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Déliberation - Deliberation 81 12 2023 Mise en ligne le 18 12 23
Déliberation - Liste des deliberations CM 09 12 2025
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 09 12 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DÉPRRTMENT DE GERELTMARNE
VEEE D'ESBLY
TK
VILLED'ESBLY
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D'ESBLY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MARDI 09 DÉCEMBRE 2025 À 19H30
N°
DÉLIBÉRATIONS OBJET DES DÉLIBÉRATIONS
DÉCISIONS / VOTE
DU CONSEIL
MUNICIPAL
N°61/12-2025 Constitution de dotations aux provisions pour risques et créances douteuses Adoptée à l'unanimité
N°62/12-2025 Décision budgétaire modificative n°2025-02 - Budget communal
Adoptée à l'unanimité
des suffrages exprimés,
20 voix pour
et 6 abstentions
N°63/12-2025 Autorisation donnée au Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement à hauteur de 25%
des crédits ouverts au budget 2025 dans l'attente du vote du
budget communal 2026
Adoptée à l’unanimité
N°64/12-2025 Fonds de concours de Val d'Europe Agglomération (VEA) — Avenant à la convention n°188-2023 du 21 mars 2024 relative
à la réalisation d'équipements sportifs
Adoptée à l’unanimité
N°65/12-2025 Fonds de concours de Val d'Europe Agglomération (VEA) — Convention relative à l'aide pour les travaux, le
réaménagement et l'équipement de restauration scolaire pour
le passage en self
Adoptée à l'unanimité
N°66/12-2025 Fonds de concours de Val d'Europe Agglomération (VEA) — Convention relative à l'aide pour l'éclairage de la première
tranche de la Plaine des sports
Adoptée à l'unanimité
N°67/12-2025 Autorisation de signer l'avenant n°1 au contrat de concession pour le service public du développement et de l'exploitation du
réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie
électrique aux tarifs réglementés de vente relatif au
Programme Pluriannuel d'Investissements (PPI) pour la
période 2026-2030, conclu avec Enedis et EDF
Adoptée à l’unanimité
N°68/12-2025 Attribution d'une subvention pour l'association de parents d'élèves « APE Centre et Couleurs » au titre de l'année 2025 Adoptée à l’unanimité
N°69/12-2025 Tableau modificatif des emplois et des effectifs de la commune au {e' janvier 2026 : création de poste
Adoptée à l’unanimité
op
Liste des délibérations du Conseil municipal - Séance du 09 décembre 2025 N°70/12-2025 | Approbation de la convention de partenariat avec l'Etablissement Public Médico-social de l'Ourcq (EPMS) relative | Adoptée à l’unanimité à l'accueil de stagiaires
N°71/12-2025 | Approbation de la convention de prestation « CRECH&DO » avec la SAS KLT relative à l'intervention du référent santé et | Adoptée à l’unanimité accueil inclusif pour la Crèche « La Marelle »
N°72/12-2025 Approbation du retrait de la commune de Trilbardou du Syndicat Intercommunal du Collège d'Esbly (SICES) DopiéesPunanimits
N°73/12-2025 . . . .….
/ Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de
détail accordées par le Maire au titre de l’année 2026 Adoptées Lunanimite
N°74/12-2025 | Mise à disposition gracieuse de locaux communaux aux partis politiques ou listes de candidats dans le cadre des élections | Adoptée à l’unanimité municipales et communautaires de 2026
N°75/12-2025 | Avenant n°2 à la convention pour la mise à disposition du
service instructeur communautaire pour l'instruction des | Adoptée à l’unanimité autorisations et des actes relatifs au droit des sols
N°76/12-2025 | Convention relative aux modalités de prise en charge de prestations de services informatiques pour la solution logicielle
oxalis / expert et du guichet numérique des autorisations
d'urbanisme
Adoptée à l’unanimité
Publiée sur le site internet et affichée en mairie, le : { 6 DEC 2025
à ei de 2 Se 2 SES OR US
Liste des délibérations du Conseil municipal - Séance du 09 décembre 2025