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Déliberation - 2023 01 26
Convocation - convocation conseil 26 janvier 2023
Déliberation - 2023 09 28
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Marcan.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 28)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Jeunesse,
Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES A
- LISTE DES DELIBERATIONS -
EXAMINEES EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2023
Etaient présents : RAPINEL Denis - CHEREL Stéphanie - BRIAND Catherine - DOLBOIS Jérôme
- MABILE Marie-Odile (Dol de Bretagne) - THEBAULT Louis - PIGEON Sylvie
- BRUNE Didier (Pleine-Fougères) - BOURDAIS Olivier - COMMEREUC Sylvie
- LEBRET Gilles (Baguer-Morvan) - DUGUEPEROUX Sylvie - GUILLOUX
David - MASSON Eliane (Baguer-Pican) - RAME PRUNAUX Sylvie - DESPRES
Jean-Louis (Epiniac) — TAILLEBOIS Jean-Michel (Cherrueix) - FAUVEL
Christine - VIGOUR David (La Boussac) - MAINSARD François (Roz-
Landrieux) - HENRI Marie-Jeanne (Roz-sur-Couesnon) - GOBICHON Jean-
François (Saint-Broladre) - BATHELLIER Nicolas (Sains) - LEPORT Louis (Saint-Marcan) - LEJANVRE Jeanine (Trans-La-Forêt) - DUFEU Gérard
(Vieux-Viel) - BARATAUD Clarisse - VETTIER Arnaud (Le Vivier-sur-Mer)
Absents excusés : DAVY André ( suppléant indisponible — procuration à LEJANVRE Janine) - LEVERGNEUX Julien ( procuration à MABILE Marie-Odile) - COADIC Xavier
(procuration à BRIAND Catherine) - LENFANT Laëtitia ( procuration à
THEBAULT Louis) - FAMBON Christophe (procuration à HENRI Marie-Jeanne)
- COLUSSI Delphine (procuration à GOBICHON Jean-François) -
CHAPDELAINE Rémi (suppléant indisponible — procuration à DUFEU Gérard) - HERY Jean-Pierre - SOLIER Marie-Elisabeth - CAILLET Marie-José -
BEREST Audrey - JOUQUAN Odile - ROBINARD Didier -
Secrétaire de séance : GOBICHON Jean-François
Convocation en date du 19 septembre 2023
— APPROUVÉE
2023-C-112 - Exécutif - Statuts — Modifications — APPROUVÉE
2023-C-113 - Exécutif - Statuts — Définition de l'intérêt communautaire des compétences
supplémentaires - APPROUVÉE
2023-C-114 - Exécutif - SPL « DESTINATION SAINT-MALO BAIE DU MONT-SAINT-MICHEL » - Nouvelle composition du Conseil d'administration à la suite de la sortie de la CCCE du capital — APPROUVÉE
2023-C-115 - Pôle Technique et Environnement - Service Environnement - Bocage-Validation de la feuille de route 2023-2027 et de son plan de financement - APPROUVÉE
2023-C-116 - Pôle Technique et Environnement - Service Environnement - Relance des études relatives à l'élaboration du PCAET — APPROUVÉE
2023-C-117 - Pôle Enfance et Citoyenneté - Service Culture et Solidarité - Réseau Lire en B@ie - Désherbage du fonds documentaire — Modalités de mise en œuvre et conventionnement avec la librairie écocitoyenne AMMAREAL — APPROUVÉE
2023-C-118 - Pôle Enfance et Citoyenneté - Service Petite enfance - Multi-accueil - Modifications du
règlement intérieur - APPROUVÉE
2023-C-119 - Pôle Enfance et Citoyenneté - Service Petite enfance - CTG - Création d’un Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) — APPROUVÉE
2023-C-120 - Pôle Enfance et Citoyenneté - Service Petite enfance - Multi SCOP À l'Abord'âges « Graine de Pirate » - Multi-accueils - Financement de berceaux - Modification du coût - APPROUVÉE
2023-C-121 - Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie - Lotissement « La Croix Ban » à TRANS-LA-FORET — Vente du lot n°3 au profit de Mme PERQUIS Elodie et de M. BONFANTI Benoît - APPROUVÉE
Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont St-Michel
Synergy8 — PA Les Rolandières — 17 rue de la Rouelle - 35120 Dol de Bretagne
Tél : 02.99.80.90.57 — info@ccdol-baiemsm.bzh Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
2023-C-122 - Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie - Programme AVELO2 — Validation du Schéma Directeur Cyclable - 1.2 Programme AVELO2 -
APPROUVÉE
2023-C-123 - Pôle Aménagement et Développement - Service Développement Economique - Hôtel d'entreprises Energie Baie — Service de domiciliation d'entreprises —- APPROUVÉE
2023-C-124 - Pôle Ressources - Service Ressources Humaines - Contrat de projet - Création d'un emploi non permanent de « Technicien-ne Environnement » (politique bocagère) - APPROUVÉE
2023-C-125 - Pôle Ressources - Service Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
— APPROUVÉE
2023-C-126 - Pôle Ressources - Service Ressources Humaines - Adhésion à la convention de
participation Prévoyance du Centre de Gestion d'Ille et Vilaine - APPROUVÉE
Date de publication, le 2 octobre 2023, Suivent les signatures
Certifié exact, Pour copie conforme,
Dol de Bretagne, le 2 octobre 2023,
Le secrétaire de séance Le Président,
GOBICHON Jean-Fr Îs Denis RAPINEL
Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont St-Michel Synergy8 — PA Les Rolandières — 17 rue de la Rouelle - 35120 Dol de Bretagne Tél : 02.99.80.90.57 — info@ccdol-baiemsm.bzh