Déliberation - liste des delibs cm du 8 fevrier 2024

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Déliberation - liste des delibs cm du 8 fevrier 2024 Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Saint-Ouen-l'Aumône. Lien du pdf (Déliberation - liste des delibs cm du 8 fevrier 2024)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales

Séance du 8 février 2024

L'an deux mil vingt-quatre, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni le huit février à la Mairie à 20h30, sous la présidence de Laurent LINQUETTE, Maire ;

PRÉSENTS : Roland MAZAUDIER, Gilbert DERUS, Harielle LESUEUR, Antoine ARTCHOUNIN, Frédéric MOREIRA, Ayda HAZIDADEH, Serge GOUGEROT, Marie MAZAUDIER,

Alain RICHARD, Marie-Claude CLAIN, Bernard ROZET, Ali BOUGAA, Marc BILLAND, Saïd BOURDACHE, Emmanuèle PROD’HOMME, Benoît DUFOUR, Adeline GELYS, Chrystelle ZAMI, Farida AIT SI ALI, Cédric BEN AMMAR, Romain TOSELLO-ORSOLLA, Yasmine MESSAOUDI, Céline LABOR (à partir de la délibération n°1), Véronique PELISSIER, Béatrice PRIEZ, Isabelle YATOUNGOU, Henri POIRSON, Marie-Noëlle FRATANI, Sylvain BERTHE ;

POUVOIRS :

Annaëlle CHATELAIN qui avait donné pouvoir à Laurent LINQUETTE ;

Laurence MARINIER qui avait donné pouvoir à Harielle LESUEUR ;

Elisabete CORREIA-MONTEIRO qui avait donné pouvoir à Frédéric MOREIRA ; Guillaume POUJOL DE MOLLIENS qui avait donné pouvoir à Véronique PELISSIER ;

EXCUSÉS : Nadia BERTRAND, Céline LABOR (pour le vote des PV) ;

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Gilbert DERUS.

LES DÉLIBÉRATIONS PEUVENT ÊTRE CONSULTÉES, EN MAIRIE, AUPRÈS DE L’ACCUEIL.

0. ADOPTION DU PROCÉS-VERBAL DU 29 NOVEMBRE 2023 À L’UNANIMITÉ.

0. ADOPTION DU PROCÉS-VERBAL DU 21 DÉCEMBRE 2023 À L’UNANIMITÉ.

1. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES POUR 2024 – DÉLIBÉRATION ADOPTÉE

POUR LE SECTEUR DES ANCIENS COMBATTANTS :

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATIONS VOTE 2024

UDSP95 300 €

FNACA (Fédération Nationale des anciens

combattants en Algérie) 400 €Page 2 sur 8

À L’UNANIMITÉ, Bernard ROZET ne prenant pas part au vote :

ASSOCIATION VOTE 2024

SOUVENIR FRANÇAIS 800 €

POUR LE SECTEUR SOCIAL :

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATIONS VOTE 2024

A.P.U.I (Association Pour Un Urbanisme Intégré)

LES VILLAGEOISES 400 €

FRANCE ADOT 95 100 €

FRANCE ALZHEIMER VAL D’OISE 300 €

LA MONTAGNE VIVRA 12 850 €

J.A.L.M.A.V (Jusqu’à la Mort Accompagner la

Vie) Val d’Oise 100 €

LES RESTAURANTS DU CŒUR DU VAL

D’OISE 2 000 €

MON AME SŒUR 500 €

RESEAU SOLIDAIRE (RESO) 500 €

SECOURS CATHOLIQUE DU VAL D’OISE 2 500 €

SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS –

FEDERATION DU VAL D’OISE 2 500 €

VIE LIBRE SECTION VAL D’OISE 500 €

POUR LE SECTEUR CULTUREL :

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATIONS VOTE 2024

CONSERVATOIRE MAURICE RAVEL 109 000 €

JAZZ AU FIL DE L’OISE 4 100 €

FESTIVAL BAROQUE DE PONTOISE 1 380 €Page 3 sur 8

THÉÂTRE UVOL 15 215 €

ATELIERS ARROSÉS 500 €

CERCLE PHILATELIQUE 500 €

BIBIDOM 500 €

SHAPVOV (Société Historique et Archéologique

de Pontoise, du Val d’Oise et du Vexin) 324 €

À L’UNANIMITÉ, Saïd BOURDACHE ne prenant pas part au vote :

ASSOCIATION VOTE 2024

TAFAT SOA 500 €

POUR LE SECTEUR ENFANCE

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATIONS VOTE 2024

ASSOCIATION DES ECOLES LE NOTRE 300 €

APAVEL 300 €

OCCE REP 300 €

LES P’TITES MAINS VERTES DE SOA 200 €

POUR LE SECTEUR EVENEMENTIEL :

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATIONS VOTE 2024

BOURSEAUX LOISIRS 300 €Page 4 sur 8

POUR LE SECTEUR SÉNIORS :

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATIONS VOTE 2024

LA RETRAITE EN MARCHE 800 €

LES ANCIENS ELEVES DE L’ECOLE DU

CENTRE 800 €

POUR LE SECTEUR SANTÉ :

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATIONS VOTE 2024

APED (Asso Parents Enfants Déficients) 300 €

UNAFAM 95 (Union Nationale de Familles et

Amis de personnes malades et/ou handicapées

psychiques)

200 €

POUR LE SECTEUR JUMELAGE :

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATIONS VOTE 2024

LA FEUILLE D’ÉRABLE 150 €

POUR LE SECTEUR TECHNIQUES-ESPACES NATURELS :

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATIONS VOTE 2024

LES JARDINS FAMILIAUX 1 400 €Page 5 sur 8

POUR LE SECTEUR LOGEMENT :

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATIONS VOTE 2024

ASSOCIATION DES LOCATAIRES SOA 200 €

RESIDENCE SAINT LOUIS 200 €

POUR LE SECTEUR JEUNESSE ET POLITIQUE DE LA VILLE :

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATION VOTE 2024

APIREF (Association pour l’intégration et la

réussite, l’épanouissement des familles et des

adultes migrants)

25 000 €

FSE COLLEGE MARCEL PAGNOL (Foyer

Socio-Educatif) 300 €

SAUVEGARDE 95 (Prévention Spécialisée) 1 500 €

SAUVEGARDE 95 (Véloservices) 1 750 €

À L’UNANIMITÉ, Marie MAZAUDIER et Emmanuèle PROD’HOMME ne prenant pas part au vote :

ASSOCIATIONS VOTE 2024

A.J.C (action jeunesse et culture) 22 000 €

À L’UNANIMITÉ, Emmanuèle PROD’HOMME ne prenant pas part au vote :

ASSOCIATION VOTE 2024

RAPHAËLLE MARIE 3 700 €

SOURCE DE SAINT-OUEN L’AUMONE 300 €Page 6 sur 8

À L’UNANIMITÉ, Elisabete CORREIA MONTEIRO ne prenant pas part au vote :

ASSOCIATION VOTE 2024

AVEC (Mission locale) 23 850 €

POUR LE SECTEUR DES SPORTS

À L’UNANIMITÉ :

ASSOCIATION Vote 2024

CLUB SPORTIF P.T.T. 95 1 183 €

AS CYCLO-CLUB DU VEXIN 1 304 €

AS SQUASH 95 2 018 €

ASGM (Association Sportive du Golf de

Maubuisson) 327 €

BOXING CLUB SOA 970 €

BULLE DE PIROUETTE 300 €

CERCLE DES MEDAILLES JEUNESSE, SPORT

ET ENGAGEMENT ASSOCIATIF 100 €

THE DEVILS MAJO TWIRL 500 €

ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE LE

PARC 300 €

ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE PAGNOL 300 €

ASSOCIATION SPORTIVE ECOLE VAL DE

LIESSE 300 €

ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE E.

ROSTAND 300 €

ASSOCIATION SPORTIVE ECOLE PREVERT 300 €

ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE PERRIN 300 €

ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE

D’EPLUCHES 300 €

CERCLE ESCRIME CERGY 970 €

LES COUGARS 45 000 €Page 7 sur 8

À L’UNANIMITÉ, Isabelle YATOUNGOU ne participant pas au vote :

ASSOCIATION Vote 2024

ASSOA (Association sportive de Saint-Ouen

l’Aumône) 422 654 €

À L’UNANIMITÉ, Bernard ROZET ne participant pas au vote :

ASSOCIATION Vote 2024

SOA Subaquatique 1 164 €

À L’UNANIMITÉ, Benoît DUFOUR ne participant pas au vote :

ASSOCIATION Vote 2024

RCACP (Racing-club de la Communauté

d’Agglomération de Cergy-Pontoise) 10 000 €

2. EXONÉRATION DE TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES POUR LES LOGEMENTS AYANT FAIT L’OBJET DE TRAVAUX DE RÉNOVATION ENERGÉTIQUE - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.

3. DÉFINITION DES ZONES D’ACCELÉRATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAENR) - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.

4. CONVENTION D’APPUI AUX COLLECTIVITÉS POUR LA POSE D’UN REPÈRE DE CRUE QUAI DU HALAGE PAR L’ENTENTE OISE-AISNE– DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.

5. VALIDATION DU MONTANT ANNUEL 2023 DE LA CONVENTION PASSÉE AVEC LE SMBO, CONCERNANT LA REALISATION DES MISSIONS RELATIVES A LA CARTE 3 DE LA COMPÉTENCE GEMAPI - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.

6. INSTAURATION D’UNE GRATIFICATION POUR LES STAGIAIRES DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.

7. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.

8. ENQUÊTE PRÉALABLE A L’ALIÉNATION D’UN CHEMIN RURAL DANS LE CADRE DE L’OPÉRATION ZAC DE LIESSE II – DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.Page 8 sur 8

9. CESSION AMIABLE GARAGE-BOX LOT N°126 SITUÉ RUE D’ORAISON, RÉSIDENCE SAINT-LOUIS - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.

10. AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS 2023-2025 SIGNÉE ENTRE LA COMMUNE, LE CCAS ET L’AGESSOA - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.

11. CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION SPORTIVE DE SAINT-OUEN L’AUMONE (ASSOA) - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.

12. CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION SPORTIVE LES COUGARS - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.

13. CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2024-2026 ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-OUEN L’AUMONE ET L’ASSOCIATION AGIR POUR LA VALORISATION PAR L’EMPLOI ET LES COMPETENCES (A.V.E.C.) / MISSION LOCALE - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.

14. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC LE CONSERVATOIRE MAURICE RAVEL - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.

15. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLÈGE DU PARC POUR UN VOYAGE SCOLAIRE - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.

16. CONVENTION CONCERNANT L’INSTALLATION DE MATÉRIEL DE VIDÉO PROTECTION SUR DES BÂTIMENTS - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À LA MAJORITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS PAR 32 VOIX POUR ET 2 VOIX CONTRE (Marie-Noëlle FRATANI, Sylvain BERTHE).

17. RAPPORT ANNUEL CONCERNANT LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU GOLF – EXERCICE 2021 - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.

18. RAPPORT ANNUEL CONCERNANT LA DÉLEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CRÉMATORIUM ET DU PARC MÉMORIAL – EXERCICE 2021 - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.

Fait à Saint-Ouen l’Aumône, le 8 février 2024,

Liste publiée sur le site internet de la Commune le : 9 février 2024