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Procès Verbal - cms 412 20210427 pv Conseil Municipal du 29 03 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Albenc.
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Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Démocratie,
Commune de
LC GENE
Le
samedi
3
avril
2021
Personnes
convoquées
ou
invitées
:
Mmes
et
Ms
ALLEYRON-BIRON
Fabien,
BARET
Crhristèle,
BENISTANT
Gaëlle,
BUISSON
Albert,
CAMBON
Gérard,
FUGIER
Sylvie,
GUICHARD
Marlène,
LYONNE
Nathalie,
MATHIEU
Laure,
OLIVE
Jean-
Michel,
OUVRARD
Benjamin,
PICAT
Alexandre,
ROUSSET
Audrey,
ROUX
Paul,
ZARWANSKI
Joseph.
COMPTE-RENDU
et
PROCES
VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
du
lundi
29
mars
2021
Présents
:
Mmes
et
MM.
Christèle
BARET,
Gaëlle
BENISTANT,
Albert
BUISSON,
Gérard
CAMBON,
Sylvie
FUGIER,
Marlène
GUICHARD,
Laure
MATHIEU,
Benjamin
OUVRARD,
Alexandre
PICAT,
Paul
ROUX,
Joseph
ZARWANSKI.
Absent
:
Excusés
: M.
Fabien
ALLEYRON
BIRON,
Mme
Nathalie
LYONNE,
M.
Jean-Michel
OLIVE,
Mme
Audrey
ROUSSET
Procuration : Secrétaire
de
séance
: Mme
Laure
MATHIEU
Président
de
séance
: M.
Albert
BUISSON
Monsieur
le maire
ouvre
la
séance
à
20h10
et
donne
lecture
de
l’ordre
du
jour.
1.
Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance.
Madame
Laure
Mathieu
se
propose
pour
être
la
secrétaire
de
séance.
L'ensemble
du
conseil
municipal
accepte
sa
proposition.
2.
Approbation
du
compte-rendu
du
dernier
conseil
municipal
Le
compte-rendu
est
adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents.
pour
: 89
contre
: 0
abstention
: 0 3.
Approbation
du
compte
de
gestion
2020
du
receveur
de
Vinay
Après
s'être
fait
présenter
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
de
Vinay,
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
les
états
de
l'actif,
du
passif,
des
restes
à
recouvrer
et
des
restes
à
payer,
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2019,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées,
Considérant
qu'après
avoir
comparé
les
chiffres
du
compte
de
gestion
avec
ceux
du
compte
administratif,
il
n'a
été
constaté
aucune
différence,
H est
demandé
aux
membres
présents
de
bien
vouloir
en
délibérer,
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
;
décide :
pour
: 9
contre
: 0
abstention
: O0
d'approuver
le
compte
de
gestion
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2020,
dit
que
le
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part
sur
la tenue
des
comptes,
autorise
monsieur
le
maire
à
signer
toutes
pièces
se
rapportant
à
ce
dossier.
Arrivée
de
Mme
Syivie
FUGIER
à 20h20.
4.
Approbation
du
compte
administratif
2020
Le
compte
administratif
retrace
les
mouvements
effectifs
de
dépenses
et
de
recettes
du
budget
de
la
commune.
Le
compte
administratif
est
ainsi
le
bilan
financier
de
l'ordonnateur
qui
doit
rendre
compte
annuellement
des
opérations
budgétaires
qu'il
a
exécutées.
Il constitue
l’arrêté
des
comptes
de
la
collectivité
à
la
clôture
de
l'exercice
budgétaire,
qui
intervient
au
plus
tard
le
30
juin
de
l’année
N+1.
Il retrace
toutes
les
recettes
et
les
dépenses
réalisées
au
cours
d’une
année,
y compris
celles
qui
ont
été
engagées
mais
non
mandatées.
Considérant
que
Mme
Sylvie
Fugier,
1ère
adjointe,
présente
le
compte
administratif
de
la
commune
de
l'exercice
2020
et
les
autorisations
spéciales
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
d'administration
dressé
par
le
président,
accompagné
du
compte
de
gestion
du
receveur,
Procédant
au
règlement
définitif
du
budget
2020,
propose
de
fixer
comme
suit
les
résultats
des
différentes
sections
budgétaires
: Recettes
Dépenses
guet
Réeutat
Résultat
de
(a)
{b)
(c) = (a)
(b)
(a)
clôture
Investissement
152
915.19
253
700.22
-100
785.03
66
044.28
-34
740.75
Fonctionnement
804
820,39
652
129,96
152
690.43
245
384,51
398
074.94
TOTAL
957
735,58
9056
830,18
51
905.40
311
428,79
363
334,19
Il'est
demandé
aux
membres
présents
de
bien
vouloir
en
délibérer,
Le
conseil
municipal,
hors
de
la
présence
de
monsieur
le
maire,
après
en
avoir
délibéré
:
décide
:
pour
: 9
contre
: 0
abstention
: 0
approuve
à
l’unanimité
le
compte
administratif
2020
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-
dessus, déclare
toutes
les
opérations
de
l'exercice
2020
définitivement
closes
et
les
crédits
annulés,
autorise
monsieur
le
maire
à
signer
toutes
pièces
se
rapportant
à
ce
dossier. 5.
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
du
compte
administratif
2020
Après
avoir
adopté
le
compte
administratif
de
l'exercice
2020
dont
les
résultats,
conformes
au
compte
de
gestion,
le
conseil
municipal
réuni,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
M.
Albert
Buisson,
maire,
délibérant
sur
l'affectation
des
résultats
de
l'exercice
2020,
se
présentent
comme
suit
:
Recettes
Dépenses
ga
jéeulat
Résultat
de
{a)
(b)
{e)
=
{a)
-(b)
{d)
clôture
Investissement
152
915.19
253
700.22
-100
785.03
66
044.28
-34
740.75
Fonctionnement
804
820,39
652
129,96
152
690.43
245
384,51
398
074.94
TOTAL
957
735,58
905
830,18
51
905.40
311
428,79
363
334,19
Pour
la
section
de
fonctionnement,
le
résultat
de
clôture
2020
s'élève
à
+
398
074,94
€.
M.
Benjamin
Ouvrard
demande
si,
dans
l'inscription
au
1068,
il
est
obligatoire
de
prévoir
l'inscription
notamment
de
la
somme
recouvrant
l'annuité
de
l'emprunt.
M.
le
maire
précise
qu'il
convient
de
couvrir
les
besoins
de
financement
de
la
section
d'investissement
et
d'inscrire
au
1068
à
minima
les
éléments
suivants
:
- la
somme
couvrant
le
déficit
d'investissement
de
l'année
N-1,
- la
somme
couvrant
les
restes
à
réaliser
de
l’année
N-1.
Le
reliquat
peut
être
affecté
de
manière
libre.
On
préconise
de
couvrir
également
l'annuité
de
la
dette.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
délibérer
pour
l'affectation
des
résultats
au
budget
principal
2021
le
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2020
s'élevant
à
398
074,94
€
de
la
façon
suivante
:
.Affectation
en
réserve
d'investissement
au
compte
de
recette
1068
:
+255
360.21
€
-Affectation
au
chapitre
002
—
excédent
de
fonctionnement
reporté
:
+142
714.78
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
décide
:
pour
:
10
contre
:0
abstention
:O
d’affecter
les
sommes
suivantes
au
budget
primitif
2021
:
Compte
1068
:Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
:
+
255
360.21
€
Excédent
de
résultat
de
fonctionnement
reporté
Chapitre
002
:
+142
714,73
€
Et
de
d’autoriser
monsieur
le
maire
à
signer
toutes
pièces
se
rapportant
à
ce
dossier.
6.
Vote
du
budget
primitif
2021
FONCTIONNEMENT Monsieur
le
maire
informe
que
suite
à
la
réforme
de
la
taxe
d'habitation,
l'état
1259
fait
apparaître
une
compensation
liée
à
cette
perte
de
recette.
Cette
compensation
est
appliquée
sur
la
taxe
du
foncier
bâti
en
majorant
la
part
communale
de
la
part
départementale.
L'assiette
de
calcul
de
cette
dotation
représente
la
somme
des
valeurs
locatives
de
toutes
les
habitations
de
la
commune. Monsieur
le
maire
présente
les
éléments
du
budget
primitif
2021
travaillé
en
commissions
finances.
Il
rappelle
que
le
budget
primitif
est
voté
par
chapitre.
DEPENSES
RECETTES
VOTE
Crédits
de
fonctionnement
votés
au
titre
du
967
088
824
373
présent
budget
REPORTS
|
Reprise
des
résultats
antérieurs
142715
TOTAL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
967
088
967
088
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Crédits
d'investissement
votés
au
titre
du
999
319
703
165
présent
budget
VOTE
Affectation
de
résultat
2020
: Art
1068
255
360
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
75
535
REPORTS
|
Reprise
des
résultats
antérieurs
34
741
TOTAL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
1034
060
1034060
TOTAL
BUDGET
2001
148
2001148
Il'est
demandé
aux
membres
présents
de
bien
vouloir
en
délibérer,
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
et
délibéré,
décide :
pour
: 10
contre
: 0
abstention
: 0
de
voter
le
budget
par
chapitre
pour
les
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement,
d'approuver
le
budget
primitif
2021
de
la
commune
de
l'ALBENC
qui
s’équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
de
la
manière
suivante : . Section
de
fonctionnement
:
967
088
€
. Section
d'investissement
:
1
034
060
€
TOTAËL
BUDGET
2 001
148
€
Et
de
d'autoriser
monsieur
le
maire
à
signer
toutes
pièces
se
rapportant
à
ce
dossier. 7.
Vote
des
taux
d'imposition
pour
l’année
2021
Mme
Christèle
Baret,
suite
à
l'évocation
du
calcul
de
l’état
1259
au
point
précédent,
demande
si
ce
nouveau
calcul
est
plus
intéressant
pour
la
commune.
Monsieur
le
maire
précise
qu'il
ne
faut
pas
s'éloigner
de
ce
que
l’on
avait
jusqu'à
ce
jour
car
sur
la
méthodologie
du
calcul
de
l'état
1259
il est
appliqué
un
coefficient
correcteur.
Au
vu
des
recettes
prévisionnelles
2021
en
fonctionnement
et
de
l'équilibre
budgétaire
global
2021
et
considérant
qu'il
convient
de
maîtriser
la
pression
fiscale
appliquée
sur
les
contribuables
de
la
commune,
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
délibérer
pour
reconduire
au
titre
de
l'exercice
2021
les
taux
appliqués
en
2020.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
et
délibéré,
décide
:
pour
:10
contre
:O
abstention
:0
de
reconduire
au
titre
de
l'exercice
2021
les
taux
appliqués
en
2020,
soit
:
.Taxe
d'habitation
(TH)
:
0
%
suite
à
réforme
.Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFPB)
:
18,44
%
+
15,90
%
(*)
=
34,34
%
. Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
(TFPNB)
:
54,20%
{*)
taux
de
TFPB
du
Département
qui
vient
compenser
la
taxe
d'habitation
suite
à
réforme.
Et
d'autoriser
monsieur
le
maire
à
signer
toutes
pièces
se
rapportant
à
ce
dossier.
8.
Répartition
des
subventions
aux
associations
Monsieur
le
maire
donne
lecture
des
propositions
de
subventions
aux
associations.
Répartition
des
subventions
Association
Propositions
2020
2018
2019
Vote
BP
Compl.
Total
Prop.
2021
20
Covid
Espace
Nature
Isère
855
855
855
855
855
Amicale
boules
285
285
285
285
285
Amicale
donneurs
de
sang
76
76
76
76
76
MFR
de
Chatte
90
90
90
90
90
Lycée
de
Bellevue
90
90
90
90
90
ACCA
(chasse)
95
95
95
95
95
Club
de
l'Age
d'Or
295
295
295
295
295
Comité
des
fêtes
1
300
1
300
1
300
1
300
1300
AFIPH
section
Vinay
90
90
90
90
90
MJC
(fonctionnement)
3
183
3
183
3
183
1
000
4
183
3183
MJC
(activités)
4
227
4
227
4
227
4227
4227
MJC - Ecole de Roller Hockey
855 |
900
|54x15-810
so
|
722157
MJC
- Ecole
Badminton
135
210
|13x15-195
195
17x15
=
255 Répartition
des
subventions
(suite)
Sr
Propositions
2020
2018
2019
Vote
BP
Compl.
Total
Prop.
2021
20
Covid
Resto
du
cœur
200
200
200
200
200
Sou
des
écoles
(fonctionnement)
4
000
1
000
1
000
1
000
2
000
1000
Souvenir
Français
30
50
50
50
50
UMAC
->
FNACA
40
50
50
50
50
USARG
(rugby)
3
000
3
000
3
000
500
3
500
3000
Ecole
de
rugby
270
345
|15x15=225
225
16x15
=
240
Projet
patrimonial
école
(M.
Grassin)
1000
Loco
Motive
(enfants
hospitalisés)
200
Divers
884
884
1599
TOTAL
:
16116
|
16
341
17
000
2
500
19
500
19500
Il'est
proposé
au
conseil
municipal
de
délibérer
sur
l'octroi
des
subventions
tel
que
défini
dans
le tableau
ci-
dessus
pour
l’année
2021.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
et
délibéré,
décide :
pour:
10
contre
: 0
d'accorder
aux
associations
la
répartition
des
subventions
tel
que
défini
ci-dessus,
abstention
: O
d'autoriser
monsieur
le
maire
à
signer
toutes
pièces
se
rapportant
à
ce
dossier. 9.
Dotation
scolaire
2021
Section
2 020
2
021
Observations
Prévu
Réalisé
Reliquat
année
N-1
3
773
Fonctionnement
14
208
10
434,78
10
546
Fournitures
scolaires
12
107
8
333,76
7
460
45
Elélève
(174
él.)
Dotation
Directeur
150
Maintenance
photocopieur
Copies
NB
795
795,35
800
|
107
249
copies
NB
en
2020
7
340
copies
couleur
en
Copies
couleur
586
585,88
590
2020
Location
photocopieur
720
719,79
1
198
299,42
€]
trimestre
Adhésion
OCCE
348
2 €
lélève
(174
él.)
Dotation
Investissement
0,00
1
500
Renouvellement
informatique
Divers
1
500
TOTAL
:
14
208
10
434,78
15
818
10.
Questions
diverses
Mme
Sylvie
Fugier
informe
que
le
centre
de
vaccination
de
Saint-Marcellin
est
sous
l'égide
de
la
S.M.V.I.C.
Ces
derniers
ont
sollicité
les
communes
pour
qu'elles
transmettent
la
liste
des
personnes
ayant
75
ans
et
plus.
75
albinois
sont
concernés
dont
un
petit
nombre
(environ
3
personnes)
ne
pouvant
se
déplacer.
Cette
liste
a
été
communiquée
via
le
C.C.A.S.
qui
avait
recueilli
les
informations.
La
vaccination
à
domicile
n'est
pas
envisageable
du
fait
de
la
problématique
de
conservation
du
vaccin.
Des
recherches
de
solutions
sont
en
cours.
Depuis
le
samedi
27
mars
le
centre
de
vaccination
est
ouvert
aux
personnes
de
70
à
74
ans.
M.
Benjamin
Ouvrard
s'interroge
sur
les
démarches
de
notre
commune
au
sujet
des
personnes
de
plus
de
75
ans.
Nos
aînés
sont
contactés
soit
par
courriel
soit
par
téléphone.
Environ
huit
personnes
ont
décliné
la
possibilité
de
se
faire
vacciner.
M.
Gérard
Cambon
demande
s’il
y
a
une
échéance
concernant
les
possibilités
de
vaccination
pour
les
personnes
de
plus
de
75
ans.
Mme
Sylvie
Fugier
informe
que
pour
le
moment
une
vérification
des
personnes
vaccinées
de
plus
de
75
ans
est
en
cours. -__
Monsieur
le
maire
donne
lecture
d’un
courrier
reçu
en
mairie
sur
une
problématique
d'incivilités
et
interroge
sur
les
suites
à
donner
l'ensemble
des
membres
du
conseil.
Monsieur
le
maire
recevra
les
protagonistes
identifiés
afin
d'aborder
cette
problématique
et
trouver
avec
ces
derniers
des
solutions
pour
mieux
vivre
ensemble.
Cette
information
fait
émerger
également
des
problématiques
d'incivilité
au
parc
en
dessous
de
l'école
de
la
commune.
Il
a
été
constaté
que
des
motos
et
quads
roulent
n'importe
comment
sur
cet
espace
au
risque
de
blesser
les
enfants
jouant
dans
ce
parc.
M.
le
maire
propose
de
rencontrer
les
parents.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 22h30.
Le
Maire
Albert
BUISSON