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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bayon.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 2024 09 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
1
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
du 11 septembre 2024 à 19h00
10 MEMBRES
PRÉSENTS SUR 16
Mme CHARROIS Nicole, Mme BEURTON Sandrine, M. RAULIN Thomas Mme DELORME Sylvie, Mme PETAT COLLE Annick, Mme VAUNE Audrey, M. DECLERCQ Ludovic, Mme FRANCOIS Vanessa, M. LAMOISE Régis, Mme RAUMEL Karine.
5 MEMBRE(S)
EXCUSÉ(S)
M. CUNAT Damien donne pouvoir à Mme BEURTON Sandrine, M. RUSE Serge donne pouvoir , Mme COINTEAUX Chantal donne pouvoir à Mme CHARROIS Nicole, M. DELIEGE Fabrice, M. ROUY Christophe
1 MEMBRE(S)
ABSENT(S) Mme LURION Eve-Hélène
SECRÉTAIRE
DE SÉANCE M. RAUMEL Karine a été désignée par le Conseil municipal (art. L2121-15 du CGCT)
- Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal
Le Maire demande aux conseillers s’ils ont bien tous reçu le procès-verbal de la précédente réunion du
Conseil Municipal et s’il y a des remarques.
Le Maire soumet le procès-verbal aux voix. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
1. Autoriser le Maire à conclure et à signer le Marché pour la construction du gymnase
Madame le Maire présente ce point et apporte des précisions aux questions posées.
Vu l’étude des offres effectuée par Architecture 3J,
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’autoriser Madame le Maire à signer le marché public suivant :
- Marché public de travaux de construction d’un gymnase
Le programme de travaux se décompose en 4 lots :
- Lot 1 VRD : L’entreprise retenue est TRAPDIDBIGONI pour un montant de 145 000 € HT
- Lot 2 CLOS COUVERT : L’entreprise retenue est SMC2 pour un montant de 641 573.40 € HT
- Lot 3 SOLS SPORTIFS : L’entreprise retenue est STTS pour un montant de 60 598.65€ HT
- Lot 4 AUVENT : Infructueux (aucune offre n’a été reçue)
Le montant total du marché est de 847 172.05 € HT soit 1 016 606.46 € TTC. 2
2. Adoption du règlement des salles municipales
Madame le Maire présente ce point et apporte des précisions aux questions posées.
Considérant la mise à disposition de la nouvelle salle dite Dolto,
Considérant la nécessité de mettre à jour un règlement qui régira les salles dites Dolto et Polyvalente,
Après en avoir délibéré et à l’unanimité,
Le Conseil Municipal approuve le règlement d’utilisation des salles municipales et décide de son entrée
en vigueur au 1er octobre 2024.
3. Modification Demande de subventions et plan de financement de la construction d’un gymnase
Lucas Morand présente ce point et apporte des précisions aux questions posées.
Plan de financement Gymnase
Dépenses Recettes
HT TVA TTC
Gymnase 887 516,00 € 177 503,20 € 1 065 019,20 €
Subventions calculées sur le HT
DETR (village d'avenir) 28,2% 250 279,51 €
Département 25% 221 879,00 €
Agence Nationale Sport 20% 177 503,20 €
Agence de l'eau 2,3% 20 000,00 €
FCTVA (arrondi à 16%) 170 403,07 €
Fonds propres de la commune 224 954,42 €
Total 75.5% 887 516,00 € 177 503,20 € 1 065 019,20 € 1 065 019,20 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,
AUTORISE le Maire à faire les demandes de subventions,
ACCEPTE le plan de financement,
AUTORISE le Maire à lancer l’opération.
4. Questions et informations diverses
- Le local/garage qui était proposé à la location depuis de nombreux mois situé rue des Ecoles est mis à disposition gratuitement du Comité des Fêtes de Bayon
- Le calendrier des prochains évènements de la commune :
▪ 14 septembre : concert sur la Place
▪ 21-22 septembre : week-end des talents 3
▪ 6 octobre : octobre rose aux étangs
▪ 26 octobre : bal d’halloween
▪ 17 novembre : repas des séniors
▪ 7 décembre : défilé Saint Nicolas
▪ 22 décembre : marché de noël
- La rédaction du prochain BVB est en cours. Il est demandé aux conseillers une contribution pour les articles.
- Une réflexion est menée sur le bâtiment du Presbytère. Les communes de Vézelise et Haroué n’en ont plus et le nouveau curé qui va habiter dans notre bâtiment n’est pas celui rattaché à notre commune…
- Le nouveau parking près de la Place du Château est ouvert. Les panneaux sont commandés.
- La CC3M va implanter des composteurs partagés dans Bayon mais nous ne savons pas encore le lieu exact.
- Le jury des villes et villages fleuris a conforté la 2ème fleur de Bayon et nous a décerné un prix
spécial coup de cœur pour cette année.
/
L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 21h00.
La Secrétaire de séance, Le secrétaire général, Le Maire, Karine RAUMEL Lucas MORAND Nicole CHARROIS