Procès Verbal - PV 27.02.2024

Documents similaires

Procès Verbal - PV 27.02.2024

Procès Verbal - PV 27.02.2024

Procès Verbal - PV CM 27.02.2024 VDEF

Procès Verbal - pv 20230607

Procès Verbal - 2 PV 27.02.2024

Procès Verbal - PV 27.02.2024

Procès Verbal - 20150109 pv cm

Procès Verbal - pv 20240625 ns

Compte-Rendu - 2. compte rendu conseil municipal 27.02.2024

Procès Verbal - PV CM4 09072024

Procès Verbal - PV 27.02.2024 Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Saint-Gelais. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 27.02.2024)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit, PROCES-VERBAL

…#". CONSEIL MUNICIPAL

ct Du 27 février 2024 él'helle à Div%e

L'an deux mil vingt-quatre, le 27 février, à vingt heures trente,

Le Conseil Municipal de la Commune de Saïnt-Gelais dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur BOBINEAU Gérard, Maire.

Date de la convocation du Conseil : 20 février 2024

Nombre de conseillers :

En exercice : 17

Présents : 11

Votants : 14

Présents : M. Gérard BOBINEAU, Mme Sylvette GONORD, M. Jonathan JUBIEN, Mme Michèle GIRAUD, Mme Valentine NESPOUX, Mme Audrey SAPIN, Mme Anne CHAMPION, Mme Céline JEAN-BAPTISTE, M. Fabrice GUERIT, M. Daniel RENAUD, M. Jean-Claude PREVOTE.

Absents excusés : M. Thierry GARNIER, M. Laurent CARIO, M. Mathieu BOUGRAND, M. Matthias NAUDON, M. Jérôme GILQUIN, Mme Vanessa MOUROT.

Pouvoirs :

M. Thierry GARNIER donne pouvoir à Sylvette GONORD.

M. Laurent CARIO donne pouvoir à Michèle GIRAUD.

Mme Vanessa MOUROT donne pouvoir à Audrey SAPIN.

Mme Sylvette GONORD est nommée Secrétaire de Séance.

Ordre du Jour :

1. Désignation du secrétaire de séance

. Approbation du procès-verbal du 16 janvier 2024

. DELIBERATION N°06-2024 — Modification du règlement intérieur des salles communales

4, DELIBERATION N°07-2024 — Modification des commissions communales . DELIBERATION N°08-2024 — Dénomination et attribution de numéro d’un chemin communal

6. DELIBERATION N°09-2024 — Validation et inscription de chemins au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

7. DELIBERATION N°10-2024 — Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR) -— Modalités de concertation du public

8. DELIBERATION N°11-2024 - Augmentation du temps de travail d’un poste à temps non complet

S ND

Un9, DELIBERATION N°12-2024 -— Mise à jour du tableau des effectifs

Informations diverses

Le procès-verbal du 16 janvier 2024 est approuvé à l’unanimité.

DELIBERATION N°06-2024 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SALLES COMMUNALES

Monsieur le Maire indique qu’il est nécessaire de modifier le règlement intérieur des salles

communales actuellement en vigueur. Est ajouté à l’article 6 « plages horaires de disponibilité »

la mention suivante :

e Salle de la Futaie : heure de fermeture fixée à 22h30 le soir en semaine (du lundi au jeudi)

et 23h30 le week-end (vendredi, samedi et dimanche)

Ainsi, il est demandé aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir valider la modification

relative au règlement intérieur des salles communales.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

DECIDE :

- de valider la modification du règlement intérieur des salles communales à savoir la

fermeture de la salle de la Futaie à 22h30 le soir en semaine (du lundi au jeudi) et 23h30 le week-end (vendredi, samedi et dimanche),

- autoriser le Maire ou l’Adjoint compétent à signer tout document afférent à ce dossier.

DELIBERATION N°07-2024 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES

COMMISSIONS COMMUNALES

Délibération retirée de l’ordre du jour.

DELIBERATION N°08-2024 : DENOMINATION ET ATTRIBUTION DE

NUMERO CHEMIN COMMUNAL

Monsieur le Maire rappelle qu’il appartient au Conseil Municipal de choisir par délibération le

nom à donner aux rues.

Ainsi, il est proposé de dénommer le chemin menant à l’usine de méthanisation située sur la

parcelle cadastrale ZW12 « Chemin des Beaux-à-Voir » et de lui attribuer le n°1.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

DECIDE :

- de valider la dénomination du chemin menant à l’usine de méthanisation située sur la

parcelle cadastrale ZW12 « Chemin des Beaux-à-Voir » et de lui attribuer le n°1,

- autoriser le Maire ou l’Adjoint compétent à signer tout document afférent à ce dossier.DELIBERATION N°09-2024 : VALIDATION ET INSCRIPTION DE CHEMIN

AU PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNÉE

Vu la loi de décentralisation n°83-663 du 22 juillet 1983 et son décret d’application du 1° janvier 1986 confiant aux Conseils Généraux l’établissement des Plans Départementaux des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) sur leur territoire ;

Vu le Code de l'Environnement et notamment l’article L361-1 relatif au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) ;

Vu la délibération n° 5 du 7 juillet 1992 par laquelle le Conseil général a instauré le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Vu la délibération de l’Assemblée départementale du 26 septembre 2022 portant modification du PDIPR du département des Deux-Sèvres ;

Vu la délibération du 26 septembre 2022 par laquelle le Conseil départemental a adopté le schéma départemental des randonnées 2022 - 2028 ;

Vu la délibération du 3 février 2023 par laquelle le Conseil départemental a validé la charte qualité « Randonnée en Deux-Sèvres » et le modèle-type de contrat d'itinéraire ;

Vu la délibération du 26 juin 2023 par laquelle le Conseil départemental a validé l’actualisation de la charte qualité « Randonnées en Deux-Sèvres »

Monsieur le Maire indique qu’une demande de labellisation "Randonnées en Deux-Sèvres" à été faite de l'itinéraire au départ du parking de la mairie de François "Les trois vallées" qui se déploie sur les communes de François, Cherveux, Saïint-Gelais, Chauray et La Crèche, dont le dossier a été présenté par le Comité départemental de la randonnée pédestre des Deux-Sèvres.

Pour cela, il est nécessaire que la collectivité délibère sur les trois points suivants :

- L'inscription au PDIPR des voies suivantes : parcelle ZR27

- la validation du tracé par la commune

- l'engagement de la commune à signer le contrat d'itinéraire lorsque l'itinéraire sera labellisé

Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil municipal le projet d’itinéraire (pédestre, équestre, VTT) proposé par (comité, association) empruntant divers chemins ruraux, voies communales et cheminements sur parcelles communales et dont le tracé est présenté. Le (comité, association) prévoit de solliciter le Département pour la labellisation « Randonnées en Deux-Sèvres » qui exige que tous les chemins ruraux et cheminements sur parcelles communales de l’itinéraire soient inscrits au PDIPR.

Si l'itinéraire est labellisé par le Département, il est prévu la signature entre le Département, les communes traversées, le comité de randonnée concerné et l’EPCI concernée, du contrat d’itinéraire qui définit les modalités de partenariat.

Monsieur le Maire présente les principes du PDIPR et la procédure d'inscription d'un itinéraire : - Mis en place par la loi du 22 juillet 1983, le PDIPR est un outil juridique relevant de la compétence des Départements.

- Le PDIPR permet ainsi la protection des chemins ruraux, il favorise également leur mise en valeur et la promotion des itinéraires de randonnée.

- L'inscription d’un chemin au PDIPR se fait par délibération de l’Assemblée départementale, après instruction d’un dossier de demande de la commune (comprenant: une délibération du Conseil municipal, la liste des chemins à inscrire au PDIPR, le tracé sur plan cadastral des chemins à inscrire).

- Une fois inscrit au PDIPR, si celui-ci ne peut être maintenu en l'état, la commune doit en informer le Département et lui proposer un tronçon en substitution approprié à la pratique de la randonnéeet de qualité équivalente.

Par ailleurs, dans le cadre de la labellisation « Randonnées en Deux-Sèvres », le Département valorise au travers de différents supports de promotion, l’ensemble des chemins ruraux inscrits au PDIPR accessibles à la pratique de la randonnée. Ce réservoir de chemins offre ainsi à tout randonneur la possibilité de se constituer ses propres itinéraires.

Ainsi, il est demandé aux membres du Conseil municipal de valider l’autorisation du passage de

l'itinéraire sur Le territoire communal, dans la mesure où cet itinéraire sera affecté à l’usage du » public, de valider l'inscription au PDIPR des chemins ruraux qui ne le sont pas encore à savoir la parcelle ZR27 ainsi que la signature du contrat d’itinéraire dans le cas où l'itinéraire serait validé par le Département.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

DECIDE :

- de valider l’autorisation du passage de l’itinéraire sur le territoire communal, dans la

mesure où cet itinéraire sera affecté à l’usage du public,

- de valider l’inscription au PDIPR des chemins ruraux qui ne le sont pas encore à savoir la

parcelle ZR27,

- de valider la signature du contrat d’itinéraire dans le cas où l'itinéraire serait validé par le

Département,

- autoriser le Maire ou l’Adjoint compétent à signer tout document afférent à ce dossier.

DELIBERATION N°10-2024 : ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES

RENOUVELABLES (ZAENR) - MODALITES DE CONCERTATION DU

PUBLIC

La loi d'accélération de la production d'énergies renouvelables du 10 mars 2023 à introduit une disposition confiant aux communes la définition, après concertation des habitants, de zones d’accélération favorables à l'accueil des projets d'énergie renouvelable.

Les secteurs potentiels de développement doivent s’inscrire dans une démarche de planification territoriale de l’énergie, de solidarité entre les territoires et de sécurisation de l’approvisionnement.

La loi Accélération de la Production d’Energies Renouvelables (APER) prévoit que les communes

identifient les ZAEnR, « après concertation du public selon des modalités qu’elles déterminent

librement ». Dans le cadre de l’identification des ZAEnR, la concertation des citoyens est donc

obligatoire.

Une méthode de travail a été proposée par la Communauté d'agglomération du Niortais (CAN) et validée à savoir :

- La commune a reçu des plans avec des propositions de zonage et un rappel des règles du

PLUi-D.

- Les types d’ENR ont été présentés de la manière suivante :

o Énergie éolienne : Grand éolien, Eolien dont la hauteur du mât est comprise entre

12 et 50 mètres, Petit éolien

o Énergie solaire : Photovoltaïque au sol, Photovoltaïque en toiture, Agrivoltaïsme,

Ombrières de parkingBiomasse

Énergie hydraulique

Géothermie de minime importance

Méthanisation : Méthanisation par injection de biométhane dans le réseau gaz, Méthanisation par cogénération (électricité plus chaleur)

- Après réunion des élus municipaux de nouvelles zones ont été définies puis envoyées à la Communauté d'agglomération du Niortais.

- La CAN doit ensuite procéder à une concertation du public de l’ensemble des communes du territoire.

- Une fois la concertation faite le conseil municipal devra délibérer sur les zones définitives.

O

O

O

O

Ainsi, il est proposé aux membres du Conseil Municipal d’acter les différentes modalités de

concertation du public dans le cadre de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

DECIDE :

- de valider les modalités de concertation définies par la Communauté d'agglomération du Niortais dans le cadre des zones d’accélération des énergies renouvelables, - autoriser le Maire ou l’Adjoint compétent à signer tout document afférent à ce dossier.

DELIBERATION N°11-2024 : AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL

D'UN POSTE À TEMPS NON COMPLET

Vu l’avis favorable émis par le Comité Social Territorial dans sa séance du 23 janvier 2024,

Monsieur le Maire expose qu’il convient d’augmenter le temps de travail d’un agent d’animation à compter du 1° mars 2024 de 18.90h à 30.15h annualisé. Les objectifs sont d’une part de recentrer les missions de l’agent sur de l’animation et d’autre part de respecter les taux d’encadrement. Aïnsi, il est demandé aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir acter l’augmentation du temps de travail.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

DECIDE :

- de valider l’augmentation du temps de travail d’un agent passant de 18.90h à 30.15h annualisé,

- autoriser le Maire ou l’Adjoint compétent à signer tout document afférent à ce dossier.

DELIBERATION N°12-2024 : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984 précitée, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.

Il appartient donc au Conseil municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.Monsieur le Maire indique qu’il est nécessaire de mettre à jour le tableau des effectifs de la manière

suivante :

> Ouverture d’un poste non permanent dans le cadre d’un accroissement temporaire

d’activité pour l’emploi d’agent d’entretien polyvalent à compter du 4 mars 2024 dont les caractéristiques sont les suivantes :

- Catégorie : C

- Grade : adjoint technique

- Temps de travail : Non complet, 25.5h annualisé

> Ouverture d’un poste permanent pour un emploi d’animateur à compter du 1° mars 2024

(qui pourra être pourvu ultérieurement) dont les caractéristiques sont les suivantes :

- Catégorie : C

- Grades: Le poste doit être ouvert aux grades suivants : adjoint d’animation, adjoint

d’animation principal 2°% classe, adjoint d’animation principal 1% classe.

- Temps de travail : Non complet, 23.58h annualisé

Ce poste vient en remplacement d’une part d’un emploi en contrat CUT arrivé à son terme et d’autre

part d’un contrat intérim.

> Ouverture d’un poste d’adjoint administratif principal de 2°" classe pour l’emploi d’agent administratif polyvalent à compter du 1° mai 2024 à temps non complet 21/3 5ème dans le

cadre d’un avancement de grade ce qui entrainera la suppression du poste d’origine.

> Ouverture à compter du 1° mars 2024 aux grades d’adjoint d’animation principal de 2ème

classe, adjoint d'animation principal de 1% classe et au grade d’animateur, animateur

principal de 2°" classe, animateur principal de 1°° classe (cadre d’emploi de catégorie B)

du poste de directrice du service enfance/jeunesse crée par la délibération n°56-2023 en date du 17 octobre 2023,

> Fermeture du poste d’adjoint technique à temps non complet 20.36h annualisé crée par

délibération n°69-2023 en date du 28 novembre 2023 en ce qu’il n’a jamais été pourvu et

est devenu sans objet.

Le tableau des effectifs à la date du 27 février 2024 est le suivant :

Filière administrative ETP Prévu Pourvu

Attaché 35/35 1,00 1 1

Adjoint administratif (suppression à

compter du 01/05/2024) 21/35 0,60 1 1

Adjoint administratif principal 2°" classe

(création à compter du 1/05/2024) 21/35 21/35 0 0

Adjoint administratif 20/35 0,57 1 1

Adjoint administratif principal 1ère classe 35/35 1,00 1 1

Adjoint administratif principal 1ère classe 31/35 0,89 1 1

Filière animation

Animateur principal 1ère classe 35/35 1,00 1 1

Adjoint d'animation 35/35 1,00 1 1

Adjoint d'animation 35/35 1,00 1 0Adjoint d'animation (à compter du

01/03/2024) 23.58/35 0.67 0 0

Adjoint d'animation principal 1ère classe 35/35 1,00 1 1

Filière technique

Adjoint technique (à compter du

04/03/2024) 25.5/35 0.73 0 0

Adjoint technique 30.15/35 0,86 1 1

Adjoint technique 35/35 1,00 1 1

Adjoint technique 30/35 0,86 1 1

Adjoint technique 35/35 1 1 1

Adjoint technique principal 2ème classe 30.29/35 0,87 1 1

Adjoint technique principal 1ère classe 33.49/35 0,96 1 1

Adjoint technique principal 2ème classe 35/35 1,00 1 1

Agent de maîtrise principal 36/35 1,00 1 1

15,29 17 16

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

DECIDE :

approuver la création d’un poste non permanent pour l’emploi d’un agent d’entretien

polyvalent sur le grade d’adjoint technique territorial à compter du 4 mars 2024,

approuver la création d’un poste permanent pour l’emploi d’animateur ouvert aux grades

du cadre d’emploi d’adjoint territorial d’animation à compter du 1° mars 2024,

approuver la possibilité de recruter des agents contractuels si nécessaire,

approuver la création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2°" classe pour

l’emploi d’agent administratif polyvalent dans le cadre d’un avancement de grade et

d'approuver la suppression du poste d’origine à compter du 1% mai 2024,

approuver l’ouverture au cadre d’emploi des adjoints territoriaux d’animation (Catégorie

C) et au cadre d’emploi des animateurs territoriaux (catégorie B) du poste de directrice du

service enfance/jeunesse à compter du 1° mars 2024,

approuver la fermeture du poste d’adjoint technique à temps non complet en ce qu’il n’a

jamais été pourvu et est devenu sans objet,

approuver le tableau des effectifs tel que présenté ci-dessus,

autoriser le Maire ou l’Adjoint compétent à signer tout document afférent à ce dossier.

Informations diverses — Tour de table des différentes commissions

Commission scolaire enfance jeunesse :

-L’élection du CMJ s’est tenue le 14/02/2024

-Le Conseil d’école se tiendra le 12/03/2024

-Un travail est en cours pour l’aménagement de la cour de l’école

Commission développement durable : L’Opération avec les chasseurs au niveau national

« j’aime la nature propre » se déroulera le 16/03/2024.

Commission Vie économique :

-Le renouvellement de l’inscription pour le marché des producteurs a été fait. -Rencontre ce jour d’un nouveau food-truck à pizza « Joubi Pizz » qui commencera tous les

vendredis à compter du 8 mars 2024.Rencontre du boulanger de Chaban qui distribue le pain à la supérette API et qui serait

intéressé pour installer une machine à pain à la place de l’ancienne.

-Il y a eu de nouvelles sollicitations pour la gazette des professionnels.

- Commission CCAS : Une réunion pour le CCAS sera bientôt organisée.

Pour le cimetière il est prévu d’augmenter les colombariums car il ne reste plus que 2 cases

- Informations transmises par M. le Maire :

Dans le cadre de la réhabilitation des bâtiments communaux le Maire indique avoir signé

le devis dans le cadre de l’étude préalable qui s’élève à 2400€ qui sera réalisée par

l’entreprise Temis.

-Nous sommes toujours à la recherche d’un responsable de base nautique.

Fin de la séance à 21h54.

Le secrétaire de séance Le Maire

Sylvette GONORD Gérard Bobineau