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Procès Verbal - 2021 01 25 PVCM 1 Document publié le Lundi 25 janvier 2021 par la commune de Vacherie. Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 01 25 PVCM 1)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Télécommunications et internet, 1

PROCES VERBAL de SEANCE

CONSEIL MUNICIPAL

du 25 janvier 2021

L’an deux mille vingt et un, le vingt-cinq janvier à 19 heures, le Conseil Municipal de La

Vacherie, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, en

téléconférence, sous la présidence de COURANT Jean-Claude, Maire.

Membres présents : Mme Joëlle ROULAND ; Mrs Jean-Luc GUITTARD ; François DRANCEY;

Philippe DUMAINE ; Yvan DE SOUZA ; Bruno CARPENTIER ; Jérémy JACOB ; Alain DUPONT ;

Jean-Luc AMETTE ; Jean-Claude COURANT.

Absents : Mrs Ludovic GUESNEL ; Mme Charleyne CARDON ; Audrey LE ROUSSEAU ; MESSANT

Hélène ; Maryvonne LEMONNIER.

Pouvoirs :

Mme Maryvonne LEMONNIER a donné pouvoir à M. Philippe DUMAINE.

M. Ludovic GUESNEL a donné pouvoir à M. Jean-Luc GUITTARD.

Mme Hélène MESSANT a donné pouvoir à M. Jean-Claude COURANT.

Secrétaire de séance : Mme Joëlle ROULAND.

 Approbation du conseil du 7 décembre 2020.

 Vœux du Maire

 Journées du Patrimoine.

 Achat d'un ordinateur portable et demandes de subventions au titre de la DETR et

des fonds de concours de la CASE.

 Achat d'un ordinateur fixe et demandes de subventions au titre de la DETR et des

fonds de concours de la CASE.

 Réfection ou remplacement des vitraux de l'Eglise et demandes de subventions

diverses.

 Divers.

 Questions diverses.

APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DE LA SEANCE DU 7 DECEMBRE 2020 Le conseil municipal approuve le compte-rendu à l’unanimité.

ACHAT D'UN ORDINATEUR PORTABLE ET DEMANDES DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DETR ET DES FONDS DE CONCOURS DE LA CASE.

Délibération n° 2021-01

Rapport :

Vu les devis des entreprises suivantes et les prestations associées,

 JVS MAIRISTEM : 1619.00 € HT soit 1942.80 € TTC2

 ABC INFORMATIQUE : 878.23 E HT soit 1053.87 € TTC

Considérant que les prestations proposées par l’entreprise JVS Mairistem ne correspondent pas aux besoins réels et sont excessives,

 Le conseil choisit à l’unanimité le devis de l’entreprise ABC INFORMATIQUE,  Autorise le Maire à signer tout document afférent à ce projet,

 Autorise le Maire à demander les subventions au titre des fonds de concours de la CASE et la DETR auprès des services de l’état.



AUTRES POINTS NON SOUMIS A DELIBERATIONS

Journées du Patrimoine :

Monsieur le Maire propose à l’assemblée de participer aux journées du Patrimoine qui auront lieu les 26 et 27 juin 2021. Le conseil est favorable à la participation à cette manifestation le dimanche 27 juin 2021 en ouvrant l’Eglise au public.

Remplacement ou réfection des vitraux de l’Eglise :

Monsieur le Maire explique que les vitraux de l’Eglise sont en très mauvais état et que certains

ont été remplacés par des morceaux de plexiglas. Il préconise une réfection totale ou leur

remplacement par des neufs. Il explique que des subventions pourront être demandées pour

aider à leur financement. Le conseil est favorable à ces travaux. Monsieur le Maire va donc

rencontrer Madame Butelet, Chargée de valorisation du patrimoine à la CASE, afin d’obtenir

les coordonnées des artisans susceptibles de réaliser ce chantier et d’estimer les subventions

perceptibles.

Le sujet sera mis à l’ordre du jour d’une prochaine réunion, afin de pouvoir comparer les

différents devis et consulter les financements possibles.

Achat d’un nouvel ordinateur fixe pour la mairie.

Monsieur le Maire explique que l’ordinateur fixe utilisé par la secrétaire de mairie, a

maintenant 7 ans, et devenu trop lent et obsolète. Il propose à l’assemblée de prévoir cette

dépense au budget de 2021. Le conseil est favorable à son remplacement mais souhaiterait

avoir des devis pour comparer les offres. Le sujet sera donc porté à l’ordre du jour d’une

prochaine séance, avec l’appui, des devis.

INFORMATIONS DIVERSES

Convention centres de loisirs :

Suite à l’enquête réalisée en interne afin d’évaluer les besoins des administré en matière de centres de loisirs, Monsieur le maire présente à l’assemblée son résultat.

Cette étude fait apparaître un besoin en ce sens pour 14 enfants cette année. La convention avec la commune du Boulay Morin, stipule que le coût par enfant et par jour serait de l’ordre de 15€ pour la commune pour un reste à charge des familles de 15 € également. Le conseil aimerait avoir une idée de ce que représenterait le coût pour la commune en fonction de la fréquentation. Le conseil se réunira donc à nouveau afin d’en discuter en possession de ce dernier élément.

Assainissement en traverses route d’Amfreville :

Monsieur le Maire indique que la portion de voirie située route d’Amfreville, entre le n° 12 et le n° 22 est maintenant bordée de nouvelle habitations et qu’il est nécessaire de sécuriser leurs accès. Il préconise donc de faire réaliser un assainissement en traverse à cet endroit afin3

de créer des bordures et trottoirs. Le conseil est favorable à ce projet. Monsieur le Maire va se charger de demander un devis au Département afin d’en délibérer lors d’un prochain conseil.

Publications :

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’un nouveau texte de loi interdisant de reprendre dans quelque support que ce soit, une publication émanant d’un journal ou d’un magazine, vient de paraître.

Association Coup de Pouce :

En achetant les chocolats de Noël offerts aux aînés, auprès de l’association Coup de Pouce à l’école, La commune a contribué au financement des activités extrascolaires. Ainsi, le bénéfice récolté pour l’école s’élève à 1772 € environ. De quoi envisager un avenir plein de nouvelles découvertes pour nos enfants.

Petits aménagements mobiliers.

Monsieur le Maire explique que des habitants résidants dans les hameaux du bas, l’ont sollicité afin qu’un banc, une poubelle et une boîte à livres soient installés près de chez eux. Il explique également qu’un autre banc serait nécessaire au cimetière, près du jardin du souvenir.

Le Conseil valide ce projet. Le sujet sera donc mis à l’ordre du jour d’un prochain conseil municipal avec à l’appui, des devis.

QUESTIONS DIVERSES

Accumulation d’eau de pluie :

Monsieur De Souza, explique qu’il y a un endroit au Hom, où l’eau s’accumule devant chez des administrés et que c’est dangereux. Monsieur le Maire propose de faire installer par les services de l’agglomération Seine Eure, une buse avec regard pour évacuer l’eau.

Branchage dans le chemin de l’église et de la Messe :

Monsieur Alain Dupont reviens sur les branchages qui ont été coupés le long du chemin de Carcouët et qui restent à ce jour toujours en vrac au sol. Monsieur le Maire rapporte qu’il a contacté l’entreprise ASI Paysages afin de les faire enlever et que Monsieur Heuzé, responsable de l’entreprise lui a certifié qu’il les enlèverait prochainement.

Elagage route d’Hondouville :

Monsieur Dupont revient sur les arbres appartenant à l’usine SAFE-ONIP, débordant sur la route d’Hondouville. Monsieur le Maire en prend note. Il va envoyer un courrier recommandé au directeur de l’usine afin de lui demander de faire élaguer la haie.

Fuite d’eau rue de Radevet:

Monsieur Yvan De Souza rapporte que la fuite située au bout de la rue de Radevet a mal été réparée et que cela a fait apparaître une bosse dangereuse sur la chaussée. Monsieur le Maire va contacter le service voirie de l’agglomération pour faire rectifier cela.4

Emargements de la séance 25 janvier 2021 :

Délibérations : 2021-01

Nom Prénom Signature présent Pouvoir à :

COURANT Jean-Claude /

GUITTARD Jean-Luc, /

DRANCEY François /

LE ROUSSEAU Audrey ABSENTE /

AMETTE Jean Luc /

CARDON Charleyne ABSENTE /

CARPENTIER Bruno /

DE SOUZA Yvan /

DUMAINE Philippe /

DUPONT Alain /

GUESNEL Ludovic ABSENT Jean-Luc GUITTARD

JACOB Jérémy /

LEMONNIER Maryvonne ABSENTE Philippe DUMAINE

MESSANT Hélène ABSENTE Jean-Claude COURANT

ROLLAND Joëlle /