Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Scan14819220231025102414
Déliberation - DELIBERATIONS DU 18 12 2025
Compte-Rendu - CR DU CM du 16 10 2023
Procès Verbal - S24 5 10325022716430
Déliberation - S24 5 10325012014010
Compte-Rendu - Scan08690620220208162046 1
Compte-Rendu - S24 5 10325012914200
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 25.06.2021
Procès Verbal - Scan11477420240408094105
Compte-Rendu - Scan07997420211202154704
Procès Verbal - Scan14697620231012171930
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lézat-sur-Lèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - Scan14697620231012171930)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
DE
LEZAT-sur-LEZE
Réunion
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
LEZAT-sur-LEZE
se réunira
en
séance
ordinaire
:
Le
Lundi
16
octobre
2023
A 18h30
Salle
du
Conseil
I Municipal
ORDRE DÙ JOUR
1. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
06
/ 07/
2023
;
2.
Présentation
des
décisions
;
3. DM
N°2;
4. Modification
du
prix
de
vente
du
«biens
sans
maîtres
» de
la parcelle
cadastrée
D1316;
5. Autorisation
et fixation
du
prix
de
vente
du
terrain
cadastré
D1313
;
6. Cession
à la
Communauté
des
Communes
Arize-Lèze,
à l’euro
symbolique,
des
parcelles
C2036
et C2038
;
7. Autorisation
de
paiement
de
la facture
de
Madame
ROUCHE
pour
le projet
de
requalification
des
abords
de
la mairie
;
8. PROJET
OMBRIERES
:
sélection
de
la société
« Ombrières
d’Occitanie
» pour
développer
et exploiter
le projet
;
9. ECOLE
MATERNELLE
: Plan
de
financement
pour
compléter
le dossier
de
demande
de
subvention
pour
le dispositif
de
rafraîchissement
dans
la salle
d’évolution
;
10.
Autorisation
de
signature
de
l’avenant
de
la convention
entre
la Mairie
de
LE
FOSSAT
et la
mairie
de
LEZAT
SUR
LEZE
pour
la mise
à disposition
de
deux
agents
France
Services
;
11.
Délégation
au
maire
des
admissions
en
non-valeur
inférieures
à 100
€ ;
12.
Demande
de
subvention
exceptionnelle
de
la part
de
l’ Association
la
Boule
Lézatoise
; 13.
Séisme
au
MAROC
:
versement
d’une
subvention
;
14.
Création
d’un
emploi
permanent
pour
le service
des
cartes
d’identité
et des
passeports,
à temps
complet,
de
catégorie
B au
grade
de
Rédacteur
relevant
du
cadre
d’emploi
des
rédacteurs
territoriaux
;
15.Création
d’un
emploi
permanent
pour
le service
de
restauration
scolaire,
à temps
complet,
de
catégorie
C au
grade
d’adjoint
technique
relevant
du
cadre
d’emploi
des
adjoints
techniques
territoriaux
;
16.
Suppression
d’un
emploi
permanent
de
secrétaire
en
comptabilité
— Ressources
Humaines
à temps
complet,
de
catégorie
B au
grade
de
rédacteur
relevant
du
cadre
d’emploi
des
adjoints
administratifs
territoriaux
;
17.Création
d’un
emploi
permanent
de
secrétaire
en
comptabilité
— Ressources
Humaines,
à temps
complet,
de
catégorie
C,
au
grade
d’adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe,
relevant
du
cadre
d’emploi
des
adjoints
administratifs
territoriaux
;
18.
Informations
diverses
:
- Madame
BLANDINIERES
Lydia
fera
un
compte-rendu
sur
la rentrée
scolaire
2023
;
- Madame
GRANDET
Véronique
fera
un
compte-rendu
sur
les
travaux
de
l’église
;
- autres.