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Convocation - Convocation CM
Procès Verbal - pv cm 9 12
Convocation - convocation cm
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dommartin.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
1
Dommartin le 16 mars 2026
Convocation Affichée
Le lundi 16 mars 2026
Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
Chèr(e) Collègue,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil municipal qui aura, lieu le :
Vendredi 20 mars 2026 à 20h30
Salle du Conseil Municipal en Mairie
ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Election du maire
• Proclamation de l’élection du maire
• Détermination du nombre d’adjoints
• Election des Adjoints
• Proclamation de l’élection des adjoints
• Etablissement de l’ordre du tableau
• Lecture et remise de la charte de l’élu local
• Délégations du conseil municipal au Maire (article 2122-22 du CGCT) Cf. projet de délibération
• Indemnités du Maire
Cf. projet de délibération
Prochain Conseil Municipal à 20h30 :
- 31 mars
Le Maire, Alain THIVILLIER