Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 24 NOVEMBRE 2022 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - CM 11 FEVRIER 2021 ORDRE DU JOUR
Déliberation - ordre du jour 24092015
Déliberation - ordre du jour 16042015
Déliberation - ordre du jour 30062014
Déliberation - ordre du jour 24032016
Déliberation - ordre du jour 25092014
Déliberation - ordre du jour du 18122016
Déliberation - ordre du jour 19052016
Déliberation - ordre du jour 15042014
Déliberation - ordre du jour 02072015
Document publié le Jeudi 2 juillet 2015 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour 02072015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
_
D
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES
CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUE LE :
JEUDI 2 JUILLET 2015 à 13h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL A LA MAIRIE
Fait en Mairie,
Le 19 juin 2015
ORDRE DU JG
Désignation d'un secrétaire de séance et appel
nominal
ADMINISTRATION GENERALE
Adoption du Contrat de Ville
CLSPD et Stratégie Territoriale
Adoption du règlement intérieur du CLSPD
Protocole de participation citoyenne, voisins
vigilants
Actualisation de la liste des emplois pour
lesquels un logement de fonction peut être
attribué
Communication du rapport d'activité 2014 du
syndicat mixte du secteur central du Val-de-
Marne dénommé INFOCOM 94
Adhésion des communes de Joinville-le-Pont,
Bourg-La-Reine et Châtillon à la compétence
“Réseaux de communications électroniques et
services de communication audiovisuelle” du
SIPPEREC
Adhésion des communes de Châtillon, Limeil-
Brévannes, Gonesse et Levallois-Perret à la
compétence “Développement des énergies
renouvelables" du SIPPEREC
FINANCES COMMUNALES
10. Garantie d'emprunts à la SIEM de Saint-Maur-
11.
12.
des-Fossés pour la construction et
l'aménagement de POLE EMPLOI sis 14/16,
rue Léon Bocquet à Saint-Maur-des-Fossés
Garantie d'emprunt à l'Association des
Familles et amis pour l'Accueil, les Soutiens,
l'Éducation et la Recherche en faveur des
personnes handicapées mentales (AFASER}
pour le réaménagement de l'intemat IME “Le
Parc de l'Abbaye" de 32 places sis 1 impasse
de l'Abbaye à Saint-Maur-des-Fossés
Garantie d'emprunts à Vilogia pour la
réhabilitation de 4 logements sociaux sis 120
rue Albert de Mun à Saint-Maur-des-Fossés
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
Le Député-Mai
S Gi of: |
ES Vivain BERRIOS PA
See
Attribution complémentaire de subvention à
l'association d'entraide au personnel
communal sur lé budget de la ville (année
2015)
Aliénation de matériel
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT
DURABLE
Avenant au contrat pour l'action et la
performance barême F “Eco-Emballage"
Objet : dématérialisation de la facturation
Convention pluriannuelle d'objectifs entre la
Ville et l'Association "APPROCHE" -
Subvention à la performance pour l'année
2014
Rapport 2014 sur la situation en matière de
développement durable de la commune
Mise en place d'une desserte locale (système
de navettes municipales) et délégation de
compétence du STIF
Approbation du principe de déploiement du
service Autolib' sur l'ensemble de la Ville
Approbation du règlement de voirie
Approbation du D..C.R.IM.
d'Information Communal sur
Majeurs)
(Document
les Risques
URBANISME - AMENAGEMENT
ZAC Des Facultés
l'Aménageur (non joint}
Désignation de
Approbation des principes Structurants
conditionnant l'élaboration de la convention avec
la RATP relative à la participation de la Ville au
financement du bâtiment commercial de la gare
Parvis de la Varenne
EAU ET ASSAINISSEMENT
Nouveau Règlement de Service Communal de
J'Assainissement de la Ville de Saint Maur des
Fossés
1/2 25.
26
27.
28.
29
30.
31.
32.
33.
34.
35.
36.
37.
38
39.
40.
41
DOMAINES
Changement d'affectation d'un logement situé au
1er étage du conservatoire à rayonnement
régional sis 25 rue Krügeér à Saint-Maur-des-
Fossés
Autorisation donnée au Maire de signer uns
convention de transfert de gestion avec le Conseil
Départemental du Val de Marne pour les emprises
lui appartenant place de la Gare/avenue du Mesnil
à Saint-Maur-des-Fossés
PETITE ENFANCE
Protocole transactionnel n°2 entre la ville de Saint-
Maur-des-Fossés et. l'entreprise de crèches
Evancia, titulaire du marché de réservation de
berceaux pour le quartier de Saint-Maur-Créteil.
ENSEIGNEMENT
Approbation et signature du Projét Educatif
Territorial de Saint-Maur-des-Fossés
Indemnité représentative de logement des
instituteurs: fixation du taux de base pour l'année
2014
Election des représentants du conseil municipal
aux conseils d'administration des établissements
publics d'enseignement
AFFAIRES CULTURELLES
Organisation de la 9e édition de Jazz en Boucle :
subvention à l'association L'Happy Jazz et
signature d'un contrat de cession avec la société
VLF Productions
MARCHES PUBLICS
Appel d'offres ouvert relatif à la foumiture de
vêtements de travail et d'équipements de
protection individuelle
Appel d'offres ouvert relatif aux prestations
d'entretien des monte-charges et ascenseurs des
bâtiments et parcs de stationnement
Appel d'offres ouvert relatif à la maintenance
préventive et curative du gros matériel de
restauration Lots 1 et 2
Appel d'offres ouvert relatif à l'infrastructure radio
et services associés
Appel d'offres ouvert relatif aux prestations
d'assistance technique à l'usine des eaux
Appel d'offres ouvert relatif aux travaux neufs
voirie
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de
pâtisseries fraîches
Appel d'offres ouvert relatif aux prestations de
sonorisation, d'éclairage et de vidéo mobiles
Appel d'offres ouvert relatif à la location de
matériels pour des évènements
Appel d'offres ouvert relatif aux prestations de
nettoiement et évacuation des déchets des
marchés d'approvisionnement
42.
43
44.
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de
pièces et accessoires pour véhiculés - marque
constructeur
Appel d'offres ouvert relatif à la création d'une
régie publicitaire
Appel d'offres ouvert relatif à la location
maintenance de véhicules particuliers
2/2