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Arrêté - wla9bgugp2m82p4
Document publié le Samedi 25 mai 2024 par la commune de Plessis-Pâté.
Lien du pdf (Arrêté - wla9bgugp2m82p4)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
/\ TT
AN ARRÊTÉ TEMPORAIRE DU MAIRE N° A-072-2024
EN D Réglementant la circulation
lors de la Retraite aux Flambeaux Le Plessis-Pà
ité £ e Plessis-Pât Organisée par le Comité des Fêtes
Le Samedi 25 mai 2024
Le Maire du Plessis-Pâté,
Le Maire de la commune du Plessis-Pâté,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le Code de la Route,
Vu le code de la voirie routière,
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation des routes et autoroutes modifié,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992 et modifié par les textes subséquents,
Vu l'arrêté municipal 09/191/A en date du 26 novembre 2009 de lutte contre le bruit sur le territoire de la commune du Plessis Pâté
Vu la demande du comité des Fêtes d'organiser une retraite aux flambeaux dans les rues du village par dérogation aux articles R 217 à R 219-4 et R 2374 du Code de la Route, Considérant que le parcours de la retraite aux flambeaux s'effectue sur la commune du Plessis-Pâté et que cette manifestation nécessite de réglementer la circulation sur le parcours emprunté,
ARRETE
Article 1er : Le Samedi 25 mai 2024, à l’occasion de la Retraite aux Flambeaux, organisée par le
Comité des Fêtes, le cortège est autorisé à emprunter le parcours suivant sur la Commune du Plessis- Pâté :
Départ Parvis de l’église à 22 heures 00
Route de Liers, Rue du 11 novembre 1918, Route de Liers, Rue des Chamois, Avenue du Parc,
Avenue Gilbert Fergant.
La dislocation se déroulera au niveau du Parking de l’espace Michel Berger.
Article 2 : Pour des raisons de sécurité sur les voies de circulation à double sens, les véhicules venant
en sens inverse seront stoppés ou déviés vers les rues adjacentes par les membres du Comité des
Fêtes équipés de gilets de sécurité haute visibilité. Le cortège sécurisé par le comité des fêtes sera ouvert par Un véhicule équipé d’un gyrophare et fermé par un véhicule dit « voiture balai ».
Place du 8 mai 1945 - 91220 Le Plessis-Pâté - Tél : 01 60 85 59 00 - Fax : O1 60 85 59 29
Site : www.leplessispate.fr - Mail : mairie@leplessispate.fr Article 3 : En dérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit, en date du 26 novembre 2009, le samedi 25 mai 2024 est autorisé :
À circuler à l’avant du cortège un véhicule équipé d'une signalisation lumineuse et d’une sonorisation
pour la sécurité des participants. Celle-ci doit être utilisée avec parcimonie.
Article 4 : Madame la Directrice Générale des Services du PLESSIS-PATE, Monsieur le Commandant
de Brigade de la Gendarmerie de MAROLLES en HUREPOIX, Monsieur le responsable de la Police
Municipale du PLESSIS-PATE, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent
arrêté
Fait au Plessis-Pâté, le 15 mai 2024
Fait et arrêté les jour, mois et an que Le Maire
dessus.
Pour extrait certifié conforme.
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Le Maire certifie exécutoire, sous sa
responsabilité, le présent acte.
Il'informe que le présent acte peut
faire l’objet d’un recours pour excès
de pouvoir devant le Tribunal
administratif de Versailles, dans un
délai de deux mois à compter de la
présente notification ou publication
électronique.
Date de télétransmmission du
présent acte au contrôle de légalité :
Date de sa publication électronique:
Place du 8 mai 1945 - 91220 Le Plessis-Pâté - Tél : 01 60 85 59 00 - Fax : 01 60 85 59 29
Site : www.leplessispate.fr - Mail : mairie@leplessispate.fr