Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Conseil municipal Seance du 20 mars 2026
Compte-Rendu - Conseil Municipal Seance du 05 mars 2026
Compte-Rendu - Conseil Municipal Seance du 19 fevrier 2026
Compte-Rendu - Conseil municipal Seance du 22 janvier 2026
Compte-Rendu - Conseil Municipal Seance du 02 avril 2026
Compte-Rendu - Conseil Municipal Seance du 23 avril 2026
Compte-Rendu - Conseil Municipal Seance 17 septembre
Compte-Rendu - Conseil Municipal Seance du 23 octobre 2025
Conseil Municipal - seance du conseil municipal du 01 juin 2026 0
Compte-Rendu - Conseil municipal Seance du 27 novembre 2025
Compte-Rendu - Conseil Municipal Seance du 25 juin 2026
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune d'Astillé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal Seance du 25 juin 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
ui Bougeons ensembl
SEANCE DU 25 JUIN 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-cinq juin à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la Présidence de M. Fabrice TRIDON, Maire. Etaient présents :
Stéphanie GEUSSELIN, Fabien MIELCAREK, Maryvonne HAUTBOIS,
adjoints, Michel LEFEUVRE, Eric LAINÉ, Virginie
GUILLOUX, Jérôme BRUNEAU, Nadia
LECHEVALLIER, Lucie BLIN et Clémence LOPIN. Excusés : Claude LOCHIN, Nicolas RAVARY, Laetitia BERTRON Absent
: Laurent LIGUINE
Conseiller municipal ayant donné pouvoir : Néant Date de convocation :
19 juin 2026
Nombre de membres en exercice:
15
Quorum de l’assemblée :
08
Nombre de membres présents :
11
Votants :
11
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer. Secrétaire de séance :
Madame Virgnie GUILLOUX
Ordre du jour
-
_ Compte-rendu de la séance du 21
mai 2026
COMMANDE PUBLIQUE =
Construction d’une bibliothèque : attribution des marchés
DOMAINE ET PATRIMOINE -
Désaffectation et déclassement de la bibliothèque
INTERCOMMUNALITE =
Pays de craon : Plan local d’urbanisme intercommunal
FINANCES COMMUNALES -
Clôture du budget annexe « Location de matériel » au 31 décembre 2026
QUESTIONS DIVERSES ET IMPREVUES COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 21 MAI 2026 : Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal du 21 mai dernier. Monsieur le Maire demande si des observations sont à apporter au compte-rendu du conseil municipal. Suite à une réponse négative, le conseil municipal approuve le compte-rendu de la séance du 23 mars 2026 à l'unanimité des membres présents. Retrait de M LAINE Eric qui soft de la pièce et ne prend pas part à la délibération : Nombre de membres en exercice:
15
Quorum de l’assemblée :
08
Nombre de membres présents :
10
Votants :
10 Commune d’Astillé Séance du 25 juin 2026“ilÉ Lougeons
ensemble
!
Construction d’une bibliothèque — rapport d’analyse de l'architecte Monsieur Fabien MIELCAREK, adjoint, donne lecture du rapport d'analyse des offres, reçues en mairie jusqu’au 09 juin 2026 à 12 heures, établi par Monsieur Malbois, architecte. La réunion de coordination des entreprises sélectionnées auta lieu le mardi 08 septembre prochain en début d’après-midi. Le début des travaux poutta débuter un mois plus tard. Madame Virginie GUILLOUX s'étonne des variations de prix pour cettains lots. Monsieur MIELCAREK informe que les entreprises établissent leur tarif en fonction de leur planning de travail, des équipes disponibles et de la proximité du chantier. 260625DELIB 01- Construction d’une bibliothèque : attribution des marchés à travaux Vu
la
délibération
n°260122DELIB01
approuvant l’avant-projet
détaillé
de
construction
d’une
bibliothèque
et autotisant Monsieur le
Maire
à
lancer la
consultation
de
marché
de
travaux
de
construction de la bibliothèque en procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L.2123.1 et
R.2123.1
1°
du
code
de
la
Commande
Publique,
Vu l'avis
d’appel public
à la concurtence publié
sur le
Ouest-
France
du 22 mai 2026
et sur la
centrale des marchés à partir du 21 mai 2026, précisant la date de remise des offres soit au plus tard le 09 juin 2026 à 12 heures, ainsi que possibilité de consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer les plis sut http://demat.centraledesmarchés.com Vu le règlement de consultation qui détermine les lots et fixe les ctitères de jugement des offres, 1° - Prix des prestations 60 % 2° - Valeur technique de loffre et du mémoire technique 40 % 2.1-Modes opératoires de réalisation des travaux
15%
2.2-Carnet de matériels et moyens humains mis en œuvre sur le chantier
15%
2.3-Gestion des déchets et le recyclage de déchets chantier
10 %
Il a été procédé à l'ouverture des plis le 09 juin 2026. Les offres
ont été ensuite transférées pour
analyse
au
cabinet
d’architecte
Patrick
MALBOIS.
Monsieur le
Maire présente aux membres
du
conseil municipal le rapport d’analyses
des
offres
établi par l'architecte Patrick MALBOIS.
;
Le conseil municipal en délibère et décide : 1-— Que les marchés relatifs aux travaux de construction d’une bibliothèque sont attribués aux entreprises ci-dessous énumérées : Lot
Désignation des
Entreprises retenues
Montant HT.€
n°
lots
1
VRD /
COTTIER BUHIGNE
70 654.25
maçonnerie
ZA la Chesnaie 53400 POMMERIEUX
2
| Charpente bois
SARL Lutellier Charpente
26 127.68
Rue Denis Papin 53230 COSSE LE VIVIEN
3
Etanchéité
SBEM
23 027.00
9, rue du Chatellier 53940 Saint Berthevin
Commune d’Astillé
Séance du 25 juin 20264
à
Hougeans ensemble
!
4
| Menuiseri
SAS
Baron
16
525.40
extérieure
ZA
3,
rue des
toulliets
aluminium
53810
Changé
|
5
Menuiserie
SARL
Monnier
5 121.72
|
intérieure
bois
40,
chemin
de l’échasserie
— La
jarriais
|
53800
Saint
martin
du
limet
6
Cloisons
MEF2P
10
449.12
sèches/faux
27,
tue
félix
marchand
plafonds
53200
Saint
fort
7
Plomberie-
LECOULES
14
562.83
Chauffage
- vmc
ZA
de
la
brique
53810
Changé
8
Electricité
LGB
aubry
electricité
9 623.34
14
rue
Jean-baptiste
Lafosse
53000
Laval
9
Carrelage
faïence
LANDRON
SAS
1139.31
Za
de
l’huilerie
53260
Forcé
10
| Peinture
GERAULT
6 073.06
revêtements
BP
31002
muraux
sols
| 53010
Laval
souples
TOTAL
HT
183
303.71
2
— Que
le marché
pour
les
lots
ci-dessus
attribués
s'élève
183 303.71
€uros
HT
soit
219
964.45
Euros
TTC.
3 —
Que
Monsieur
le
Maire
à autorisation
pour
signer
toutes
pièces
nécessaires
à
Pexécution
des
marchés.
4 —
Que
les
crédits
nécessaires
sont
et
seront
inscrits
au
budget
primitif
2026
Retour
de
M LAINE
Eric
qui
prend
part
aux
délibérations
:
Nombre
de
membres
en
exercice:
15
Quotum
de
l’assemblée
:
08
Nombre
de
membres
présents
:
11
Votants
:
11
260625DELIB
02
— Désaffectation
et
déclassement
de
la
bibliothèque
Vu
la
délibération
du
2 avril
2026
autorisant
la
vente
des
locaux
accueillant
la
bibliothèque
municipale,
au 23
rue de
la
Mairie,
et
d’une
pottion
de
jardin,
Vu
le plan
de
division
établi
par
le cabinet
de
géomètre
KALIGEO,
à LAVAL,
Vu
la décision
de
transférer
la bibliothèque
municipale
en
2027
dans
les
nouveaux
locaux
en
cours
de
construction,
Le
conseil
municipal,
après
avoir délibéré
:
-
Décide
le transfert
temporaire
de
la bibliothèque
municipal dans
un
bâtiment municipal
affecté
actuellement
au
local
jeunesse.
-
Prononce
la désaffectation
des
locaux
situés
au 23
rue
de
la Mairie,
actuellement
affectée à
la
Bibliothèque
municipale
et
cadastrée section
AB
numéro
87
=
Prononce
la désaffectation
de
la portion
du
jardin
délimitée
au
plan de
division
du
géomètre
sus-visé,
portion
cadastrée section
AB,
issu
de
la parcelle
mère numéro
84,
et d’une
contenance de
229
ca.
Commune
d’Astillé
Séance du 25 iuin
2026ik
°
4 2714 Hougeans
ensemble
!
-
Décide que la désaffection matérielle et effective devta intervenir au plus tard le 15 octobre
2026.
-
Décide en conséquence du déclassement par anticipation de la bibliothèque municipale et
de la portion de jardin, dont s’agit.
-
Autorise Monsieur le Maire ou un Adjoint à réaliser toutes formalités nécessaires et signer
tout acte à cet égard. Echanges sur la vente de la bibliothèque : Monsieur Jérôme BRUNEAU s'interroge sut la désinstallation du poulailler situé sur le jardin de la bibliothèque.
Monsieut le
Maire informe
qu’en
accord avec les
futurs
acheteurs, le locataire
du
jardin pourra bénéficier du terrain jusqu’à fin octobre et qu’il mettra le terrain à nu. Les bâtiments ct clôtures seront désinstallés pour cette date. 260626DELIB
03 — Clôture du budget annexe « location de matériel » au 31
décembre 2026 Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que, conformément aux échanges intervenus récemment, une réflexion a été engagée sur le devenir du budget annexe relatif à la location de matériel. Ce budget avait été initialement créé pour gérer l’exploitation et la location du matériel communal. Cependant, il est constaté que : -
depuis plusieurs années, aucune recette n’est enregistrée au titre de cette activité,
-
le matériel est désormais mis à disposition à
titre gratuit,
Dans ce contexte, le maintien de ce budget ne se justifie plus. En conséquence, il est proposé au conseil municipal : -
de prononcer la clôture du budget annexe « location de matériel » à la date du 31
décembre
2026,
-
de préciser que :
o
le matériel concerné pourra être cédé au locataire actuel, s’il en manifeste le souhait,
dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur, 0
à défaut, le matériel sera réintégré dans le patrimoine et le budget de la commune et
continuera à être amorti. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide : -
d'approuver la clôture du budget annexe au 31
décembre 2026,
-
d'autoriser Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de la
présente délibération. Plan local d’urbanisme Intercommunal Monsieur le Maire donne lecture des informations reçues pat la Communauté de
Communes
du
Pays de Craon concernant l'intérêt d’un document d’urbanisme à l'échelle intercommunal, soit un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi). Depuis la loi ALUR de 2014, le principe est la compétence document d’urbanisme soit exercée par le niveau communautaire et non plus le niveau communal. C’est le cas pour tous les établissements publics
de
coopération intercommunale
créés
à la
suite
de
cette loi,
les
EPCI
existants
doivent
redélibérer après chaque élection du président. Ainsi,
la
communauté
de
communes
devient compétente
de plein droit le
1er juillet de l’année
suivant
lélection
du
président
de
la
communauté
consécutive
au
renouvellement
général
des
conseillers municipaux et communautaites, c’est à dire le 1er juillet 2027 sauf si au moins 25% des
Commune d’Astillé
Séance du 25 juin 2026File communes représentant au moins de 20 % de la population s’y opposent dans le délai de trois mois précédent le terme. La commune devta délibérer sur le projet de PLUïi l’année prochaine avant le 1er juillet 2027. 260625DELIB 04 — Tarifs restaurant scolaire 2026/2027 M. Le Maire fait part que le Groupement Intérêt Public a décidé d’augmenter l’ensemble des tarifs de 1% au 01/09/2026 et 2% au 01/01/2027. La révision suivante interviendra au 1 janvier 2028. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, Compte tenu de la hausse des tarifs GIP de Cossé-Le Vivien décide d’appliquer la même majoration aux tarifs communaux soit : Au Ler septembre 2026 : - 4.52 € le repas enfant - 1€ de pénalité en sus pour un repas pris et non réservé 3.34 € le repas enfant en crèche - 0.96 € le goûter enfant en crèche
Au 1er janvier 2027 :
-
4.61 € le repas enfant
-
1€ de pénalité en sus pour un repas pris et non réservé
-
3.41 € le repas enfant en crèche
-
0.98 € le goûter enfant en crèche
À titre indicatif, l'augmentation des repas pout un enfant correspond à 19.24 euros par an. 260625DELIB 05 — Tarifs garderie périscolaire 2026/2027 Monsieur le Maire propose d'augmenter les tarifs de la garderie périscolaire pour l’année scolaire 2026/2027, compte-tenu de l’augmentation des charges à caractère général. Après en avoit délibéré, le conseil municipal décide de suivre la proposition de Monsieur le Maire et d'appliquer une augmentation de 2 %. À compter du 1er septembre 2026, les tarifs de la garderie périscolaire passent à
:
-
Garderie le matin : 1,47 € et garderie le soir : 1,80 €
À
titre indicatif, augmentation des tarifs pour un enfant avec garde matin et soir correspondant à 10.36 euros par an. 260625DELIB 06 budget communal délibération modificative n° 01 Monsieur le Maire informe qu’il convient d’ajuster le budget primitif 2026 par le complément de crédit et virement de crédits suivants :
-
travaux de viabilisation du terrain situé au ter, rue des guilletteries par Veolia eau ins- tallation d’un branchement AEP pour la somme de 1 399,14 euros à l’article 2135 cha- pitre 021
-
_ Remplacement du moteur de la pompe de relevage de la salle des sports pour la somme de 1854 eutos à l’article 2158 chapitre 021
-
Acquisition de trois climatiseurs pour la somme de 1040.47 euros à l’article 2188 cha- pitre 021
-
Fonds de concours dû à la Comcom de Craon pour revêtement du chemin rural « Cour- celle » pour la somme de 3200 euros à l’article 2041512 — chapitre 020
Le conseil municipal en délibère et décide d’insctire les crédits suivants : Section de fonctionnement
Commune d’Astillé
Séance du 25 iuin 20264 Bougeans ensemble
!
.
.
Dépenses
Recettes
Chapitre, Article —
—
-
TT
-
désignation
Diminution de
Augmentation
Diminution de
Augmentation
crédits
de crédits
crédits
de crédits
Total Décisions
0.00
0.00
modificatives Budget primitif
833 001.98
833 001.98
Section d'investissement
.
.
Dépenses
Recettes
Chapitre, Article —
—
-
——
-
désignation
Diminution del
Augmentation
Dimiaution de
Augmentation
crédits
de crédits
crédits
de crédits
231
7 493.61
2041512.20 fonds concours
3 200.0
ccpc CR Courcelle 2135.21 Viabilisation AFP
1
399.14
2158.21
Moteur pompe
1
854.00
2188.21
climatiseurs
1 040.47
Total Décisions
7 493.61
7 493.61
0
modificatives Budget primitif
709 510.5
709 510.59
Affaires communales Remplacement d’Erine Saillour — agent garderie : Le recrutement est en cours, les entretiens de 4 candidats auront lieu le mardi 30/06. L'agent sera recruté conjointement avec l'association Familles Rurales pour animer le centre de loisirs. Passage du jury fleurissement : La visite de la commune par le jury régional aura lieu le jeudi 02 juillet à 9h45. Participation école privée d’Ahuillé d’un enfant d’astillé scolarisé en maternelle : Le mon- tant, conformément à
la loi, ne pouvait excéder la moyenne départementale de 1685 €uros.
Transport scolaire — ramassage en campagne pour l’école Saint joseph d’Astillé : À comp- ter de septembre 2026, et en accord avec les familles desservis pat le car, les enfants emprunte- ront les cars des collégiens. Le conseil général demande qu’un agent soit présent à la dépose et montée des enfants à l’église — rue de la mairie. C’est un des deux animateurs de la garderie pétis- colaire qui effectuera cette tache. Compte-rendu de la réunion avec les associations d’astillé — Rapporteur Mme GEUSSE- LIN La rencontre s’est tenue le jeudi 04 juin. Toutes les associations communales étaient représentées et tous les membres de la commission communale étaient présents. Spectacle « la friterie mon amie » mardi 04 mai 2027 : Une intervenante de la comcom de Craon, Madame Caroline HUE GUAIS, à
présenté le projet de spectacle À intervenir sur Astillé le
mardi 04 mai 2027 « La friterie mon amie ». Le comité des fêtes se propose pour prêter 48 bancs pour cette soirée. Une buvette pourra être tenue par une association, à préciser ultérieurement. Madame GEUSSELIN énumère les points à améliorer ou nouveaux pour les associations :
-
Réservation des salles à effectuer par mail
Commune d’Astillé
Séance du 25 juin 2026“il -
Déclarer
le changement
de
bureau
des
associations
en
mairie
(coordonnées
du
nouveau
bureau)
-
Les
demandes
de
subventions
s’effectueront
par
écrit
à pattir
de
2027
et attribuer
en
fonction
des
besoins
de
l'association)
pour
une
répartition
cohérente.
-
Faire
le
point
des
clés
concernant
la
salle
des
fêtes.
Une
nouvelle
association
« La
bricole
» vient
d’être
crée,
la présidente
est
Mme
Sophie
BUFFET.
Questions
diverses
:
Le
forum
des
associations
pourrait
se tenir
le jour
de la
kermesse
de l’école,
le dimanche
27
juin
2027. Demandes
des
associations
:
Agrandissement
de
la
salle
des
sports
Agrandissement
de
la
salle
des
fêtes
côté
terrasse.
Compte-rendu
de
la commission
Mobilité
— rapporteur
M.
MIELCAREK
Fabien
La
commission
a effectué
une
visite
d’une
partie
des
chemins
piétonniers
et du
parc
de loisits.
Travaux
à effectuet
et
à programmer
:
Parc
de loisirs
: Espaces
multi-activités
— mise
en conformité
de l'électricité.
Mise
en sécurité
des
tuyaux
d'arrivée
d’eau
pluviale
par
la pose
d’un
grillage
pout
empêcher
l'accès
dans
les
buses.
Plantations
complémentaires
en fonction
du développement
prévu
des
arbtes
pour
apporter
de
l'ombte
au
niveau
des
tables
de
pique-nique.
Allée
cyclo
piétonne
: demande
de devis
pour
restauration
du
chemin
partant
de la
rue
d'Anjou
jusqu'à
l'impasse
des
charmilles
et
la rue des
châtaigniers.
Terrains
herbés
: mise
en
place
d’une
jachère
de
tonte
— Plantation
dans
les
noues.
Cimetière
: restauration
des
muts
de
soutènement
Parcours
Kelly
—
Parc
de
loisirs
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
de la
demande
de RDV
de la
vice-présidente
de
POGEC,
Mme
DREUX
Claire
qui souhaite
programmer
l'installation
de la
plaque
« le
Parcours
de Kelly
» courant
juin.
Monsieur
le Maire
fait
remarquer
que
le sujet
reste
très
délicat
émotion-
nellement. Visite
de
la Préfète
le mercredi
30
septembre
à 10
h à
la mairie
: Le
conseil
municipal
est
convié
pour
la
réception
et
la
visite
de
la
commune.
Voirie
-adaptation
des
potelets
pour
passage engin de
grande
largeur
: Monsieur
le Maire
informe
que
les
poteaux
d’accès entre
la salle
de sports
et l’espace
jeunes
seront
rabaissés
par
le
Comité
des
fêtes,
ceci afin
de permettre
l'accès
des engins
agricoles
au terrain
de
football.
Canicule Monsieur
le Maire
énumère
les
actions
prises lots
de
la canicule
:
e
création
d’un
registre
des
personnes
vulnérables
e
achat
de
bloc
de
climatisation
des
locaux
périscolaires
e
adaptation
des
horaires
et activité
technique
et administrative
e
_Kermesse de
l’école
déplacée
au matin
10h
Cotnmune
d’Astillé
Séance du 25 iuin
2026te Affaires intercommunales Refus de prise en charge par la CCPC de la mise à jour du zonage d’assainissement : Un courtier nous a été adressé dans ce sens Prochaines réunions : La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra en septembre, soit le : jeudi 17 septembre
2026
La séance s’est achevée à 23 heures Le Maire,
Le Secrétaire,
Fabrice TRIDON
Virginie GUILLOUX
ET
Commune d’Astillé
Séance du 25 juin 2026bé; 2714 Haugeons
ensemble
?
NOM
Fonction
Présence
|
Excusé
|
Absent
TRIDON
Fabrice
Maire
Æ
GEUSSELIN
Stéphanie
1«
Adjointe
X
MIELCAREK
Fabien
2ème
Adjoint
>
HAUTBOIS
Maryvonne
|
3ëm°
Adjointe
X
LIGUINE
Laurent
Conseiller
X
LEFEUVRE Michel
Conseiller
X
LAINÉ
Eric
Conseiller
GUILLOUX
Virginie
Conseillère
X
LOCHIN
Claude
Conseillère
x
RAVARY
Nicolas
Conseillère
X
BRUNEAU
Jérôme
Conseiller
X
LECHEVALLIER
Nadia
Conseillère
X
BERTRON
Laetitia
Conseillère
BLIN
Lucie
Conseillère
X
LOPIN
Clémence
Conseillère
X
Commune d’Astillé
Séance du 25 juin 2026