Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 09.02.26
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 08.12.25
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 09.02.26
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 27.08.24
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 31.10.23
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 25.06.24
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 09.04.24
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 26.09.23
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 04.11.24
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 25.02.25
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 21.01.25
Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Brusquet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal CM du 21.01.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DERARTEMENT DES ALPES DE
HAUTE-PROVENCE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE de LE BRUSQUET
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
Séance du : 21 Janvier 2025
NUMEROS DECISION
Approbation du procès-verbal du 10 Décembre 2024. Approuvé
Unanimité
01-2025 Délibération : Renouvellement d'une ligne de trésorerie | Approuvée
auprès du CRCA. Unanimité
02-2025 Délibération : Désignation du coordonnateur communal et Appronvé
des agents recenseurs pour le recensement de la population _ ee. nantimitlé
de 2025.
03-2025 Délibération : Protection sociale complémentaire —
Mandatement du CDG 04 afin de lancer une procédure de . :
; Approuvée mise en concurrence en vue de conclure une convention de Unanimité = : . nanimité participation et de son contrat collectif associé pour les
risques santé.
04-2025 Délibération : Désignation de l'entreprise pour le marché de : ,
maîtrise d'œuvre pour la rénovation d'une habitation en ss TU.
centre de santé sur la commune du BRUSQUET.
05-2025 Délibération : Approbation exonération loyer garage Approuvée
boulanger. Unanimité
A LE BRUSQUET,
Le 22 Janvier 2025.
Le Maire, La secrétaire de séance, Gilbert REINAUDO. Jennifer MAGAUD,.
Publié le : 22 Janvier 2025,