-verbal des séances précédentes
Compte-rendu des délégations utilisées par le Maire
2025-12-09-01 / Décision modificative n°2 pour l’exercice budgétaire 2025
2025-12-09-02 / Modification de l’autorisation de programme pour les travaux de fouilles et de sécurisation du prieuré Sainte Marie
2025-12-09-03 / Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2026
2025-12-09-04 / Versement anticipé du 1er acompte de la subvention 2026 du CCAS
2025-12-09-05 / Signature d’une convention de concession de travaux avec la SPL Isère Aménagement pour la réhabilitation et l’exploitation d’un ensemble immobilier à destination de maison de santé pluri-professionnelle sur la commune de Vizille
2025-12-09-06 / Passation d’un mandat de gestion locative pour les logements communaux
2025-12-09-07 / Montant du loyer du logement communal situé au sein du bâtiment occupé par la Poste
2025-12-09-08 / Prise de participation dans la société publique locale d’efficacité énergétique - SPL OSER
2025-12-09-09 / Demande de fonds de concours d’aide à l’investissement des communes dédié aux transitions porté par Grenoble Alpes Métropole
2025-12-09-10 / Approbation convention de versement d’un Fonds de Concours par la commune de Vizille à Grenoble Alpes Métropole pour des travaux de proximité sur l’année 2025
2025-12-09-11 / Subvention exceptionnelle allouée aux clubs sportifs vizillois en complément du dispositif Pass’Sport Affiché le 3 décembre 2025
SECRETARIAT GENERAL
NOS REF :JYM
Place Stalingrad – 38220 Vizille
REPUBLIQUE FRANÇAISE
04.76.78.99.00 -
04.76.78.86.45
DEPARTEMENT DE L’ISERE
2025-12-09-12/ Subvention au projet culturel de l’Espace Belledonne intitulé « BELLEDONNE ET VEILLEES »
2025-12-09-13 / Convention pour l’achat de forfait ski à l’Alpe du Grand Serre dans le cadre des classes de découverte
2025-12-09-14 / Convention SATA sorties ski centres de loisirs 2026
2025-12-09-15 / Dotations fournitures scolaires
2025-12-09-16/ Signature de contrats pour l’animation des vœux du Maire 2026
2025-12-09-17/ Subvention exceptionnelle Union Commerçante Vizilloise
2025-12-09-18 / Adhésion à l’ONG SOS Méditerranée et attribution d’une subvention
2025-12-09-19 / Avis du Conseil municipal concernant les ouvertures dominicales 2026 – branche automobile.
2025-12-09-20 / Avis du Conseil municipal concernant les ouvertures dominicales 2026 – Commerces de détail
2025-12-09-21 / Signature de la Convention Territoire Globale avec la caisse d’allocations familiales de l’Isère et le Conseil départemental
2025-12-09-22 / Intercommunalité : rapport annuel d’activités 2024 de Grenoble-Alpes Métropole