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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labarthe-Inard.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 03 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
3
FEVRIER
2025
LT
CPE
NT
as SN
Te
Convocation
le
: 28
janvier
2025
Tél
: 05
6189
08
41
Étaient
présents:
Christian
ADER,
Jacques
ALBENQUE,
Claudette
BOURREL,
Louis
DUCOS,
Franck
FEUILLERAT,
Guy
FRANCO,
Jenny
LAFORGUE,
René
LOUGARRE,
Marc
TONELLI.
Absents
représentés
: Suzanne
BERSON-BELLOT,
Lionel
CLAVERIE
(arrivé
à
18h30).
Secrétaire
de
séance
: Guy
FRANCO
Approbation
à l'unanimité
du
procès
verbal
de
la
réunion
du
16
décembre
2024.
SUBVENTION
AUX
ASSOCIATIONS
A
la
demande
de
la
Commission
« Association
», M.
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
le versement
des
sommes
suivantes
aux
associations
:
-
Choraltitude
300,00
€
-
Tous
à vos
livres
2 200,00
€
Ouï
cet
exposé
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
la
proposition
ci-dessus.
Vote
: 11
pour
- 0
contre
- 0
abstention
TRAVAUX
TROTTOIRS
RUE
DE
LA
POUCHE
Travaux
de
réfection
des
trottoirs
de
la
Rue
de
la
Pouche
pour
234m°,
le
devis
se
monte
à
un
total
de
7
992,90
€
TTC.
Une
proposition
d'intervention
payante
sur
les
paliers
des
riverains
sera
faite
au
prorata
des
surfaces.
LOGEMENT
DE
LA
POSTE
Logement
de
la poste,
au
vue
des
garanties
fournies
par
Mme
CAMBOURS
Justine,
les
conseil
municipal
est
d'accord
pour
la location
à partir
du
17
février
2025
AEROTHERME
SALLE
DE
GYM
L'aérotherme
de
la
salle
de
Gym
est
à remplacer
pour
un
montant
de
1 276
€.
LOCAL
ASSOCIATION
DE
CHASSE
Réunion
avec
l'association
de
chasse
le
mercredi
5
février
pour
le
local.
Accord
de
fourniture
de
l'électricité
à condition
de
mise
aux
normes
de
l'installation.
La
mairie
fournira
une
cuve
de
1000
litres
pour
l'eau.
QUESTIONS
DIVERSES
e
Le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le projet
de
travaux
d’Urbanisation
de
la RD88
(tranche
2)
et
la
nécessité
pour
mener
à
bien
l’opération
de
solliciter
des
aides
auprès
des
services
du
Conseil
Départemental
de
la Haute
Garonne.
Les
travaux
seront
réalisés
sous
maîtrise
d’ouvrage
communale.
La
part
communale,
pré-étude
ressort
à 202
698,54
Euros
TTC
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
- Approuve
la
pré-étude
de
COMMINGEO
pour
un
montant
de
: 168
915,45
Euros
HT
soit
202
698,54
Euros
TTC
- Sollicite
des
services
du
Conseil
Départemental
une
aide
sous
forme
de
subvention
- Sollicite
l'inscription
du
programme
sur
le budget
départemental
« urbanisation
» PV
du
3 février
2025
P.2
- Autorise
M.
le
Maire
à
prendre
toute
décision
concernant
l’exécution
ou
le
règlement
de
la
présente
mission
notamment
en
ce
qui
concerne
la
signature
des
contrats
de
travaux
et
des
conventions
relatifs
à
cette
affaire
(marchés,
bons
de
commandes,
convention
commune
Conseil
Départemental
etc...).
-
S’engage
à
créer
les
ressources
complémentaires
nécessaires
pour
mener
à
bien
l’ensemble
de
cette
opération. Vote
: 11
pour
- 0 contre
- 0 abstention
Subvention
accordée
pour
la tranche
1.
Assemblée
Générale
de
l'association
de
pêche
: l'association
sera
arrêtée,
la
continuité
de
la
gestion
du
lac
sera
faite
par
la fédération
départementale.
&
Médiathèque
municipale
: une
convention
départementale
va
être
signé
avec
le Conseil
Départemental.
Attente
de
devis
pour
les
panneaux
de
signalisation
de
la
médiathèque.
Achat
d'un
équipement
informatique
pour
un
montant
de
1 145,39
€.
Pétanque
: préparation
du
terrain
de jeu,
voir
les
emplacements
possible
: le long
de
la
Poste
et côté
tennis.
Mise
en
place
de
bancs.
Assemblée
générale
du
CIF,
dimanche
9 février
à
11h.
Demande
de
l’ELLES
pour
la
remise
en
place
de
la
cage
de
but
côté
vestiaires.
Louis
DUCOS
n’est
pas
d’accord
et
propose
un
but
amovible.
Coût
d’un
but
amovible
neuf
dans
les
2
500€.
La
commission
en
relation
avec
les
associations
va
demander
aux
dirigeants
de
l’ELLES
s’ils
ont
un
but
amovible
à fournir.
Autre
demande
de
l’ELLES
: mise
en
place
de
4
cages
de
but
en
travers
du
terrain
pour
le
foot
à 8
(plateaux
U12
et
U14).
Un
devis
de
2
873,12€
HT
(3
447,74€
TTC)
de
la
société
Prozon
est
présenté
par
Christian
ADER
qui
précise
qu’une
subvention
(jusqu'à
1149,25€)
est
possible
de
la
part
du
CD31. Mise
au
vote
pour
l’achat
:
- 3
contre
: Jacques
ALBENQUE,
Guy
FRANCO,
Louis
DUCOS
- 2
abstention
: Claudette
BOURREL,
Jenny
LAFORGUE
- 5
pour
: Marc
TONELLI,
Suzanne
BERSON
BELLOT,
René
LOUGARRE,
Franck
FEUILLERAT,
Christian
ADER.
L’achat
est
approuvé.
Le
maire
est
chargé
de
passer
commande.
La
demande
de
subvention
sera
faite
en
parallèle.
L'obtention
de
cette
subvention
ne
conditionne
pas
l'achat.
Bâtiment
Chemin
de
La
Lanne
(PEYROUTON)
:
suite
aux
réserves
faites
sur
le
PLUi,
doit
être
classé
conformément
au
permis
de
construire
à
savoir,
entrepôts,
ateliers,
bureaux.
Il
va
être
demandé
aux
4
associations
stockant
du
matériel
dans
les
anciens
ateliers
municipaux
de
vider
les
lieux
car
le
bâtiment
sera
démoli
au
printemps.
Conformément
à
la
délibération
du
12
août
2024,
M.
le
Maire
va
passer
commande
auprès
de
l’entreprise
DURAN
pour
la
démolition
du
bâtiment
dès
l’obtention
du
permis
de
démolir.
Des
études
vont
être
lancées
pour
la
transformation
du
local
commercial
de
l’ancienne
poste
en
logement
et
pour
la
création
d’un
troisième
logement
dans
le
bâtiment
à
côté
de
la
salle
des
fêtes.
Cuve
incendie
: devis
pour
l'installation
pour
un
montant
de
12
900
€
(terrassement,
installation,
clôture) Il faut
rajouter
l'achat
de
la
bâche
incendie,
du
terrain
et
les
frais
de
notaire.
Les
caméras
sont
posées
devant
la
mairie
Les
jeux
enfants
sont
arrivés.
Christian,
Claudette
et
Marc
vont
définir
les
emplacements.
Manifestations:
prévenir
la
gendarmerie
3
mois
avant.
Une
information
va
être
diffusée
aux
associations. Mise
en
place
de
3
ralentisseurs
(2
au
rapaillon
du
Changaou
et
1
au
chemin
de
la
Guinssoune)
et
14
panneaux
pour
un
total
de
10
000
€.
Pris
en
compte
par
le
Pool
routier. PV
du
3
février
2025
P.3
e
Réunion
PLUi
le
17
février
e
Changement
des
pneus
arrière
du
tracteur
pour
un
montant
de
1
347,83
€
TTC.
e
Préparation
d'un
Labarth'Info
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
levée
à 21
heures
04
Le
secrétaire :
Le
Maire
: