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Procès Verbal - Proces Verbal CM du 24.08.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brusquet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal CM du 24.08.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE de LE BRUSQUET
DEPARTEMENT DES ALPES DE
HAUTE-PROVENCE
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
Séance du : 24 AOÛT 2026
NUMEROS DECISION
Approbation du procès-verbal du 07/07/2026. Approuvé
Unanimité
43-2026 Délibération : Création d'un poste de 4?" adjoint. Approuvée Unanimité
44-2026 Délibération : Election du 4°" adjoint au Maire. Approuvée Unanimité
45-2026 Délibération: Tarifs restauration scolaire et accueil| Approuvée périscolaire du 01/09/2026 au 02/07/2027. Unanimité
46-2026 Délibération : Admission en non valeur. Approuvée Unanimité
47-2026 Délibération : Approbation du PEDT - Annule et Remplace | Approuvée
la délibération n°19.2025 du 27/05/2025. Unanimité
48-2026 Délibération : Autorisation signature convention de servitude | Approuvée
ave ENEDIS quartier Lauzière Sud. Unanimité
49-2026 Délibération : Solidarité en faveur des communes sinistrées. | Approuvée Unanimité
50-2026 Délibération : Autorisation signature convention triennale | Approuvée avec l'Association « coeur de lavande » et attribution d'une | Unanimité subvention de 500 euros.
A LE BRUSQUET,
Le 25 août 2026.
La Secrétaire de séance,
Cécile PEREZ.
>
N—:
Le Maire,
Gilbert REINAUD
Publié le : 25 Août 2026.