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Procès Verbal - pv 30octobre 1
Document publié le Lundi 30 octobre 2023 par la commune de Plats.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 30octobre 1)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Justice et droit,
Procès Verbal d pnseil Municinal du lundi 30 octobre 2023 à 20h à la Mairie
Présents. Régis REYNAUD , Maire - Gilbert LA RUSSA , Adjoint - Ludovic BRISSON , Adjoint - Henriette DUPIN , Nicolas HENNEMAN , Loan REYNAUD , Lisa REY GALIAY, Chantal VIAND, Sébastien DEVISE , Isabelle BOURDAITS . Philippe LADIETTE . Christophe JANVIER , François DONNAY .
Procçurations : Philippe DUNAND à Ludovic BRISSON - Pascal ARRIGNON à Christophe JANVIER
Absents excusés : Piulippe DUNAND , Pascal ARRIGNON
Secrétaire de séance :Chantai VIAND
Le quorum ( nombre de présents ) à la moitié de l’effectif pour nous : 8
1 - installation des nouveaux conseillers municipaux
2 - Décision modificative
3 - Demande de la subvention DETR pour le terrain multisports
4 - Demande de mise à disposition de la prestation « archives du CDG07
5 - Questions diverses
Examen du point 1 :
Charte des nouveaux élus
Examen du ne int 2 :
Décision modificative : Credits à ouvrir : 8264 00€
Crédits à réduire : 8264 00 €
Vote : 15 voix pour
Examen du point 3 :
Le taux de la subvention DETR doit se faire au plus tard le 30 novembre 2023 Le taux de la subvention de l’ANS pour le city ayant été revu à la baisse 51,41% au lieu de 60%, nous faisons donc une demande DETR de 28,59% pour viser le maximun autorisé soit 80% .
Vote : 15 voix pour
Examen du point 4 :
Archives : le CD 07 à établi un devis en trois options .
Nous avons retenu l'option 3 : en 26 jours au prix de 3640,00€
| Vote : 15 voix pour
estions diverses :
- Bilan routes : Chemin du Bec à refaire complétement , réparation trous : intempéries du 18/09 . Entreprise EVTP : devis en cours
Entreprise GRUAT : devis en cours
- fossés à refaire : chemin de Suzeux., 3550€ par EVTP .
chemin de Gourdy.
chemin du pont de la banne. - Points composteurs : parking en face de l’école : 3 composteurs par poste . réunion le 20 novembre à la salle des fêtes à 17h30
Madame LEVIONNOIS Evelyne demande si ça ne va pas attirer les guêpes ? le Maire répond non puisque les containers seront fermés .
- Changement du mode de chauffage pour l’appartement au dessus de la boulangerie : 50% soit 7055 € demande partie la semaine dernière .
- pour le NOËL de la commune : repas ou panier à partir de 70 ans
repas de 65 ans à 69 ans
Départ , du conseil municipal , de Sébastien DEVISE à 20h 35.
- Monsieur MARTIN ne veux pas de rochers au bout de l’impasse des Chabalettes, car il ne peut plus passer avec son 4x4 . La définition d’une impasse est : on y entre , mais au bout il n’y a pas de sortie.
la réponse à déjà été donnée plusieurs fois y compris par Monsieur le SOUS PREFET .
-Madame DUNOGIER demande que l’on passe un coup de iame sur ia route, pour que les voitures
passent sans problème, à cause des intempéries, qui raménent la boue sur cette route .
Monsieur Franck FOREST voudrait que les nouveaux conseillers se présentent .
Madame Agnès DESCHAMPS veut savoir pourquoi les notifications ne sonnent plus à son te! portable? Ludovic BRISSON à vérifié sur son portable et a remis la sonnerie ( bip) en marche .
Madame BAUDET demande si quelqu’un est allé voir son chemin , après sa signalisation du vendredi 27/10 ? Monsieur BRISSON répond qu’il a vu les photos et ira sur place rapidement .
Clôture du conseil à 20h48
Le MAITRE SECRETAIRE DE SEANCE
Régis REYNAUD Chantal VIAND