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PLU - Annexes - schema des systemes elimination des dechets
Procès Verbal - PV CM06 25032025
Déliberation - 199
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - 199)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Institutions publiques,
199/2022
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux, le quinze novembre à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DEL'ERDRE, dûment convoqué le neuf novembre deux mille vingt-deux, s'est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L'ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS: Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT. Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET, Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Madame Valérie VÉRON, Monsieur Olivier BÊZIE, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Olivier CADIOT, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Catherine HAMON, Monsieur Nicolas LEDUC, Monsieur Thierry MARQUIS, Madame Marie-Danielle RICHARD, Madame Dominique RIOU, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS : Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Sabine ANGIGNARD, Madame Christelle ESNAULT, Madame Jennifer GODIN, Madame Maud MERING ayant donné
pouvoir à Monsieur Thierry MARQUIS, Madame Louise MOREAU et | Nombre de conseillers Madame Laëtitia NYS En exercice. Présents
ABSENTS : Monsieur Stéphane PIERRE et Madame Marine VIAUD Votants
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL
Organismes extérieurs - désignation des délégués
DCM n°199/2022 - T199 - 5.3.6 et des référents - modification de la délibération numéro 155/2022 en date du 20 septembre 2022 |
Rapporteur : Monsieur le Maire
Vu la délibération numéro 155/2022 en date du 20 septembre 2022 désignant les délégués et les référents auprès des organismes extérieurs,
Considérant qu'il y a lleu de nommer un suppléant pour représenter la commune au sein du conseil d'administration du collège Louis PASTEUR,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représenté :
- DÉSIGNE Madame Léa GUILLET, référente suppléante au conseil d'administration du collège Louis PASTEUR :
- MODIFIE le tableau des élus représentant la commune de VALLONS-DE-L'ERDRE auprès des organismes extérieurs comme suit :
Organismes extérieurs Délégués ou référents Délégués ou référents
L titulaires suppléants
a ue | LUS LÉPICIER Hubert PLOTEAU
g QUE | Frédéric DUBOIS Christelle ESNAULT _(SYDELA) _ _|
| Syndicat Départemental
d'Énergie de Loire-Atlantique £
(SYDELA) - référent Luc LÉPICIER «tempête » Erdre et Loire Initiatives I| Gaëlle BOURGEOIS ANCENIS (ELI) Catherine HAMON
Correspondant défense Stéphane TRÉBOUVIL | Sécurité routière Magali PETITRENAUD | POLLENIZ (ex-FDGDON) | Thierry VANDAELE | Thierry MARQUIS
EC Da near Frank GUILLAUDEUX Valérie VÉRON
Conseil d'Administration | Sabine ANGIGNARD
d'ASSIEL David ÉVAIN
Commission de répartition
des charges de la salle Jean-Yves PLOTEAU
Charles-Henri de COSSÉ Sophie GILLOT
BRISSAC
Commission Locale Magali PETITRENAUD n d'Insertion Maud MERING | Gaëlle BOURGEOS | Conseils d'école des écoles Jean-Yves PLOTEAU
| publiques Laëtitia NYS
| Conseil d'administration du Jean-Yves PLOTEAU Léa GUILLET collège Louis PASTEUR Laëtitia NYS
Association Habitat Jeunes Li : : | du Pays d'Ancenis Dominique RIOU Marie-Danièle RICHARD
Habitat 44 David EVAIN
Mission locale Magali PETITRENAUD
COMPA - référent « lecture : ” : publique » Marie-Danièle RICHARD Louise MOREAU
COMPA - référent 2 jan
« assainissement collectif » Frédéric DUBOIS
COMPA - référent « gestion | des déchets » Frank GUILLAUDEUX Sabine ANGIGNARD
COMPA - référent « milieux Hubert PLOTEAU
agquatiques »
COMPA - référent « transition
énergétique/biodiversité » | qe SALEAUDEUX Î
ECS AEEIENLELONES Valérie VÉRON d'activités » CT
Commission Départementale
de la Présence Postale de la | Sophie GILLOT
| Loire-Atlantique
Conseil d'administration de
la résidence Les Jardins de Jean-Yves PLOTEAU Thierry VANDAELE | l'Erdre E E
Conseil d'administration de | Loire-Atlantique Jean-Yves PLOTEAU
Développement
Correspondant incendie et secours Jean-Yves PLOTEAU
Envoyé en préfecture le 28/11/2022
Reçu en préfecture le 28/11/2022
ID : 044-200078079-20221115-DCM199_2022-DE
Délibération publiée le 28 novembre 2022
Le Maire,
Jean-Yves PLOTEAU
Le secrétaire de séance,
Stéphane TREBOUVIL