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Procès Verbal - Proces Verbal CM du 09.04.24
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Brusquet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal CM du 09.04.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
DERARTEMENT DES ALPES DE
HAUTE-PROVENCE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE de LE BRUSQUET
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
Séance du : 09 Avril 2024
NUMEROS | OBJET DECISION
Approbation du procès-verbal du 27 Février 2024. Approuvée
Unanimité
13-2024 Délibération : Approbation Compte Administratif 2023. Approuvée
Unanimité
14-2024 Délibération : Compte de Gestion 2023 — Budget Principal Approuvée
Unanimité
15-2024 Délibération : Affectation du Résultat. Approuvée
Unanimité
16-2024 Délibération : Versement des subventions aux Associations 2024. Approuvée Unanimité
17-2024 Délibération : Vote des Taxes Directes Locales pour l’année 2024. Approuvée
Unanimité
18-2024 Délibération : Approbation du Budget Principal pour l’exercice Approuvée
2024. Unanimité
19-2024 Délibération : Versement d’une aide financière à l’association , , k . . 7 . . Approuvée
Vallées du Bès pour un projet de cinéma en plein air sur la Unanimité
commune du BRUSQUET.
20-2024 Délibération : Demande de subvention auprès du Conseil ,
Départemental des AHP dans le cadre du FODAC 2024 pour | SPP . ne nanimité l’acquisition d’une estrade pour la commune du BRUSQUET.
21-2024 Délibération : Demande de subvention auprès des services de la | Approuvée
CAF pour un projet de rénovation du matériel du centre de loisirs. Unanimité
22-2024 Délibération : Demande de subvention auprès de l’Etat pour la | Approuvée
création d’un cabinet médical sur la commune du BRUSQUET. Unanimité
A LE BRUSQUET,
Le 09 avril 2024.
Le Maire, La secrétaire de séance, Gilbert REFNAUDO. Christelle COUET.
Publié le : 10 avril 2024.