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Déliberation - DEL2023 020
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Bages.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2023 020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE BAGES
Séance du 20 mars 2023
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION : DEL2023-020
Désignation de représentants au sein de l’Assemblée Générale de l’AURCA
L'an deux mil vingt-trois, le vingt mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de là Commune de BAGES, dûment
convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses délibérations, en session ordinaire, sous la Présidence de Mme CABRERA
Marie, Maire.
Date de la convocation : le 09/03/2023
Étaient présents :
Marie CABRERA
Christine AURICHE
Georges GUARDIA
Corine BORDES
Bernard CONTON
Marie-Antoinette TAULERE
Pierre CAMPA
Jean-Marie GUILLOY
Chantal FABRE
Vincenzo ROMANO
Louis REVARDY
Robert STEFAN
Marie-Claire NATIVEL
Patrice AYBAR
Ludovic ROBERT
Marjorie POHYLSKI] Jean LOPEZ
Adrien MOGLIA Elizabeth MOLINA
Anaïs CAZORLA Sylvain GARCIA
Olivier BATLLE Jennifer FERNANDES
Étaient représentés :
Nelly MARTINEAU
Kadi BEN ABDESLEM
Emmanuel LEHMANN
Elodie FERNANDEZ
a donné pouvoir à Marie CABRERA
a donné pouvoir à Georges GUARDIA
a donné pouvoir à Christine AURICHE
a donné pouvoir à Adrien MOGLIA
Étaient absents : /
Madame AURICHE Christine est désignée Secrétaire de séance.
: Nombre de membres présents : : 23 : Nombre de procurations: ! 4: Nombre d’absent: : O Nombre de votants: : 27 :
Madame le Maire rappelle que, par délibération n°2021-050 du Conseil Municipal du 20/07/2021, la
commune de Bages a adhéré à l'Agence d'URbanisme CAtalane (AURCA), structure associative qui fédère de
nombreux acteurs publics en vue de l'aider à « réfléchir à l’avenir de la commune » par l'accompagnement
d'une démarche de « planification stratégique » (bourg-centre).
Dans le cadre de la modification des statuts de l’AURCA et afin d'assurer la représentativité de l’ensemble
des membres adhérents au sein de l’Assemblée Générale de l'agence d'urbanisme, Madame le Maire précise
qu’il convient de désigner un représentant titulaire et un suppléant.
fa.
Accusé de réception en préfecture
066-216600114-20230320-DEL2023-020-DE
Date de télétransmission : 21/03/2023
Date de réception préfecture : 21/03/2023 Séance du 20 mars 2023
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION : DEL2023-020
Désignation de représentants au sein de l’Assemblée Générale de l'AURCA
Par délibération n°2022-043 du 27 juin 2022, le Conseil Municipal a désigné :
Titulaire Mme Marie CABRERA
Suppléant M. Olivier BATLLE
Considérant que Madame le Maire est déjà représentée dans les instances d'AURCA en tant qu’élue du
Syndicat Mixte du Bassin du Réart, il convient de désigner un autre titulaire.
Après appel à candidatures, considérant les postulants, et en conformité avec les dispositions du code,
notamment de l’article L2121-21 du CGCT et après avoir décidé à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin
secret, les candidats sont :
Titulaire M. Olivier BATLLE
Suppléant M. Robert STEFAN
Résultats :
POUR : 26 : Mme CABRERA M. + procuration MARTINEAU N., Mme AURICHE C. + procuration LEHMANN E., M. GUARDIA
G. + procuration de BEN ABDESLEM K., M. CONTON B., Mme POHYLSKI M., M. MOGLIA A. + procuration FERNANDEZE,
Mme CAZORLA A., M. BATLLE O., Mme TAULERE M.A., M. CAMPA P., M. GUILLOY JM., Mme FABRE C., M. ROMANO V.,
M. LOPEZ J., Mme MOLINA E., M. GARCIAS., Mme FERNANDES J., M. REVARDY L., M. STEFAN R., Mme NATIVEL M.C., M.
AYBAR P., M. ROBERT L.
CONTRE : O
ABSTENTION : 1 : Mme BORDES C.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DÉSIGNE à la majorité les membres ci-après :
Titulaire M. Olivier BATLLE
Suppléant M. Robert STEFAN
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ EN MAIRIE, LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Le Secrétaire de séance,
Accusé de réception en préfecture
066-216600114-20230320-DEL2023-020-DE
Date de télétransmission : 21/03/2023
Date de réception préfecture : 21/03/2023