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Déliberation - 485 publication
Arrêté - 483 publication
Déliberation - 487 publication
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - 487 publication)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Tourisme,
Décision n°2022-487
En application des articles L.2122-22, L.2122-23 Léo | République Française du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) F Ville de Saint-Cloud
Direction des finances
FIXATION DES TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX APPLICABLES AU 1F8 JANVIER 2023
Le Maire de la Ville de Saint-Cloud,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles, L. 2122-22, et L. 2122-23,
VU la délibération n°2021-77 du Conseil Municipal en date du 16 décembre 2021 autorisant le Maire à fixer, à l'exception des tarifs relatifs au stationnement payant sur voirie et en ouvrage, l'ensemble des tarifs des droits de voirie, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics, et, d’une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas de caractère fiscal, ces droits et tarifs pouvant, le cas échéant, faire l'objet de modulations résultant de l'utilisation de procédures dématérialisées,
CONSIDÉRANT la nécessité pour la commune de fixer les tarifs relatifs aux prestations municipales pour l’année 2023,
DÉCIDE :
ARTICLE 1 : DE FIXER les tarifs municipaux 2023 tels que détaillés par pôles municipaux dans le document ci-joint : Catalogue des tarifs municipaux 2023,
Les tarifs seront mis en application à compter du 1° janvier 2023 sauf mention contraire.
ARTICLE 2 : D'IMPUTER les recettes correspondantes aux chapitres suivants : 70, 73 et 74.
ARTICLE 3 : La Directrice Générale des Services et le Comptable Public sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution de la présente décision.
ARTICLE 4 : Conformément à l’article. L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), le maire rendra compte de ladite décision et ce, en vertu de la délégation reçue du Conseil municipal durant la réunion obligatoire de celui-ci.
Télétransmission de l'acte le: ; à NE 9099
Numéro AR.- Préfecture : ? 6 Fait à Saint-Cloud, le 16 décembre 2022
2-A?849 Publication électronique par Ville de Saint-Cloud le : LE MAIRE,
2 0 DEC. 2022
Acte exécutoire en date du: .? Q [FC Ü
ric LC?
La présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité teritoriale compétente et/ou d'un recours co# Feux auprès du Tribunal Administratif de cv -Pontoise dans un délai de deux mois à compter de sa publication
Page 1 sur
__ SAINT4CLOUD|
Hôtel de Ville — 13 place Charles de Gaulle — 92211 SAINT-CLOUD CEDEX — Tél : 01 47 71 53 00 — www.saintcloud.fr République française
Ville de Saint-Cloud
Direction des Finances
CATALOGUE DES TARIFS
MUNICIPAUX 2023
Accusé de réception en préfecture
092-219200649-20221216-22 17849-AU
Date de télétransmission : 19/12/2022
Date de réception préfecture : 19/12/2022
Hôtel de Ville - 13, place Charles-de-Gaulle - 92211 SAINT-CLOUD CEDEX - Tél : 01 47 71 53 00 - www.saintcloud.fr Sommaire
POLE CULTURE sonne gnteé dues detente ane ess era rence damaend see 4
LES TROIS BIERROTS nn monsuéeinnunnnten Gins des teens Susan uen Ur RS dass nee aa 5
TES CE ann username eshé sante TOR MR AR ne nn dr 5
Tate TR nmmnsicmenensontnmnetaciotinéuneessn need SRE 6
Taris-w Opéra live Mn sssisoremannensnesennanmanasmscroncenmeanmmmsmmmneinmemnemmsnensssranannent 7
MLISÉE DES AVELINES ane druurusieunectinrennsnenenommniumacomatitamoéneiei manie 8
Tarts Visies.. Comet cnscrenenmenesmnsanesnvenavenocesenaeennasnenaenéenereseeain 8
Tate Visites. ABBÉ... nsiamennensrrenisenunnranserasienestemeenmenns 8
Otivragés êt CARIQQUES.......srresnensannniradasnee ere andere nceuceuenee 9
FIGURES DÉS. mndorsmniténennnanasinnennadinnanstanntnsanns Eu AN SN SSSR mare anus 9
DNA THERE émnotesemmnnenmensriéngentssmsnnesiddi unes 10
Tarte NMÉdIs Rue. sainsasnnnnsconemnmmmssicmaneanenmsssanmennsmanis 10
AuTTES SOVICOS rumeurs ones denneéininasihnrers 10
LOGATION D'ÉQUIPEMENTS MUNIGIPAUR nn sssccssssesucuéresnemnmcenenauenenmnsemrernenentesnms +.
Location de la salle du grand livre - semaine (lundi 9h au vendredi 14h)... 11
Location de la salle du grand livre - week-end (vendredi 14h au dimanche 3h)... 12
Location des salles MUAICIDAIES..….. ss normnmannnannsesnanne tune étre seen 14
POLE PETITE ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE ss mnmmmnennnannensrrenmanmanninneessitsiaintniseste 15
PETUE ENPOMNÉE né cimiannieneemoesiasesnételeméafunc teinte NS RNiSiesie 16
Taux de participation familiale par heure facturée en accueil collectif... 16
ÉDUIGATION. masses item men era nnnnseineetenetmninsmtnsé 16
Restauration collective scolaire et pÉrisCOlAItB::sssrscscrrmnnsenmnnneennnnneerennserenssssénneenens 16
Séjours de VACANCES... mcnnmsnmemmennnterennenetnt Tia een T7
Classes CONTRE cernes ncpomendnnentnnsementsaieug means NRnR dE EN PÉ EEE LÉ
Location d'équipement SCOMIPR...uranvssssenmannnemuasemamunnmmmssnenneneneinmnnnannencentéiésts 17
BOLÉ SOLIDATITE. CI TONENNETE ET SENTE sm memscsgnennamsumansnsnmmsemmnmscsesressmneme 18
OIMETIERE COMMUNAL vs oumemnneusnenennmonneumecsmmeucentanssnmeanrenménnrns 19
POLE SPORTIF. ccanéi dan ann are SE RE SHARE O LEE 2 SA EE sua eat 20
PISCINE MUNICIPALE DES TOURNEROCHES... siemens enmnsenesimenmanenerteneeeis 21
Entrées DISCO. ccmmraieenmenrmmemesnnmmnanscsmnsameisnninensenelesdni its as 21
Locañions de Î8 HISGMNS 4 ssriscmnnmeneriermemmasanenmmnmmamvsmenvanenstnncnmstnanvemessminss 22
Redevance pour occupation précaire des toitures-terrasses du 19 rue du Mont-Valérien 22
TERRAINS DE TENNIS MUNICIPAUX mumismescmninnueenunnanmeneuneonenmmuenerssnrnemmmmmnunss 23
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 19/12/2022
Date de réception préfecture : 19/12/2022 Gestion des marchés d’approvisionnement usées 30
OR I he 30
Tanis 66 l& pDUbIIERS dans le Magazine MUNRICIDAl .ccucsennesen mousses 30
MABIFES A TIONS on emnneaunramemmemmncenmnnnscse sn uneienn-soraueu eee SR RSS 30
Tarifs: d'aniMatons.ssssiss sims mmussnagnne SC es din lcnnmernnnresenentantens 30
TARIFS COMMUNS TOUTES DIRECTIONS... re rnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnee 31
Reproduction de documents administratifs us 31
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/12/2022 POLE CULTURE
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Date de réception préfecture : 19/12/2022 | LES TROIS PIERROTS EE
Tarifs Cinéma
Catégorie Séance
Carte cinéphile (tarif pour une année) 12.00 €”
Tarif normal 8.50 € Tarif réduit 6.50 € Tarif groupe 4.50 € Tarif cinéphile 5.00 € Tarif moins de 14 ans 4.00 € Tarif ciné-goûter 6.50 € Invitation 0.00 € Accueils de loisirs — Scolaires Saint-Cloud 3.00 € Accueils de loisirs — Scolaires Extérieurs 3.50 € Nuit du cinéma : passeport 3 films 15.00 € Nuit du cinéma : passeport 2 films 10.00 € Nuit du cinéma : séance à l'unité 6.50 € Séance en 3D : majoration sur le tarif 1.50 €
Carte Cinéphile :
- La carte est valable un an à compter de sa remise au titulaire, - La carte est individuelle et nominative. Les usagers de moins d e18 ans peuvent être inscrits sur la carte d'un parent ou être titulaire de leur propre carte,
- La carte est Valable pour toutes les séances de cinéma (sauf contradiction avec une réglementation nationale).
Tarif réduit : sur présentation d'une carte officielle attestant de leur qualité, sauf le samedi soir : Etudiants de moins de vingt-cinq ans,
- Parents de trois enfants ou plus (familles nombreuses),
- Personnes de plus de soixante-cinq ans,
- Titulaire de la carte améthyste,
- Demandeur d'emploi,
- Employé de la commune et leur conjoint,
- Salarié de sociétés dont les comités d'entreprises ont signé une convention avec la ville, Tarif réduit applicable à tous les lundis.
Tarif groupe : applicable aux groupes constitués d'au moins 10 personnes d'une même entreprise où association, sauf le samedi soir. Les places devront être prises au préalable et avant 18h.
Invitation : applicable aux bacheliers ayant obtenu une mention très bien auront droit au tarif « Invitation » pour toutes les séances cinéma des 3 Pierrots pour la durée de la saison qui suit l'obtention du diplôme. Les bacheliers ayant obtenu une mention très bien en 2020 ont leurs droits prolongés pour la saison 2021/2022.
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Date de réception préfecture : 19/12/2022 Tarifs Théâtre
| TarfAà | Taifga | Tao | rune
en Garches Garches IS nus public Saint-Cloud
Carte Passion duo 33 €
Carte Passion solo 17 €
Plein tarif 33 € 26 € 21€
Spectacle saison Tarif réduit 26 € 21 € 15 € 2022/2023 Tarif -12 ans et 22 € 18€ 12 € groupe
Plein tarif 10 €
Tarif réduit et Spectacle jeune public Mans 8 €
Tarif scolaires 7€
Ces tarifs seront applicables à compter du 28 juin 2022 pour la saison 2022/2023.
Carte Passion :
- La carte est valable pour la durée de la saison culturelle,
- La carte est nominative,
- Permet l'application du tarif réduit sur tous les spectacles,
- Permet la priorité de location jusqu'au 27/07/22, pour le titulaire et pour ses enfants sur justificatif, puis uniquement par internet jusqu'à l'ouverture tout public le 12/09/22,
- Possibilité d’avoir un tarif réduit sur un spectacle en tarifs B et C pour une personne de son choix.
Tarif réduit : sur présentation d'une carte officielle attestant de leur qualité :
- Etudiants de moins de vingt-cinq ans,
- Parents de trois enfants ou plus (familles nombreuses),
- Titulaire de la carte « Passion »,
- Demandeur d'emploi,
- Employé de la commune et leur conjoint,
Tarif groupe : applicable aux groupes suivants :
- Groupe d'établissements scolaires et d'accueils de loisirs,
- Groupe d'établissements artistique,
- Groupe d’au moins 10 personnes d'une association clodoaldienne, d'un comité d'entreprise clodoaldien,
- Groupe constitué par une personne relai du cinéma théâtre « les Trois pierrots » La réservation et le règlement par une personne responsable de la structure est obligatoire.
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Catégorie Plein tarif Tarif réduit Tarif groupe Tarif achat Tarif scolaire groupé
Opéra 30 € 20 € 16 € 25 € Théâtre 15 € 11€ 8 € 5 €
Tarif réduit et groupe : même conditions que les tarifs cinéma.
Tarif achat groupé : achat simultané de quatre prestations d'«opéra live» sur une même année scolaire.
Tarif scolaire : applicable pour les groupes scolaires.
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Date de réception préfecture : 19/12/2022 | MUSEE DES AVELINES
Tarifs Visites - Conférences
et ayant préalablement réservé sa visite.
Objets Tarifs
Droit de parole dans le cadre de visites-conférences exercées par un conférencier extérieur ne faisant pas partie du personnel communal, pour un groupe constitué 30 €
Visites-conférences payantes en individuel des expositions temporaires au musée des Avelines à partir de 12 ans 5 € par personne Visites patrimoniales payantes en individuel dans la ville à partir de 12 ans 5 € par personne Visites patrimoniales de groupe dans la ville (minimum 12 personnes) à partir de 12 ans avec 2 accompagnateurs gratuits 5 € par personne Visites patrimoniales pour les groupes scolaires et centres de loisirs dans la ville 30 € par groupe
Visite-atelier des collections permanentes ou expositions temporaires pour groupe scolaire 30 € par groupe
Manifestations nationales, régionales, territoriales ou municipales, telles que les
Journées européennes du patrimoine, La Nuit des musées, La classe et l'œuvre,
Partir en livres, Les enfants du patrimoine, Patrimoines en poésie, les projets
pédagogiques qui s’attachent à accueillir un public éloigné de la culture ainsi que
l'accueil des publics dits « empêchés »
0 €
Visites-flash - Pastille - 2 € par personne
Tarifs Visites - Ateliers
Objets Tarifs
Visite-atelier enfant durée 1h 4 €
Visite-atelier enfant durée 2h 6 €
Atelier adulte durée 2h à partir de 16 ans 15 €
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Date de réception préfecture : 19/12/2022 Ouvrages et catalogues
Objets Prix de vente unitaire | Prix unitaire aux libraires
au public (40% de remise)
Du côté de Saint-Cloud (sans coffret) 45 € 27 € Du côté de Saint-Cloud (avec coffret) 70 € 42 € Du côté de Saint-Cloud (frais de port) 10 € Catalogue de 32 à 98 pages (cahier intérieur) 12 € 7,20 € Catalogue de 100 à 180 pages (cahier intérieur) 17 € 10,20 € Catalogue de 182 à 224 pages (cahier intérieur) 22 € 13,20 € Catalogue de 225 à 256 pages (cahier intérieur) 25 € 15 € Catalogue de 100 à 180 pages (parus entre mars 2017 et mai 2018) 17 € Catalogue de 32 à 98 pages (parus entre mars 2017 et mai 2018) 12 € Catalogue de 100 à 148 Pages (parus entre mai 2014 et mars 2017 15 € Catalogue de 32 à 98 pages (parus entre mai 2014 et mai 2018) 10 € Catalogue de 132 à 176 pages (parus entre juillet 2010 et mai 2014) 15 € Catalogue de 48 à 100 PAgES (parus entre juillet 2010 et mai 2014) 10 € Catalogue de 24 à 44 pages (parus entre juillet 2010 et mai 2014) 7€ Guide du fonds Eugène Carrière 5 € Henri Regnault 5 € Regard sur Jean Chièze 5 €
Produits dérivés
Objets Tarifs
Carte postale 1 € Marque page 1 € Carnets 5 € Affiche de l'exposition 6 € Affiche fête de Saint-Cloud 20 € Bougie spéciale La princesse Palatine 15 € Porte-clé en verre Saint-Clodoald 10 € Presse-papier rectangulaire gravé Saint-Clodoald 36 € CD Ecole de piano Pierre Faraggji - cinquantième 15€ anniversaire
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MEDIATHEQUE
Objets Tarifs | Tarifs Tarifs
Clodoaldiens Non clodoaldiens
Moins de 25 ans* Plus de 25 ans
CD), livres et assimilés 0 € 20 €
DVD 20 € 20 € 50 €
Tous supports 30 €
*moins de 25 ans, demandeurs d'emploi, personnes handicapée et bénéficiaires de minima sociaux
Tarif clodoaldien : applicable pour :
- Enfants et jeunes scolarisés à Saint-Cloud,
- Moins de 25 ans,
- Personnel municipal,
- _ Personnel administratif et enseignent de l'ECLA,
- _ Personnel administratif et enseignent du Conservatoire (droit à l'emprunt gratuit de DVD musicaux), - Enseignants, personnels des crèches et assistantes maternelles agrées exerçant à Saint-Cloud, - Associations domiciliées à Saint-Cloud,
- Etudiants et personnel du pôle Métier du livre.
Autres services
Photocopies 0.20 €
Impression 0.20 €
Remplacement de carte d'adhérent perdue 5 €
Remplacement de DVD perdu ou détérioré 35 €
Remboursement de liseuse ou matériel annexe 130 € liseuse
perdu ou détérioré 10 € coque de protection, adaptateur ou câble USB
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10 Location de la salle du grand livre - semaine (lundi 9h au vendredi 14h)
LOCATION D’EQUIPEMENTS MUNICIPAUX
- Tarifs Heures
Types de à Tarifs Tant Tarif entreprises hors suppléme configuration HISraITe FSSOCIATENS particulie hs clodoaldiennes Saint- ntaires clodoaldiennes | clodoaldiens Cloud
Salle 316 m°
Réceptions, 9h/18h 500 € 1 280 € 1 380 € 2 250 €
fêtes (1) 14h/3h 700 € 1 880 € 2 500 € 3 000 € Spectacle, salon Ven (2) 9h/23h 620 € 2 250 € 3 000 € 3 750 €
Réunions, Location à | Assemblée l'heure 125€/h 250 €lh oh | 'ECRe Générales (3) jusqu'à 23h ) Salle 230 m°
Réceptions, 9h/18h 380 € 750 € 900 € 1 400 € 90€/h fêtes (1) 14h/3h 420 € 1 200 € 1 700 € 2 000 € Réunions, Location à | Assemblée l'heure 90€/h 180 €/h 280 €/h ARS Générales (3) jusqu'à 23h
Salle 130 m°
Réceptions, 9h/18h 180 € 525 € 500 € 900 € 50E/h fêtes (1) 14h/3h 220 € 750 € 800 € 1 300 € Réunions, Location à | Assemblée l'heure 50€/h 100 €/h 150€h | SÉ CPE Générales (3) jusqu'à 23h
(1) Réceptions, fêtes, avec mobilier (pas de mise à disposition des installations son et lumière), Capacité : 300 personnes debout, 190 places assises avec tables et buffets.
(2) Spectacle, salon, location avec matériel technique et régisseur, Capacité : 300 personnes debout ou assises (public dans la salle + personne sur scène).
(3) Réunions, assemblée générales, conférences, location avec une partie du matériel technique, Capacité : 300 personnes debout ou assises (public dans la salle + personne sur scène).
Heure supplémentaire : l'heure supplémentaire non demandée avant la date de location et ne figurant pas dans la convention de location sera facturée le double du tarif prévu. Aucune heure supplémentaire ne sera autorisée après 3h du matin.
Calendrier : la salle du grand livre pourra être louée les jours fériés au tarif week-end, majoré de 50 %. Pas de location durant le mois d'août, une partie des vacances de Noël et le 19° mai.
Associations clodoaldiennes : elles peuvent bénéficier gratuitement d’un jour par an de la salle du Carré pour une manifestation publique (spectacle, conférence, salon) jusqu’à minuit maximum, et d'une salle municipale par an pour leur assemblée générale. Toutes les autres locations sont facturées.
Salle entière (316 m°) Deux autres superficies (230 et 130 m°) Caution 2 500 € 1 500 €
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Date de télétransmission : 19/12/2022
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11 Location de la salle du grand livre - week-end (vendredi 14h au dimanche 3h)
Tari © Tarifs Heures T d arifs Tarif Tarif ent ; h lé ypes de — ce Lire Sa arif entreprises ors suppléme oraires Associations particuliers : configuration Hedaaldionnes | chdoaliens clodoaldiennes Saint- ntaires
Cloud
Salle 316 m°?
or. oh/18h 750 € 1 900 € 2 060 € 3 380 €
14h/3h 1 100 € 2 800 € 3 750 € 4 500 € 180 €/h
= = 9h/23h 940 € 3 350 € 4 690 € 3 650 €
Réunions, AG location à 270 € l'heure 180 €/h 350 €/h 500 £€/h Le at
jusqu'à 23h KARIES 28h) Salle 230 m°?
Réceptions fêtes 9h/18h 570 € 1 000 € 1 350 € 2 100 € 130 €/h
14h/3h 630 € 1 600 € 2 550 € 3 000 €
Réunions, AG location à 200 € l'heure 135 €/h 270 €/h 420 €/h ss 2h jusqu'à 23h FRS
Salle 130 m?
Réceptions fêtes 9h/18h 270 € 700 € 750 € 1 350 € 75 Eh
14h/3h 330 € 1 000 € 1 200 € 1 950 €
Réunions, AG location à 115€ l'heure 75 €/h 150 €/h 225 €lh _ à jusqu'à 23h bar
(1) Réceptions, fêtes, avec mobilier (pas de mise à disposition des installations son et lumière), Capacité : 300 personnes debout, 190 places assises avec tables et buffets.
(2) Spectacle, salon, location avec matériel technique et régisseur, Capacité : 300 personnes debout ou assises (public dans la salle + personne sur scène).
(3) Réunions, assemblée générales, conférences, location avec une partie du matériel technique, Capacité : 300 personnes debout où assises (public dans la salle + personne sur scène).
Heure supplémentaire : l'heure supplémentaire non demandée avant la date de location et ne figurant pas dans la convention de location sera facturée le double du tarif prévu. Aucune heure supplémentaire ne sera autorisée après 3h du matin.
Calendrier : la salle du grand livre pourra être louée les jours fériés au tarif week-end, majoré de 50 %. Pas de location durant le mois d'août, une partie des vacances de Noël et le 1€ mai.
Associations clodoaldiennes : elles peuvent bénéficier gratuitement d'un jour par an de la salle du Carré pour une manifestation publique (spectacle, conférence, salon) jusqu'à minuit maximum, et d'une salle municipale par an pour leur assemblée générale. Toutes les autres locations sont facturées.
Salle entière (316 m°) Deux autres superficies (230 et 130 m°
Caution 2 500 € 1 500 €
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Date de télétransmission : 19/12/2022
Date de réception préfecture : 19/12/2022
12 Location l’espace d’exposition du carré « le rectangle »
Première utilisation sur
l’année scolaire pour une
durée d’un mois
Tarif pour une semaine Semaine supplémentaire
ere Gratuit 100 € 70 € clodoaldienne Particulier ou entreprise clodoaldienne re UE
Particulier ou entreprise 450 € 300 € non clodoaldien (nes)
Location Espace ouvert à droite en entrant au carré
Réception / Cocktail Conférence Exposition A la journée A la journée A la semaine
Association Gratuit une fois par an, clodoaldienne Gratuit Gratuit 150 € la première semaine supplémentaire,
100 € par semaine suivante
Particulier clodoaldien 200 £ la première semaine, 140 € par semaine suivante
Entreprise 200 € la première semaine, clodoaldienne mb 50 €/heure 140 € par semaine suivante Particulier, association ss ou entreprise non 75 €/heure 600 € la RISAUEIS SEINE, 400 € par semaine suivante clodoaldien (nes)
Réception / Cocktail :
- tables, chaises accès cuisine,
- _enlien avec une grande utilisation de la salle du grand livre ou pour un vernissage d'exposition:
Conférence :
- ouverte au public,
- tables, chaises matériel technique:
Exposition :
- matériel d'accrochage
-_ mise en lumière
- régisseur
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/12/2022
13 Location des salles municipales
Tanis Fan Tarif entreprises
Salle Jours Horaires Associations particuliers étés UE Gardien clodoaldiennes | clodoaldiens
Salles Brunet semaine 9h/23h 120 € 150 € 250 € présent 64 m? 50 pers | week-end 9h/1h 160 € 200 € sur place Salle des semaine lan 9h/23h 280 € 300 € 450 € présent
2 _ 219 m . week-end oh/1h 430 € 450 € sur place
porte jaune | | W2h | 20e 20€ | Een 2 &. lé | 104 m Le week-end 9h/23h 300 € .
Ales 1 semaine | {8h30/23h 280 € 450 € | fouilleuse présent 190 m2 199 | week-end sur place pers
Location de matériel : pour chaque salle sauf la salle de la porte jaune, la location de matériel est possible : -_ location de sono : 60 €
- location de vidéoprojecteur et écran : 50 €
- caution : équivalente au montant de la location,
Heure supplémentaire : aucune heure supplémentaire n'est autorisée.
Calendrier : les salles pourront être louées les jours fériés au tarif week-end, majoré de 50 %. Pas de location les 1er mai, 25 et 31 décembre.
Associations clodoaldiennes : elles peuvent bénéficier gratuitement d’un jour par an de la salle du Carré pour une manifestation publique (spectacle, conférence, salon) jusqu'à minuit maximum, et d'une salle municipale par an pour leur assemblée générale et leurs conseils d'administration. Toutes les autres locations sont facturées.
Accusé de réception en préfecture
092-219200649-20221216-22 17849-AU
Date de télétransmission : 19/12/2022
Date de réception préfecture : 19/12/2022
14 POLE PETITE ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 19/12/2022
Date de réception préfecture : 19/12/2022
15 D PETITE ENFANCE
Taux de participation familiale par heure facturée en accueil collectif
Nombre d'enfants 1er janvier au 31 décembre 2022
1 enfant 0.0619 %
2 enfants 0.0516 %
3 enfants 0.0413 %
4 à 7 enfants 0.0310 %
8 enfants et plus 0.0206 %
Plafond de ressources mensuelles pour 2022 : 6 000 €
Le montant de ressources plancher à retenir est égal au RSA socle mensuel garanti à une personne isolée avec un enfant, déduction faite du forfait logement, publié par la CNAF au début de chaque année civile.
U EDUCATION
Restauration collective scolaire et périscolaire
Barème familial 1er et 2ème enfant 3ème enfant
Taux d'effort 0.31 % 0.28 %
Tarif plancher 0.56 € 0.56 €
Tarif plafond 6.69 € 6.69 €
Panier repas (projet d'accueil individualisé) 1.55 €* Prix du repas des enseignants 4.61 €
Prix du repas des élèves de l’Institution Saint-Pie X 7.58 €
*Panier repas : le taux d'effort pour le panier repas est appliqué si le tarif payé par la famille avait été inférieur à 1.55 €.
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Date de télétransmission : 19/12/2022
Date de réception préfecture : 19/12/2022 Séjours de vacances
Tarif journalier des séjours | Tarif journalier des séjours | Tarif journalier des séjours de vacances à Tamié (hors | de ski à Tamié et des de vacances externalisés séjours de ski) séjours municipaux (hors pour les adolescents Tamié)
1er enfant 2ème enfant | 1 enfant 2ème enfant | 1°" enfant 2ème enfant Taux d'effort 2.58 % 2.02 % 3.84 % 2.98 6.47 % 5.28 % Tarif plancher 11.45 € 8.40 € 14.15 € 10.30 € 24.45 € 20.60 € Tarif plafond 46.40 € 33:55 € 56.50 € 40.50 € 97.75 € 82.20 € Familles non
contribuables 69 €
à Saint-Cloud
Tarif second enfant : ce tarif est appliqué sur le séjour dont le tarif journalier est le plus élevé lorsque deux enfants d'une même fratrie partent durant la même période de vacances scolaires.
Classes découvertes
Tarif journalier pour les
classes découvertes à
Tarif journalier des classes
hivernales à Tamié ou des
Tamié courts séjours dans des
centres extérieurs
1er enfant 2ème enfant 1e" enfant 2ème enfant
Taux d'effort 2.30 % 1.90 % 2.30 % 1.90 %
Tarif plancher 7.45 € 5.50 € 7.10 € 5.25 € Tarif plafond 46.40 € 33.55 € 53.70 € 38.50 €
Tarif journalier par | Tarif journalier par
personne personne
(pension complète,
transport, animation)
Etablissement secondaire de Saint-Cloud 63.10 €
Ecole maternelle et élémentaire hors Saint-Cloud 65.20 €
Etablissement scolaire et association : nuitée avec 20 €
petit déjeuner en autonomie
Etablissement scolaire et association : déjeuner ou 12€ dîner
Location d'équipement scolaire
Préau couvert de l'école élémentaire des Coteaux Tarif
En semaine 105 €
Week-end 158 €
Location pour les particuliers, les associations et les organismes clodoaldiens.
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Date de télétransmission : 19/12/2022
Date de réception préfecture : 19/12/2022
17 POLE SOLIDARITÉ, CITOYENNETE ET SANTE
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 19/12/2022
Date de réception préfecture : 19/12/2022
18 CIMETIERE COMMUNAL
Objets Tarif
Concession de terrain pour 10 ans (achat ou renouvellement) 320 € Concession de terrain pour 30 ans (achat ou renouvellement) 1 020 € Case au columbarium pour 10 ans (achat ou renouvellement) 430 € Concession cinéraire pour 10 ans (achat ou renouvellement) 300 € Redevance journalière d'occupation du caveau provisoire 20 € Plaque Jardin du souvenir (achat) 115 € Plaque Jardin du souvenir (tarif au caractère, gravure selon nombre de 4 € caractères)
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19 POLE SRORTIE
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Date de télétransmission : 19/12/2022
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20 | PISCINE MUNICIPALE DES TOURNEROCHES
Entrées piscine
Tarifs clodoaldiens Tarifs non clodoaldiens
Entrée unique plein tarif 6.50 € 8.30 € Entrée unique tarif réduit 3.90 € 5.30 € Carnet de 10 entrées plein tarif 50 € 66 € Carnet de 10 entrées tarif réduit 30 € 43 € Carte 20 heures plein tarif 100 € 135 € Carte 20 heures tarif réduit 58 € 79 € Carte 55 heures plein tarif 228 € 310 € Carte 55 heures tarif réduit 121 € 164 € Carte familles 10 entrées 37 € 53 € Remplacement carte d'accès 8 € 9 € Entrée visiteur Gratuité Activités « Aqua fluo » 6€ | 10 € Activités « Aqua zen » 10 € vente le soir-même sans prestation de massage 15 € en prévente avec prestation de massage
20 € vente le soir-même avec prestation de massage
Activités « Acqua Christmas » 6€ | 10 €
Tarif réduit : sur présentation d’une carte officielle attestant de leur qualité : - Moins de vingt-cinq ans,
- Personnes en situation de handicap (présentation d’un justificatif), - Etudiants (sur présentation de la carte étudiant),
- Chômeurs clodoaldiens,
- Accueils de loisirs,
- Agents ville,
- Personnes de plus de soixante-cinq ans,
- Familles nombreuses (sur présentation d'une carte),
Tarif clodoaldien :
- appliqué sur présentation d’un justificatif de domiciles et d’une pièce d'identité, - appliqué au comité d'entreprise clodoaldienne.
Carte piscine : validité d’un an
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Date de télétransmission : 19/12/2022
Date de réception préfecture : 19/12/2022
21 Locations de la piscine
Tarifs scolaires et
associations non
clodoaldiennes
Tarifs scolaires et
associations clodoaldiennes
Une ligne pour une heure 27€ 31 € Deux lignes pour une heure 54 € 61 € Trois lignes pour une heure 81 € 91 € Quatre lignes pour une heure 108 € 121 € Cinq lignes pour une heure 135 € 151 € Tout le grand bassin pour une heure 161 € 181 € Petit bassin pour une heure 63 € 71 € Location de tout l'établissement pour
une heure pour les organisations
pratiquant la plongée (ce prix inclut le 235 € 270 €
coût du gonflage des bouteilles mais
pas la main d'oeuvre pour le faire)
Location du grand bassin pour une
heure pour les organisations
pratiquant la plongée (ce prix inclut le 182 € 206 € coût du gonflage des bouteilles mais
pas la main d'oeuvre pour le faire)
Location de tout l'établissement pour
une heure pour un tournage avec un 208 € 238 €
technicien sur site
Ecoles maternelles et primaires,
associations pour 2 classes 265 € 290 €
simultanément pour 40 minutes dans
l'eau
Ecoles maternelles et primaires,
associations pour 1 classe pour 40 133€ 149 €
minutes dans l'eau
Encadrement supplémentaire 50 € 58 €
Redevance pour occupation précaire des toitures-terrasses du 19 rue du
Mont-Valérien
| Redevance annuelle | 400 € par terrasse |
Pour l’année 2023, la redevance sera proratisée selon la date de mise à disposition des terrasses.
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Date de télétransmission : 19/12/2022
Date de réception préfecture : 19/12/2022
22 TERRAINS DE TENNIS MUNICIPAUX
(Location aux particuliers)
Moins de 25 ans Moins de 25 ans Adultes Adultes Clodoaldiens ** non clodoaldiens clodoaldiens non clodoaldiens
Location horaire (ticket) 7,70 € 9,40 € 12€ 15,40 €
Carte de 10 tickets 50 € 64 € 70 € 106 €
Carte de 10 tickets + 2 61 € 77€ 91€ 123 € invitations Carte de 10 tickets + 10 117€ 173 € invitations
Carte famille
(5 tickets adultes + 5 tickets 56 €
— de 25 ans) *
Tarif par terrain et par personne
*A partager entre 1 seul adulte et 1 seul jeune de moins de 25 ans
** Tarif agent ville
Carte tennis : validité d’un an
GYMNASES
Tarif clodoaldien Tarif non clodoaldien
Particuliers, Particuliers, _ sg . Sociétés associations, associations,
établissements scolaires | établissements scolaires
Location horaire 25 € 48,40 € 79,90 €
Location compétition 32 € 60,50 € 100.40 €
Location tournage 70 € 145,20 € 239,60 €
STADES / BOULODROME
Tarif clodoaldien Tarif non clodoaldien
Particuliers, Particuliers, Société Le ane ociétés
associations, associations,
établissements scolaires | établissements scolaires
Location horaire 38,20 € 79,90 € 133,10 €
Location horaire 19,10 € 39,90 € 66,60 € Demi-terrain football Location compétition 48,70 € 100,40 € 167 €
Location tournage 121 € 239,60 € 399,30 €
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Date de réception préfecture : 19/12/2022
23 TERRAINS DE TENNIS EXTERIEURS
Tarif clodoaldien Tarif non clodoaldien
Associations, Associations, Sociétés
établissements scolaires | établissements scolaires
Location horaire 14,50 € 23 € 36,30 €
Location compétition 18,70 € 29,70 € 47,20 € Location tournage 43,60 € 69 € 108,90 €
Tarif par terrain
| TERRAINS DE TENNIS COUVERTS L
Tarif clodoaldien Tarif non clodoaldien
Associations, Associations, Sociétés établissements scolaires | établissements scolaires
Location horaire 20,60 € 33,90 € 52 €
Location compétition 31,50 € 62,90 € 66,60 € Location tournage 60,50 € 127 € 157,930 €
Tarif par terrain
| TERRAINS DE BEACH VOLLEY
Tarif clodoaldien Tarif non clodoaldien
Particuliers, Particuliers, .— se ie Sociétés associations, associations,
établissements scolaires | établissements scolaires
Location horaire 13,20 € 20,90 € 33 €
Location compétition 17,10 € 27 € 42,90 € Location tournage 39,60 € 62,70 € 99 €
Tarif par terrain
BUREAUX / SALLES DE REUNION |
Tarif clodoaldien Tarif non clodoaldien
Particuliers, Particuliers, ue Du né Société
associations, associations,
établissements scolaires | établissements scolaires
Location horaire
Bureaux : salle de
reunion dans 0,48 Elm2/h 1,45 Elm2/h 2,26 Elm?/h installations sportives (mise à disposition annuelle, réunion, AG)
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Date de télétransmission : 19/12/2022
Date de réception préfecture : 19/12/2022
24 MANIFESTATIONS SPORTIVES
Aquathlon Aventure 10 € en individuel 15 € en binôme
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Date de télétransmission : 19/12/2022
Date de réception préfecture : 19/12/2022
25 POLE SERVICES TECHNIQUES
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26 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Mode de Période de Observations Tarifs taxation taxation
Occupation du sol (avec ou
sans clôture) pour emprise de m2 mois 20 70 € chantier ou stockage de
matériaux
Clôture de chantier, grillage, ai —. 1210 € barrière
Redevance applicable
I unité semaine | pendant les quatre 98,20 € | premières semaines. sanitaire mobile, petit container licable 2
de stockage “sé : ASVERES ÉRRS E unité semaine | parti de la 5ème 162.75 €
semaine.
Echafaudage fixe ou mobile m? mois 20.70 € Stockage échafaudage m? semaine 10,95 €
Benne de chantier unité jour OLÉUpEIEN ALIONIEGE qu 22.05 € lundi au vendredi.
Sara € pans Occupation autorisée sur note : place de stationnement, treuil électrique, nacelle :
automotrice, camion-nacelle unité jour vs Fhalssse ts 55.65 € Zi Sat Li fSE barrage de voie. Barrières |
ie nas À — ob à mises à disposition par la électrogène, transformateur de | ville. chantier, etc,
Gratuit les deux premiers
Camion de déménagement, jours. A partir de trois avec où sans monte-meuble au- ji jours la totalité des places delà de deux journées ue Pr occupées seront ina consécutives sur site facturées. Barrières mises à disposition par la ville
Occupation du sol par massif m2 “is 20.70 € béton rond / support poteau
Faisceau de câble ni mis 215€ aérien
. Sais Redevance calculée au
at osés de vestiaires m? mois mf de plañcher et sn 11 € PE : déduction de la surface sanitaires, réfectoires, bureaux ; . Pine au sol de l'emprise de réunion,
| Redevance calculée au 2 Installation de bulle de vente m mois m2 de plancher. 15,00 €
Limité à une utilisation à
trois mois maximum. Mise
Stationnement de véhicule de cie s à disposition d'un chantier sur place payante nee SEMAINE | Jocument à afficher sur le FG1SE véhicule.
Redevance réservation de unité jour Barrières mises à 32.50 €
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Date de télétransmission : 19/12/2022
Date de réception préfecture : 19/12/2022
27 stationnement autre que
déménagement
disposition par la ville.
Barrage de voie unité jour
Pour engin de levage,
etc... Barrières mises à 337,00 €
disposition par la ville
Tournage de films et
manifestations diverses
Redevance s'appliquant pour tout tournage nécessitant une emprise
de voirie (chaussée ou trottoir), que le tournage soit réalisé en
domaine public ou privé.
ÉGAREORARERE) Lis jour |lapériode de7hà20h 1 087,00 € personnes
Equipe nemaesesdtis) Le jour |lapériodede7hà20h. | 1631,00€ personnes
Equipe Important Supérieur 8 | Lie jour |lapériode de7hà20h 2 717,00 € 15 personnes Tournage de nuit (de 20h à 7h) unité jour la période de7hà20h 4 347,00 € Redevance pour un surplomb du domaine public par une m? année 10 €
construction immobilière
Création d'une entrée unité 272,00 €
charretière
Redevance pour occupation du
tréfonds du domaine public par m3 année 99.75 € des masses
Redevance pour occupation
temporaire du domaine public ml année 9.25 €
par des tirants
Redevance pour occupation du
domaine public par des câbles, m2 _—.—. 10.00 € des conduites, des
canalisations :
diamètre < 0,50 m ml année 9.25 €
0,50 m < diamètre < 1,00 m ml année 16.80 €
diamètre > 1,00 m ml année 27.75 €
Applicable au prorata
Etalage m? mois temporis de la durée 3,20 € d'occupation.
Applicable au prorata
temporis de la durée
Terrasse ouverte m* mois 6 pen 4 nn 3,20 € minimum de six mois du
15 avril au 15 octobre,
pour les contre-terrasses.
Terrasse fermée m? année 105.50 €
Manifestation commerciale m2 jour 1,00 € exceptionnelle
Stand de vente forains pour la urifté aètéé 100 € soirée du 14 juillet
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 19/12/2022
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28 POLE DIRECTION GENERALE
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29 L COMMERCE ET ARTISANAT
Gestion des marchés d’approvisionnement
Abonnés Volants
Tarifs par jour de marché Milons et Aveli Milons et , velines Avelines Centre Centre
Mètre linéaire de façade 0.93 € 1.56 € 0.68 € 1.04 € marchande
Supplément place d'angle 0.68 € 1.38 € 0.68 € 1.58 € Droits de déchargement 0.99 € 1.04 € 0.67 € 1.04 € Animation 1.57 € 1.57 € 1.57 € 1.57 €
D COMMUNICATION |
Tarifs de la publicité dans le magazine municipal
Tableau Tableau 2 grille de négociation (1) Tableau 3 tarifs spéciaux 1 a Format Tarif 5% | 10% | 15% | 20% | 25% _ Associations de
général ge (2) | commerçants (3)
1/16ème de page 240 € 228€ | 216€ | 204€ | 192€ | 180€ 144 € 1/8è"e de page 400 € 380 € | 360€ | 340€ | 320€ | 300 € 240 € 1/4ème de page 736 € 699 € | 662€ | 625€ | 588€ | 552€ 441 € 1/2 de page 1 360 € | 1292 € | 1224 € | 1156 € | 1088 € | 1020 € 816 € 680 € Pleine page 2 560 € | 2432 € | 2304 € | 2176 € | 2048 € | 1920 € 1 536 € 1 280 €
- _(1)les conditions tarifaires peuvent être consenties, après négociation, par les attachés commerciaux, lors de l'exécution du service, dans la limite de 25 %.
- (2) une remise exceptionnelle de 40 %, dite de « bouclage », est consentie dans les 8 jours précédant la date limite de réception des éléments techniques, sur les emplacements publicitaires non utilisés. - (3) un tarif collectif préférentiel de 50 % sera appliqué aux associations de commerçants et d'artisans de Saint-Cloud réservant un encart d'une demi-page ou d’une page entière.
| MANIFESTATIONS |
Tarifs d'animations
Patinoire pour 30 minutes Tarif
Grand public 5 €
Scolaires et ALSH 3 €
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Date de réception préfecture : 19/12/2022
30 | TARIFS COMMUNS TOUTES DIRECTIONS
Reproduction de documents administratifs
Noir et blanc Couleurs
Copie A4 0.15 € 0.50 €
Copie A3 0.30 € 1.00 € Plan (tirage et contre-tirage) 1.50 € 15.25 € Documents PLU 91.50 € Charte architecturale 15.25 €
Fait à Saint-Cloud, le 16 décembre 2022
Le A f BC
Eric BERDOATI
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